1
00:00:06,220 --> 00:00:11,350
À partir de cette anecdote et du
rappel de l'intervention du préteur

2
00:00:11,550 --> 00:00:16,330
Caius Aquilius, Cicéron va essayer
d'étendre le champ d'application

3
00:00:16,530 --> 00:00:21,550
de cette bonne foi, mais il va
le faire en utilisant une argumentation

4
00:00:21,790 --> 00:00:24,880
tirée du droit romain,
tel qu'il existait de son époque.

5
00:00:25,080 --> 00:00:29,890
Donc il suffit lire les lignes
qui suivent, chapitre 61,

6
00:00:30,310 --> 00:00:34,750
que "si la définition d'Aquilius
est juste", donc ce que c'était

7
00:00:34,950 --> 00:00:38,710
qu'un dol, "il faut bannir de la vie",
là il se place en termes généraux,

8
00:00:38,910 --> 00:00:41,410
bannir des rapports sociaux,
de la vie en société,

9
00:00:41,610 --> 00:00:44,150
"toute simulation, toute
dissimulation".

10
00:00:44,350 --> 00:00:50,770
Donc on commence par parler en
termes de société, de vie en société

11
00:00:50,970 --> 00:00:51,730
en général.

12
00:00:51,930 --> 00:00:56,680
Et juste après, Cicéron revient
au droit : "Un honnête homme ne

13
00:00:56,880 --> 00:01:01,390
simulera ni ne dissimulera jamais
pour acheter ou vendre à meilleur

14
00:01:01,590 --> 00:01:02,350
compte.

15
00:01:02,550 --> 00:01:05,050
Ce mauvais dol, d'ailleurs,
avait déjà été réprimé par les lois".

16
00:01:05,620 --> 00:01:10,030
On revient au niveau des contrats,
là il s'agit du contrat de vente,

17
00:01:10,230 --> 00:01:14,080
puisque c'était l'anecdote du
malheureux Canius, chevalier romain,

18
00:01:15,160 --> 00:01:21,910
et puisqu'il est dans le domaine
du droit, il va donner une

19
00:01:22,110 --> 00:01:25,060
interprétation du droit romain
qui va dans le sens de sa

20
00:01:25,260 --> 00:01:29,920
démonstration, selon laquelle il
faut que la plus grande transparence,

21
00:01:30,120 --> 00:01:33,710
la plus grande honnêteté,
préside aux relations contractuelles

22
00:01:33,910 --> 00:01:34,670
dans la société.

23
00:01:34,960 --> 00:01:40,960
Il mêle sans arrêt l'impératif
de bonne foi, l'impératif d'honnêteté

24
00:01:41,230 --> 00:01:47,080
dans les rapports sociaux en général
et la nécessité d'appliquer la

25
00:01:47,280 --> 00:01:50,380
bonne foi, de respecter la bonne foi,
dans le cadre beaucoup plus juridique

26
00:01:50,580 --> 00:01:52,270
des relations contractuelles.

27
00:01:52,660 --> 00:01:57,670
Et il va prétendre que cette bonne
foi sous-tendait déjà,

28
00:01:58,240 --> 00:02:03,250
de son temps, un certain nombre
de règles de droit romaines.

29
00:02:03,610 --> 00:02:07,900
Et il va prendre argument de quelques
lois qui existaient de son temps,

30
00:02:08,100 --> 00:02:12,520
mais aussi, il va s'appuyer sur
l'Édit du Préteur, non seulement

31
00:02:12,720 --> 00:02:17,170
sur le droit civil, donc introduit
par la loi, en principe,

32
00:02:17,410 --> 00:02:21,280
mais aussi sur le droit créé par
l'activité, créé indirectement

33
00:02:21,490 --> 00:02:23,280
par l'activité du prêteur.

34
00:02:23,730 --> 00:02:26,890
Donc il dit : "Ce mauvais dol avait
déjà été réprimé par les lois"

35
00:02:27,090 --> 00:02:31,090
et quelques lignes après,
"et même sans loi", donc les lois,

36
00:02:31,930 --> 00:02:32,690
le prêteur.

37
00:02:32,980 --> 00:02:37,930
En ce qui concerne les lois,
il remonte jusqu'à la loi des Douze

38
00:02:38,130 --> 00:02:43,780
Tables, qui prévoyait des sanctions
graves pour les tuteurs des enfants

39
00:02:44,560 --> 00:02:48,430
qui n'étaient plus en puissance de père,
donc il y avait une sanction pesant

40
00:02:48,630 --> 00:02:49,390
sur les tuteurs.

41
00:02:49,590 --> 00:02:53,170
La responsabilité du tuteur était
très lourde déjà, à l'époque de

42
00:02:53,370 --> 00:02:55,990
la loi des Douze Tables,
au 5ᵉ siècle avant notre ère,

43
00:02:56,200 --> 00:02:57,430
c'est le premier exemple qu'il donne.

44
00:02:57,640 --> 00:03:01,780
Mais il donne un deuxième exemple,
une loi Plaetoria, dont la date

45
00:03:01,980 --> 00:03:08,440
est discutée, la date est controversée,
mais c'est une loi qui permet aux

46
00:03:08,640 --> 00:03:12,490
jeunes gens, même pubères,
c'est-à-dire même théoriquement

47
00:03:12,760 --> 00:03:18,370
aptes à gérer librement leurs affaires
patrimoniales, à gérer leurs affaires,

48
00:03:18,580 --> 00:03:22,990
donc dès la puberté,
c'est 12/13/14 ans, c'est quand

49
00:03:23,190 --> 00:03:25,330
même très jeune, on n'a pas beaucoup
d'expérience des affaires ;

50
00:03:26,620 --> 00:03:32,920
et la loi Plaetoria était venue
donner des moyens aux adolescents,

51
00:03:33,120 --> 00:03:38,140
donc en principe eux-mêmes pères
de famille, si jamais leur père

52
00:03:38,340 --> 00:03:42,080
était mort, ils étaient autonomes
juridiquement, mais inexpérimentés

53
00:03:42,280 --> 00:03:43,300
et donc faciles à tromper.

54
00:03:43,720 --> 00:03:48,910
Et jusqu'à l'âge de 25 ans,
la loi Plaetoria avait prévu qu'ils

55
00:03:49,110 --> 00:03:52,660
pouvaient attaquer en justice ceux
qui les avaient floués,

56
00:03:52,860 --> 00:03:57,430
ceux qui les avaient trompés,
et demander au préteur de les rétablir

57
00:03:57,630 --> 00:04:00,460
en l'état antérieur,
c'est-à-dire de ramener la situation

58
00:04:01,210 --> 00:04:05,380
patrimoniale du jeune homme ou
de la jeune femme, d'ailleurs,

59
00:04:06,010 --> 00:04:10,060
qui avait été trompé comme ça par
un cocontractant, de ramener cette

60
00:04:10,260 --> 00:04:14,920
situation en l'état où elle se
trouvait avant la tromperie exercée

61
00:04:15,120 --> 00:04:16,690
par le cocontractant.

62
00:04:17,060 --> 00:04:21,310
Donc Cicéron se réfère à la loi
des Douze Tables et à la loi Plaetoria,

63
00:04:24,130 --> 00:04:27,850
pour dire : "Vous voyez,
le peuple romain, en votant des lois,

64
00:04:29,080 --> 00:04:31,480
a déjà voulu sanctionner la mauvaise
foi".

65
00:04:31,680 --> 00:04:34,630
C'est une interprétation,
évidemment, qui ne correspond pas

66
00:04:34,830 --> 00:04:37,630
à la réalité, ce n'est pas pour
faire triompher la bonne foi,

67
00:04:37,830 --> 00:04:41,550
que les Douze Tables ou que la
loi Plaetoria ont voté ces mesures.

68
00:04:41,750 --> 00:04:44,350
C'était juste pour répondre à un
certain nombre de situations

69
00:04:44,550 --> 00:04:50,170
choquantes, concernant les jeunes
personnes dans la société romaine.

70
00:04:50,500 --> 00:04:54,270
Et après, il passe à l'Édit du Préteur.

71
00:04:54,470 --> 00:04:58,900
Il va prétendre, il va dire,
il va affirmer, que l'Édit du Préteur

72
00:04:59,140 --> 00:05:04,210
s'est déjà donné une sorte de mission

73
00:05:04,410 --> 00:05:07,300
générale de protéger la bonne foi,
dans l'ensemble des rapports

74
00:05:07,500 --> 00:05:08,260
juridiques.

75
00:05:08,460 --> 00:05:15,310
Il va donner une interprétation large,
élargissante, de l'action du préteur.

76
00:05:15,550 --> 00:05:19,810
"Et même sans loi, par les actions
en justice où on ajoute 'en vertu

77
00:05:20,010 --> 00:05:23,980
de la bonne foi'." Donc on a vu
une action en justice,

78
00:05:24,180 --> 00:05:28,060
une formule d'action en justice,
où apparaissait la notion de bonne foi.

79
00:05:28,300 --> 00:05:30,970
Mais vous vous souvenez,
on a eu le temps de dire que cette

80
00:05:31,170 --> 00:05:35,560
formule, cette expression :
"en vertu de la bonne foi",

81
00:05:35,830 --> 00:05:39,820
dans la formule de certaines actions,
dans la formule des procès de bonne

82
00:05:40,020 --> 00:05:43,570
foi, comme on disait,
ne faisait pas référence à une

83
00:05:43,770 --> 00:05:47,380
sorte d'impératif de bonne foi
générale, mais indiquait seulement

84
00:05:47,580 --> 00:05:52,390
que le juge avait une assez large
marge de manœuvre, en ce qui concerne

85
00:05:52,590 --> 00:05:56,650
la condamnation finale qu'il pouvait
infliger à la partie qui perdait

86
00:05:56,850 --> 00:05:57,610
son procès.

87
00:05:57,810 --> 00:06:01,840
Donc Cicéron savait très bien ça,
mais Cicéron prend appui sur

88
00:06:02,040 --> 00:06:06,670
l'existence même de l'expression
"ex fide bona", dans ces formules

89
00:06:06,870 --> 00:06:09,340
déjà anciennes de son temps,
elles existent déjà depuis une

90
00:06:09,540 --> 00:06:13,750
centaine d'années, probablement,
au moment où Cicéron écrit ce "Traité

91
00:06:13,950 --> 00:06:14,710
des devoirs".

92
00:06:14,910 --> 00:06:17,710
Il prend appui sur cette expression
pour dire qu'elle exprime,

93
00:06:19,570 --> 00:06:25,150
cette expression, manifeste que
le préteur, en façonnant,

94
00:06:25,360 --> 00:06:29,860
en élaborant cette formule,
a voulu lui aussi faire régner

95
00:06:30,060 --> 00:06:32,890
un impératif de bonne foi,
un impératif général de bonne foi,

96
00:06:33,090 --> 00:06:33,850
dans la société.

97
00:06:34,050 --> 00:06:39,280
C'est une interprétation excessive,
mais encore une fois,

98
00:06:39,480 --> 00:06:42,340
là, ce n'est pas un ouvrage de droit,
c'est un ouvrage de morale,

99
00:06:42,540 --> 00:06:45,430
c'est un ouvrage qui cherche à
convaincre ses lecteurs.

100
00:06:45,730 --> 00:06:50,350
Et c'est pour ça que Cicéron prend
des libertés avec la vérité historique,

101
00:06:50,550 --> 00:06:55,510
la réalité historique,
de l'apparition de cette formule.

102
00:06:55,810 --> 00:06:59,320
Donc je ne continue pas sur le texte,
vous verrez, il s'appuie sur d'autres

103
00:06:59,520 --> 00:07:04,030
expressions de la procédure romaine,
pour en tirer des conclusions très

104
00:07:04,230 --> 00:07:07,090
larges, beaucoup plus larges qu'elles
n'en avaient à l'origine.

105
00:07:07,470 --> 00:07:12,070
Donc vous avez, d'ailleurs,
c'est un petit résumé assez commode

106
00:07:12,340 --> 00:07:15,940
d'un certain nombre d'expressions,
qui étaient utilisées et que les

107
00:07:16,140 --> 00:07:17,380
Romains affectionnaient.

108
00:07:17,680 --> 00:07:20,550
Donc nous pouvons maintenant quitter
Cicéron.

109
00:07:20,750 --> 00:07:23,920
Donc là nous sommes à la fin de
la République, nous sommes au moment

110
00:07:24,340 --> 00:07:29,380
où à la fois la structure judiciaire,

111
00:07:29,580 --> 00:07:34,810
la structure juridictionnelle,
un préteur comme Caius Aquilius

112
00:07:35,110 --> 00:07:41,320
et un homme politique philosophe
comme Cicéron, ont perçu qu'il

113
00:07:41,520 --> 00:07:44,770
y avait un changement dans la société
romaine et que désormais,

114
00:07:44,980 --> 00:07:47,680
un certain nombre de manœuvres,
un certain nombre de tromperies

115
00:07:47,890 --> 00:07:51,370
entre cocontractants, ne pouvaient
plus être acceptées,

116
00:07:51,570 --> 00:07:53,100
n'étaient plus acceptables.

117
00:07:53,300 --> 00:07:55,300
Alors, passons au troisième point.

118
00:07:55,630 --> 00:07:59,590
On va désormais voir l'impératif
de bonne foi chez les juristes.

119
00:07:59,790 --> 00:08:03,340
On quitte le domaine de la philosophie
morale, même si cette philosophie

120
00:08:03,540 --> 00:08:08,530
morale s'alimente d'une argumentation
juridique, là, on va arriver dans

121
00:08:08,730 --> 00:08:11,320
un texte de juristes,
à proprement parler.

122
00:08:11,680 --> 00:08:14,260
Et le texte qui va nous occuper
maintenant, c'est un texte du fameux

123
00:08:14,460 --> 00:08:17,050
Ulpien, que vous connaissez,
on a déjà vu maintenant pas mal

124
00:08:17,250 --> 00:08:22,030
de textes d'Ulpien, ce très grand
juriste de la fin du 2ᵉ et du début

125
00:08:22,230 --> 00:08:24,460
du 3ᵉ, il est mort en 223,
je vous rappelle.

126
00:08:24,790 --> 00:08:28,600
Il a écrit un commentaire sur l'Édit
du Préteur monumental, 

127
00:08:28,810 --> 00:08:30,070
qui avait 80 livres.

128
00:08:30,550 --> 00:08:33,730
Et là, nous avons un extrait qui
est tiré du livre 30.

129
00:08:33,970 --> 00:08:38,860
Et le passage qui va nous intéresser
ici a été inséré par les compilateurs

130
00:08:39,060 --> 00:08:43,000
de Justinien dans le Digeste,
au titre consacré au dépôt,

131
00:08:43,200 --> 00:08:46,030
au contrat de dépôt ;
contrat réel de dépôt,

132
00:08:46,390 --> 00:08:51,160
par lequel une personne,
le déposant, confie à une autre

133
00:08:51,360 --> 00:08:54,340
personne, le dépositaire,
un objet, généralement un objet

134
00:08:54,540 --> 00:08:58,150
précieux, à charge pour le dépositaire
de le conserver.

135
00:08:58,450 --> 00:09:04,870
Et en droit romain, la responsabilité
du dépositaire, c'est-à-dire celui

136
00:09:05,070 --> 00:09:09,340
qui acceptait en dépôt,
était relativement légère.

137
00:09:09,610 --> 00:09:13,690
En effet, puisqu'il rend service
au déposant : si vous partez en

138
00:09:13,890 --> 00:09:16,990
vacances, vous demandez à votre
voisin de garder votre ordinateur

139
00:09:17,190 --> 00:09:20,740
ou quelques autres objets précieux
que vous avez, pour éviter qu'ils

140
00:09:20,940 --> 00:09:23,830
ne soient volés, si jamais votre
appartement est cambriolé,

141
00:09:24,030 --> 00:09:25,660
donc généralement, ce sont des
choses un peu coûteuses.

142
00:09:27,550 --> 00:09:30,820
Et évidemment, ça vous rend un
service précieux, que quelqu'un

143
00:09:31,020 --> 00:09:34,810
accepte de prendre cet objet précieux
chez lui, ça demande d'ailleurs

144
00:09:35,110 --> 00:09:39,280
un rapport de confiance assez grand,
entre le déposant et le dépositaire.

145
00:09:39,580 --> 00:09:44,800
Mais on ne va pas exiger une trop
lourde responsabilité,

146
00:09:45,000 --> 00:09:47,740
on ne va pas faire peser une trop
lourde responsabilité sur le

147
00:09:47,940 --> 00:09:50,170
dépositaire : il suffit qu'il fasse
attention.

148
00:09:50,380 --> 00:09:53,000
On ne va pas exiger,
par exemple, qu'il change les serrures

149
00:09:53,200 --> 00:09:55,210
de son appartement, qu'il blinde
ses fenêtres, etc..

150
00:09:55,900 --> 00:10:01,480
Il va continuer à vivre normalement
et on ne va pas aggraver sa situation :

151
00:10:01,680 --> 00:10:04,870
il rend service, c'est déjà ça,
donc il a une responsabilité,

152
00:10:05,070 --> 00:10:06,430
j'allais dire, minimale.

153
00:10:06,630 --> 00:10:09,580
Et en droit romain, il était
responsable seulement pour dol,

154
00:10:09,780 --> 00:10:11,320
seulement pour malice,
malignité.

155
00:10:13,150 --> 00:10:18,550
Et le cas type du dol du dépositaire
en droit romain, c'était qu'il

156
00:10:20,560 --> 00:10:25,840
était mis en jeu, quand le dépositaire
utilisait la chose déposée.

157
00:10:26,040 --> 00:10:32,890
Vous voyez, si vous confiez votre
ordinateur à un dépositaire,

158
00:10:33,090 --> 00:10:37,540
à un voisin, à un ami qui accepte,
cet ami n'a pas le droit d'utiliser

159
00:10:37,740 --> 00:10:38,560
cet ordinateur.

160
00:10:38,760 --> 00:10:42,430
Si vous déposez votre voiture dans
son garage, il n'a pas le droit

161
00:10:42,630 --> 00:10:43,780
d'utiliser cette voiture,
etc..

162
00:10:44,380 --> 00:10:46,480
Et s'il le fait, là,
c'est vraiment du dol,

163
00:10:46,680 --> 00:10:51,550
et si jamais il a détérioré l'objet
qu'il avait reçu en dépôt,

164
00:10:51,820 --> 00:10:54,010
là sa responsabilité était engagée.

165
00:10:54,280 --> 00:11:00,130
Mais par exemple, si votre voisin,
votre ami, le dépositaire,

166
00:11:00,370 --> 00:11:04,990
est quelqu'un qui n'est pas très
soupçonneux, qui n'est pas très

167
00:11:05,320 --> 00:11:08,410
anxieux, qui n'est pas méticuleux,
si par exemple, il a l'habitude

168
00:11:08,610 --> 00:11:11,260
de ne jamais fermer à clé son
appartement, il claque la porte

169
00:11:11,460 --> 00:11:14,740
seulement en partant de chez lui,
s'il est cambriolé et que dans

170
00:11:14,940 --> 00:11:19,120
le cambriolage, votre ordinateur
est emporté avec des affaires du

171
00:11:19,390 --> 00:11:24,850
dépositaire, la responsabilité
du dépositaire ne sera pas engagée

172
00:11:25,090 --> 00:11:29,170
au motif qu'il a été négligeant
ou imprudent, il continuera à vivre

173
00:11:29,370 --> 00:11:30,130
normalement.

174
00:11:30,330 --> 00:11:33,640
Cela dit, comme vous le savez,
dans les contrats, les opérations

175
00:11:33,840 --> 00:11:36,790
principales, y compris dans le
contrat de dépôt, on peut toujours

176
00:11:36,990 --> 00:11:43,270
moduler la responsabilité d'un
ou des deux cocontractants.

177
00:11:43,600 --> 00:11:49,270
Et dans le contrat de dépôt,
on pouvait aggraver éventuellement

178
00:11:49,470 --> 00:11:51,700
la responsabilité du dépositaire.

179
00:11:51,910 --> 00:11:55,450
Par exemple, vous déposez un objet
très précieux et vous dites :

180
00:11:55,650 --> 00:11:56,410
"Attention !

181
00:11:56,610 --> 00:11:59,680
Tu prendras en charge ta négligence
ou ton imprudence".

182
00:11:59,880 --> 00:12:05,440
Si le dépositaire accepte d'aggraver
ainsi de lui-même la responsabilité

183
00:12:05,640 --> 00:12:11,560
qu'il a en qualité de dépositaire,
il sera lié par cette espèce d'avenant,

184
00:12:11,760 --> 00:12:14,170
cette espèce de modulation,
apportée au contrat.

185
00:12:14,560 --> 00:12:17,470
Il y a le régime de droit commun,
pourrait-on dire, même si l'expression

186
00:12:17,680 --> 00:12:20,140
est complètement anachronique pour
le droit romain, il y a un régime

187
00:12:20,340 --> 00:12:23,980
normal, quotidien du dépôt,
où le dépositaire ne répond que

188
00:12:24,180 --> 00:12:26,740
de sa malhonnêteté : utiliser la
chose déposée.

189
00:12:27,010 --> 00:12:30,880
Mais il peut très bien accepter,
s'il est vraiment dans un rapport

190
00:12:31,080 --> 00:12:34,690
de confiance et d'amitié avec le
déposant, il peut très bien accepter

191
00:12:34,890 --> 00:12:39,700
d'aggraver, d'alourdir sa
responsabilité, en prenant à sa

192
00:12:39,900 --> 00:12:44,470
charge une obligation de prudence
et de diligence, par exemple.

193
00:12:44,860 --> 00:12:46,270
Et c'est ce que vous avez dans
ce texte-là.

194
00:12:46,470 --> 00:12:51,190
"Si on convient que dans un contrat
de dépôt", voyez convention,

195
00:12:52,360 --> 00:12:54,970
dans le contrat de dépôt,
"si on convient dans un dépôt,

196
00:12:55,330 --> 00:12:59,470
qu'on répondra aussi de la faute",
la faute telle qu'elle est définie

197
00:12:59,670 --> 00:13:03,640
à l'époque par les jurisconsultes
romains, c'est l'imprudence et

198
00:13:03,840 --> 00:13:08,050
la négligence, "la convention est
valable".

199
00:13:08,260 --> 00:13:11,410
Autrement dit, il a dû y avoir
des procès, des juristes ont été

200
00:13:11,650 --> 00:13:16,270
consultés sur la validité de cet
avenant au contrat de dépôt,

201
00:13:16,470 --> 00:13:22,480
qui alourdit la responsabilité
du dépositaire, et c'est une opinion

202
00:13:22,780 --> 00:13:25,090
de la jurisprudence qui doit être
relativement ancienne,

203
00:13:25,360 --> 00:13:28,810
parce qu'Ulpien en parle comme
si c'était acquis depuis longtemps.

204
00:13:29,020 --> 00:13:33,390
Donc c'est probablement une décision
des Prudents, des opinions des

205
00:13:33,590 --> 00:13:36,580
Prudents, qui remontent peut-être
à la fin de la République ou au

206
00:13:36,780 --> 00:13:39,070
début de l'Empire, en tout cas
longtemps avant Ulpien.

207
00:13:39,270 --> 00:13:43,690
"En effet, les contrats reçoivent
leur loi de la convention".

208
00:13:43,890 --> 00:13:46,600
Ça, ça doit vous rappeler quelque
chose, ça vous rappelle l'article

209
00:13:46,800 --> 00:13:51,910
1103 nouveau du Code civil,
donc issu de l'ordonnance de 2016,

210
00:13:52,110 --> 00:13:55,390
qui ne fait que reprendre ce qui
existait avant dans le Code civil

211
00:13:56,680 --> 00:14:02,590
et qui dispose que les contrats
légalement formés tiennent lieu

212
00:14:02,790 --> 00:14:04,450
de loi à ceux qui les ont faits.

213
00:14:06,820 --> 00:14:08,560
Ce passage du Digeste et quelques
autres dans le Digeste,

214
00:14:09,250 --> 00:14:12,760
sont à l'origine très lointaine
de cette notion, selon laquelle

215
00:14:12,970 --> 00:14:19,480
les contrats, lorsqu'ils respectent
la loi, sont comme la loi des parties.

216
00:14:19,900 --> 00:14:23,260
Ils prennent vraiment la place
d'une loi, ils sont aussi impératifs,

217
00:14:23,460 --> 00:14:27,010
aussi lourds qu'une loi,
dans le cadre des relations

218
00:14:27,210 --> 00:14:28,660
contractuelles entre deux personnes.

219
00:14:28,860 --> 00:14:31,330
"En effet, les contrats reçoivent
leur loi de la convention".

220
00:14:31,530 --> 00:14:35,080
Donc première phrase :
on approuve la validité d'une

221
00:14:35,280 --> 00:14:40,390
convention qui alourdit la
responsabilité du dépositaire,

222
00:14:40,590 --> 00:14:41,500
celui qui reçoit la chose.

223
00:14:41,860 --> 00:14:45,340
Paragraphe sept ici :
"Tu n'approuveras pas ceci",

224
00:14:45,540 --> 00:14:49,360
donc là en revanche,
la jurisprudence, depuis des

225
00:14:49,560 --> 00:14:53,530
générations et des générations,
refuse l'autre branche de

226
00:14:53,730 --> 00:14:57,940
l'alternative, à savoir :
"si on a convenu qu'on ne répondrait

227
00:14:58,140 --> 00:14:58,900
pas du dol".

228
00:14:59,100 --> 00:14:59,920
Là, on a le cas inverse.

229
00:15:00,270 --> 00:15:04,690
On a une convention annexe,
un avenant au contrat principal

230
00:15:04,890 --> 00:15:12,590
de dépôt, par lequel le dépositaire
allège excessivement sa responsabilité.

231
00:15:12,790 --> 00:15:18,570
Il obtient du déposant que le déposant
ne protestera pas, ne l'attaquera

232
00:15:18,770 --> 00:15:22,290
pas en justice si lui,
le dépositaire, est malhonnête,

233
00:15:22,490 --> 00:15:23,640
agit dolosivement.

234
00:15:23,840 --> 00:15:26,110
On peut se demander dans quelles
circonstances une convention comme

235
00:15:26,310 --> 00:15:27,300
ça peut être passée.

236
00:15:27,510 --> 00:15:31,650
Mais imaginons quelque chose,
des circonstances dramatiques :

237
00:15:31,950 --> 00:15:35,520
une personne qui est obligée de fuir,
par exemple, et il y en a eu beaucoup

238
00:15:35,720 --> 00:15:38,760
de cas dans l'Europe du 20è siècle,
notamment en droit allemand,

239
00:15:38,960 --> 00:15:43,020
qui a dû gérer des situations de
ce genre après la tyrannie nazie,

240
00:15:43,220 --> 00:15:46,890
après la guerre, si jamais quelqu'un
est obligé de fuir précipitamment

241
00:15:47,090 --> 00:15:51,930
son pays pour des raisons de sûreté
politique, pour éviter d'être arrêté,

242
00:15:52,130 --> 00:15:56,550
emprisonné, pire encore,
il laisse des objets précieux à

243
00:15:56,750 --> 00:15:57,840
droite et gauche chez des amis.

244
00:15:58,110 --> 00:16:02,040
Et si ces gens ne sont pas vraiment
amis, mais profitent de la situation,

245
00:16:02,820 --> 00:16:10,320
ils peuvent stipuler de celui qui
s'en va, qu'il ne répondra pas du dol.

246
00:16:10,520 --> 00:16:12,870
Par exemple quelqu'un s'en va,
il a une voiture, il veut laisser

247
00:16:13,070 --> 00:16:16,560
la voiture chez un voisin,
un ami ou quelqu'un qui croyait

248
00:16:16,760 --> 00:16:21,330
être son ami et cet ami dit :
"Oui oui, je garde ta voiture en dépôt,

249
00:16:21,530 --> 00:16:24,870
mais tu ne protesteras pas si je
l'utilise", par exemple.

250
00:16:25,210 --> 00:16:30,900
Donc voilà, une convention de ce
genre est contraire au droit,

251
00:16:31,100 --> 00:16:31,860
c'est ce qu'on dit ici.

252
00:16:32,060 --> 00:16:37,530
"Tu n'approuveras pas que le

253
00:16:37,730 --> 00:16:39,240
dépositaire ne répondrait pas du dol".

254
00:16:39,440 --> 00:16:43,050
Et après arrive la justification,
pour montrer que c'est impossible :

255
00:16:43,250 --> 00:16:49,080
"car cette convention est contre
la bonne foi et contre les bonnes

256
00:16:49,280 --> 00:16:52,380
mœurs", c'est l'alinéa 2 de l'article
1104 nouveau, rappelez-vous,

257
00:16:52,580 --> 00:16:54,750
"cette disposition est d'ordre public".

258
00:16:54,950 --> 00:16:58,530
Donc ce qu'on appelle "ordre public"
aujourd'hui, c'est une expression,

259
00:16:58,730 --> 00:17:03,120
une étiquette moderne,
utilisée en France, en droit français,

260
00:17:03,360 --> 00:17:08,580
mais qui correspond à une pensée
qui est très ancienne dans le droit

261
00:17:08,780 --> 00:17:09,750
et notamment, dans le droit romain.

262
00:17:09,960 --> 00:17:15,150
Et vous voyez le juriste,
là, met ensemble bonne foi,

263
00:17:15,350 --> 00:17:17,610
bonnes mœurs, vous voyez que les
bonnes mœurs, on n'aurait pas l'idée,

264
00:17:17,810 --> 00:17:21,060
nous, avec la définition qu'on
donne aux bonnes mœurs,

265
00:17:21,390 --> 00:17:24,480
on n'aurait pas l'idée d'appeler
une situation de ce genre "une

266
00:17:24,680 --> 00:17:27,930
atteinte aux bonnes mœurs",
la définition est beaucoup plus large,

267
00:17:28,140 --> 00:17:28,900
en droit romain.

268
00:17:29,100 --> 00:17:33,690
L'atteinte aux bonnes mœurs,
c'est avoir un comportement qui

269
00:17:33,890 --> 00:17:37,800
est un peu contraire à ce qui est
considéré comme acceptable ou décent,

270
00:17:38,580 --> 00:17:40,320
dans la société romaine.

271
00:17:40,740 --> 00:17:42,300
Donc voilà pour le texte d'Ulpien.

272
00:17:43,710 --> 00:17:46,260
Très rapidement le texte qui suit,
un autre texte d'Ulpien,

273
00:17:46,980 --> 00:17:51,150
tiré d'un autre livre d'Ulpien
sur Sabinus qui, lui,

274
00:17:51,420 --> 00:18:00,210
a été inséré à la fin du Digeste,
livre L, titre 17, dans une sorte

275
00:18:00,410 --> 00:18:04,650
de très vaste catalogue,
aussi, très long catalogue d'adages

276
00:18:05,100 --> 00:18:09,480
juridiques, de règles de droit,
dont certaines sont passées en

277
00:18:09,680 --> 00:18:10,780
forme de proverbes.

278
00:18:10,980 --> 00:18:13,620
Il y a une mine, là aussi,
de principes juridiques,

279
00:18:13,820 --> 00:18:16,500
ce qu'on appellerait aujourd'hui
des principes juridiques.

280
00:18:16,700 --> 00:18:18,000
Donc je le lis très rapidement.

281
00:18:18,570 --> 00:18:23,520
C'est une sorte de résumé,
une sorte de tableau de la diversité

282
00:18:23,720 --> 00:18:28,560
des régimes de responsabilité,
selon le contrat auquel on a affaire :

283
00:18:28,760 --> 00:18:33,720
"Certains contrats intègrent seulement
le mauvais dol, certains le dol

284
00:18:33,920 --> 00:18:34,680
et la faute".

285
00:18:34,880 --> 00:18:38,460
Il veut veut dire par là que dans
certains contrats, le débiteur

286
00:18:38,660 --> 00:18:41,730
est responsable du dol,
c'est-à-dire de la malhonnêteté,

287
00:18:43,590 --> 00:18:47,130
mais aussi responsable de son
imprudence et de sa négligence,

288
00:18:47,330 --> 00:18:48,090
de sa faute.

289
00:18:48,290 --> 00:18:52,770
Et dans d'autres, il est responsable
seulement pour dol, par exemple,

290
00:18:52,970 --> 00:18:55,240
donc ça dépend du contrat dans
lequel on se trouve.

291
00:18:55,440 --> 00:18:58,830
"Le dol seulement", donc il répond
du dol seulement, de la malhonnêteté

292
00:18:59,030 --> 00:19:01,650
seulement, "dont le dépôt est le
précaire".

293
00:19:02,340 --> 00:19:04,260
Ne parlons pas du précaire ici,
ça nous amènerait trop loin,

294
00:19:04,720 --> 00:19:07,050
mais le contrat de dépôt,
c'est celui qu'on vient de voir.

295
00:19:07,250 --> 00:19:10,590
Donc c'était vraiment le régime
ordinaire du dépôt, le dépositaire

296
00:19:10,790 --> 00:19:12,090
est responsable seulement pour dol.

297
00:19:12,290 --> 00:19:15,600
"Le dol et la faute",
donc on est responsable à la fois

298
00:19:15,800 --> 00:19:19,740
pour sa malhonnêteté et aussi pour
son imprudence et négligence,

299
00:19:19,940 --> 00:19:23,130
la faute, "le mandat,
le commodat", c'est-à-dire le prêt

300
00:19:23,330 --> 00:19:28,590
à usage, "la vente, le gage,
le bail, de même, la dation de dot,

301
00:19:28,860 --> 00:19:30,330
les tutelles, la gestion d'affaires".

302
00:19:30,530 --> 00:19:34,080
Donc il y a une longue suite de
situations juridiques,

303
00:19:34,280 --> 00:19:36,900
certaines sont contractuelles,
d'autres sont un quasi-contrat,

304
00:19:37,350 --> 00:19:40,290
la gestion d'affaires,
dans ces contrats-là,

305
00:19:41,580 --> 00:19:45,930
le débiteur, il répond aussi de
son imprudence et de sa négligence.

306
00:19:46,130 --> 00:19:49,440
Il répond évidemment de son dol,
mais il répond aussi de son imprudence

307
00:19:49,640 --> 00:19:51,390
et de sa négligence.

308
00:19:52,560 --> 00:19:56,520
Donc je ne prends pas la peine
de lire jusqu'au bout l'énumération

309
00:19:57,240 --> 00:20:06,030
de toutes ces situations qui rendent
le débiteur responsable et du dol

310
00:20:06,230 --> 00:20:08,640
et de la faute, c'est la fin du
texte qui nous intéresse.

311
00:20:08,840 --> 00:20:12,360
"Tout cela, cependant,
sauf si quelque chose a été convenu

312
00:20:12,560 --> 00:20:15,690
expressément, en plus et en moins
dans chacun de ces contrats".

313
00:20:16,380 --> 00:20:23,400
Il prévoit qu'on puisse moduler
la responsabilité du débiteur dans

314
00:20:23,600 --> 00:20:29,130
une opération contractuelle,
"à l'exception cependant de ce

315
00:20:29,330 --> 00:20:31,950
que Celse pense ne pas valoir".

316
00:20:32,150 --> 00:20:38,670
Et là, il nous donne un renseignement
sur l'auteur de l'origine de l'alinéa

317
00:20:38,870 --> 00:20:43,290
2 de l'article 1104 nouveau du
Code civil, c'est un juriste du

318
00:20:43,560 --> 00:20:47,370
2ᵉ siècle, il s'appelait Celse,
dont on a déjà parlé,

319
00:20:47,580 --> 00:20:53,310
Celsus en latin, et c'est lui qui
a posé cette règle, à savoir :

320
00:20:54,360 --> 00:20:58,080
"On ne peut pas convenir qu'on
ne répondra pas du dol.

321
00:20:58,280 --> 00:21:03,240
Ceci, en effet, est incompatible
avec un recours de bonne foi,

322
00:21:03,440 --> 00:21:04,680
et c'est ce que nous appliquons".

323
00:21:05,340 --> 00:21:10,560
Donc c'est Celse qui a posé cette
règle, qu'on ne peut pas s'exonérer

324
00:21:10,770 --> 00:21:12,270
de sa responsabilité pour dol.

325
00:21:12,510 --> 00:21:17,430
On ne peut pas, par un avenant
à un contrat, se donner la faculté

326
00:21:17,630 --> 00:21:18,420
d'être malhonnête.

327
00:21:18,620 --> 00:21:21,900
Et si jamais une disposition comme
ça se trouve dans un contrat,

328
00:21:23,400 --> 00:21:27,720
l'alinéa 2 de l'article 1104 du
Code civil intervient et on ne

329
00:21:27,920 --> 00:21:29,940
tient pas compte d'une disposition
de ce genre.

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00:21:30,140 --> 00:21:33,780
Mais la jurisprudence romaine a
déjà fixé cette règle,

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00:21:34,950 --> 00:21:38,940
peut-être dès l'époque républicaine,
en tous les cas, le nom que nous

332
00:21:39,140 --> 00:21:43,380
avons ici, c'est le juriste Celse,
donc au 2ᵉ siècle.