1 00:00:07,846 --> 00:00:11,613 Bienvenue à tous dans ce cours de droit constitutionnel et d'institutions politiques. 2 00:00:12,160 --> 00:00:15,973 Dans cette première vidéo, je vais vous présenter rapidement l'objet de ce cours, 3 00:00:16,026 --> 00:00:18,893 ce sur quoi nous allons travailler tous ensemble tout au long de l'année, 4 00:00:19,480 --> 00:00:24,280 et ensuite, une précision sur l'organisation précise du premier semestre, 5 00:00:24,720 --> 00:00:30,120 aussi bien sur les thèmes que sur la manière d'envisager les différentes notions 6 00:00:30,166 --> 00:00:33,000 que nous allons aborder ensemble lors du premier semestre. 7 00:00:33,700 --> 00:00:36,960 Pour commencer, revenons sur ce sur quoi le cours va porter. 8 00:00:37,560 --> 00:00:40,873 Ce cours de droit constitutionnel et d'institutions politiques 9 00:00:42,333 --> 00:00:44,460 regroupe un ensemble assez large d'objets. 10 00:00:44,573 --> 00:00:48,810 Ce sont à la fois les acteurs politiques, les acteurs administratifs. 11 00:00:49,000 --> 00:00:51,340 C'est à la fois l'Etat, l'administration, 12 00:00:51,700 --> 00:00:55,410 également les régimes politiques, régime parlementaire, régime présidentiel, 13 00:00:55,500 --> 00:00:58,170 des termes que l'on emploie souvent, que l'on entend également souvent, 14 00:00:58,480 --> 00:01:03,166 qu'on peut lire dans les médias, mais généralement des définitions assez floues. 15 00:01:03,300 --> 00:01:07,353 En tout cas, les termes sont souvent plutôt mal utilisés dans les médias, dans la presse. 16 00:01:08,546 --> 00:01:12,726 Ce cours va donc essayer de resituer tout cet ensemble, très vaste donc, 17 00:01:13,300 --> 00:01:16,590 de droit constitutionnel, droit politique, institutions politiques, 18 00:01:17,286 --> 00:01:20,993 dans ce qu'on appelle une des matières fondamentales du droit, 19 00:01:21,046 --> 00:01:22,246 en tout cas en première année, 20 00:01:22,406 --> 00:01:26,730 et également une matière importante qui recoupe quelques éléments de sciences politiques. 21 00:01:27,690 --> 00:01:30,810 Précisons tout de suite que ce cours n'est pas, à proprement parler, 22 00:01:30,910 --> 00:01:32,153 un cours de sciences politiques. 23 00:01:32,680 --> 00:01:36,120 La science politique, on va dire que c'est la science des phénomènes politiques, 24 00:01:36,346 --> 00:01:37,653 la science du pouvoir. 25 00:01:37,760 --> 00:01:42,340 En tout cas, c'est une partie des objets auxquels s'intéresse la science politique. 26 00:01:43,126 --> 00:01:45,506 Ce cours n'est pas à proprement parler de la science politique. 27 00:01:45,573 --> 00:01:49,100 Nous allons faire du droit constitutionnel et des institutions politiques. 28 00:01:49,140 --> 00:01:50,206 C'est ce que nous allons étudier. 29 00:01:50,886 --> 00:01:54,533 Ce cours de droit constitutionnel et d'institutions politiques, 30 00:01:54,566 --> 00:02:00,960 on peut considérer que c'est l'étude de l'encadrement juridique des phénomènes politiques. 31 00:02:01,920 --> 00:02:04,340 Le droit constitutionnel correspond, en ce sens, 32 00:02:04,426 --> 00:02:09,500 à l'ensemble des règles juridiques qui encadrent l'exercice du pouvoir 33 00:02:10,393 --> 00:02:13,940 et la compétition pour la conquête du pouvoir. 34 00:02:14,500 --> 00:02:16,606 C'est donc un droit éminemment politique. 35 00:02:16,746 --> 00:02:20,200 C'est un droit qui va recouper certains éléments aussi du droit parlementaire. 36 00:02:20,610 --> 00:02:23,806 C'est un droit qui va encadrer le cumul des mandats, par exemple, 37 00:02:24,070 --> 00:02:26,073 et la pratique des acteurs politiques. 38 00:02:27,293 --> 00:02:30,833 Mais, les acteurs politiques peuvent aussi mettre à jour des stratégies 39 00:02:31,173 --> 00:02:34,880 pour contourner les règles ou, plutôt, pour les utiliser à leur avantage. 40 00:02:35,400 --> 00:02:39,500 En même temps que nous allons étudier le droit, le droit constitutionnel, 41 00:02:39,533 --> 00:02:41,153 le droit dans la Constitution, 42 00:02:41,606 --> 00:02:45,033 il ne faudra surtout jamais oublier la réalité politique, 43 00:02:45,053 --> 00:02:48,140 c'est-à-dire la pratique de cette Constitution. 44 00:02:48,680 --> 00:02:51,220 Il ne faut pas voir le droit constitutionnel 45 00:02:51,260 --> 00:02:56,306 et les institutions politiques comme un ensemble rigide, entièrement juridique, fermé, 46 00:02:56,806 --> 00:03:01,406 un ensemble de droits qui contraindrait absolument les acteurs, 47 00:03:01,586 --> 00:03:03,440 et des acteurs qui y seraient complètement soumis, 48 00:03:03,486 --> 00:03:06,540 dans le sens où ils n'essaieraient pas d'user de stratégies. 49 00:03:06,840 --> 00:03:11,233 Non, le droit constitutionnel et les institutions politiques, tels que nous allons les étudier, 50 00:03:11,753 --> 00:03:13,693 c'est un droit constitutionnel vivant, 51 00:03:13,720 --> 00:03:18,780 c'est un droit constitutionnel qui tient compte des acteurs, de la stratégie des acteurs. 52 00:03:19,200 --> 00:03:20,093 On verra souvent, 53 00:03:20,146 --> 00:03:25,253 c'est d'ailleurs un point essentiel que l'on va retrouver dans chaque séance quasiment de l'année, 54 00:03:26,026 --> 00:03:30,353 ça va être de percevoir le décalage entre ce qu'il y a dans la Constitution, 55 00:03:30,666 --> 00:03:32,446 les règles du jeu en quelque sorte, 56 00:03:32,920 --> 00:03:34,653 et ensuite leur application. 57 00:03:34,920 --> 00:03:37,313 On verra certaines fois quelques différences, 58 00:03:37,826 --> 00:03:43,380 non pas un non-respect du droit, mais plutôt un droit qui est appliqué d'une certaine manière, 59 00:03:43,820 --> 00:03:46,046 qui peut provoquer des conséquences inattendues 60 00:03:46,286 --> 00:03:47,846 ou des conséquences surprenantes 61 00:03:48,360 --> 00:03:52,413 ou, en tout cas, a minima, des conséquences qui ne sont pas nécessairement celles 62 00:03:52,460 --> 00:03:55,900 qui étaient prévues initialement lors de la rédaction des constitutions. 63 00:03:57,900 --> 00:04:01,986 Ce cours de première année de droit constitutionnel et d'institutions politiques 64 00:04:02,553 --> 00:04:05,006 n'est ni complètement du droit constitutionnel 65 00:04:05,026 --> 00:04:08,986 au sens entièrement juridique du terme, ni de la science politique, 66 00:04:09,346 --> 00:04:10,740 c'est un entre-deux, 67 00:04:10,873 --> 00:04:16,320 un entre deux qui rendra hommage d'une certaine manière à ce qu'ont pu écrire Pierre Avril, 68 00:04:17,073 --> 00:04:21,660 en disant que "le droit constitutionnel et la science politique souffrent d'hémiplégie 69 00:04:21,826 --> 00:04:26,620 l'un et l'autre s'ils ne collaborent pas ensemble pour étudier les objets qu'ils ont en commun". 70 00:04:27,300 --> 00:04:31,100 À Pierre Avril, et on va penser également aux travaux et aux recherches d'Hugues Portelli, 71 00:04:31,646 --> 00:04:35,880 qui faisait ce cours de droit constitutionnel encore récemment 72 00:04:36,210 --> 00:04:38,500 à l'Université Paris 2 Panthéon-Assas. 73 00:04:40,166 --> 00:04:41,973 En première année de licence, 74 00:04:42,033 --> 00:04:50,893 le cours va être organisé logiquement en deux semestres, avec une organisation très claire. 75 00:04:50,966 --> 00:04:52,646 Très claire, c'est-à-dire qu'au premier semestre, 76 00:04:52,666 --> 00:04:56,460 nous allons d'abord voir quelques notions principales, 77 00:04:56,530 --> 00:05:00,560 toutes les notions principales à l'étude du droit constitutionnel, 78 00:05:01,390 --> 00:05:03,580 avec ensuite une série de cas comparés. 79 00:05:04,770 --> 00:05:09,946 Et le deuxième semestre, ce qu'on verra à partir du mois de février certainement, 80 00:05:10,000 --> 00:05:10,980 après vos partiels, 81 00:05:11,420 --> 00:05:15,146 ce second semestre sera consacré cette fois spécifiquement 82 00:05:15,170 --> 00:05:17,000 à l'étude de la Cinquième République, 83 00:05:17,170 --> 00:05:19,806 c'est-à-dire des institutions qu'il y a en France actuellement 84 00:05:19,853 --> 00:05:24,640 dans le régime parlementaire de la Constitution du 4 octobre 1958. 85 00:05:25,700 --> 00:05:26,833 Pour le premier semestre, 86 00:05:26,860 --> 00:05:32,126 pour revenir spécifiquement sur ce que nous allons voir dès la semaine prochaine, 87 00:05:33,853 --> 00:05:35,640 quel est le programme de ce premier semestre ? 88 00:05:36,586 --> 00:05:37,586 Quel est le programme ? 89 00:05:37,613 --> 00:05:40,753 Et une autre question qui va être, comment est organisé le cours ? 90 00:05:41,213 --> 00:05:45,180 Très important, puisque maintenant, vous allez avoir un peu le mode d'emploi 91 00:05:45,246 --> 00:05:51,093 de comment concevoir, comment penser, comment utiliser ce cours de droit constitutionnel 92 00:05:51,133 --> 00:05:53,693 avec les différentes vidéos que vous allez pouvoir avoir, etc. 93 00:05:53,890 --> 00:05:57,986 Comment envisager ce cours de droit constitutionnel pour le premier semestre ? 94 00:05:59,086 --> 00:06:05,100 Ayez bien à l'esprit que l'organisation de ce cours est entièrement thématique. 95 00:06:05,480 --> 00:06:08,740 À chaque vidéo va correspondre un thème précis. 96 00:06:10,840 --> 00:06:14,166 Chaque thème va avoir ensuite une semaine, 97 00:06:14,286 --> 00:06:18,253 c'est-à-dire que par semaine, vous aurez un thème et un seul unique thème, 98 00:06:18,706 --> 00:06:22,053 et à l'intérieur de ce thème, vous aurez trois, quatre, voire cinq, vidéos 99 00:06:22,426 --> 00:06:24,273 à regarder, à visionner par semaine. 100 00:06:24,506 --> 00:06:28,140 Donc, une organisation thématique, hebdomadaire, 101 00:06:28,320 --> 00:06:32,206 et chaque semaine, un certain nombre de vidéos sur un même et unique thème. 102 00:06:32,613 --> 00:06:34,133 Une organisation thématique. 103 00:06:36,220 --> 00:06:38,646 Ce qu'il ne faut absolument pas faire, en tout cas, 104 00:06:38,740 --> 00:06:42,593 c'est concevoir ces vidéos, et les semaines plus généralement, 105 00:06:42,660 --> 00:06:44,673 ces vidéos comme étant séparées, cloisonnées. 106 00:06:45,113 --> 00:06:49,733 Non, pas du tout, chaque vidéo va avec la suivante, va avec la précédente, 107 00:06:49,793 --> 00:06:52,320 va avec la vidéo de trois semaines plus tard, etc. 108 00:06:52,386 --> 00:06:54,970 C'est-à-dire que ces vidéos thématiques forment un tout. 109 00:06:55,420 --> 00:06:55,840 OK ? 110 00:06:55,880 --> 00:06:59,826 C'est un cours avec des dispositions spécifiques, 111 00:06:59,920 --> 00:07:02,720 licences numériques, un enregistrement vidéo, etc. 112 00:07:04,360 --> 00:07:08,800 Mon conseil, puisque je ne vous verrai qu'à quelques reprises dans l'année, 113 00:07:08,880 --> 00:07:11,000 aux partiels, aux réunions pédagogiques, etc. 114 00:07:11,320 --> 00:07:16,180 Mais d'ores et déjà, l'idée principale est de concevoir toutes les vidéos ensemble. 115 00:07:16,426 --> 00:07:20,280 N'hésitez pas à jongler, à regarder des vidéos de la semaine passée, 116 00:07:20,540 --> 00:07:21,593 ou d'il y a plusieurs semaines 117 00:07:21,666 --> 00:07:24,620 si jamais vous vous rendez compte qu'un thème n'est peut-être pas maîtrisé. 118 00:07:25,246 --> 00:07:28,946 Si vous vous dites : "Mince, il y a quelques semaines, on a parlé, par exemple, 119 00:07:28,986 --> 00:07:33,753 de la notion d'État, ou de la définition de l'État fédéral lorsqu'on abordera les États-Unis". 120 00:07:34,086 --> 00:07:37,966 OK, vous pouvez tout à fait aller regarder les vidéos du cours de la semaine d'avant. 121 00:07:38,030 --> 00:07:40,100 Au contraire même, je vous encourage, 122 00:07:40,160 --> 00:07:45,166 c'est un avantage de la licence numérique, à regarder, regarder et regarder encore les vidéos 123 00:07:45,780 --> 00:07:50,410 pour clarifier au maximum les choses, plus nous avancerons dans le semestre. 124 00:07:50,510 --> 00:07:51,073 OK ? 125 00:07:51,760 --> 00:07:54,493 Plus on avancera, plus vous aurez de notions à connaître, 126 00:07:54,580 --> 00:07:57,840 plus il y aura de précisions dans les différentes semaines que nous verrons, 127 00:07:58,140 --> 00:08:01,850 donc plus il faudra être clair sur ces différentes notions. 128 00:08:03,840 --> 00:08:05,300 Une organisation thématique, 129 00:08:06,133 --> 00:08:09,966 après cette première semaine d'introduction en droit constitutionnel, 130 00:08:10,000 --> 00:08:12,553 avec quelques vidéos qui vont vous aider tout au long de l'année, 131 00:08:13,353 --> 00:08:17,760 nous aurons une organisation thématique par semaine, autour de dix thèmes principaux. 132 00:08:17,973 --> 00:08:22,373 Dix thèmes principaux, je vais les énumérer, 133 00:08:22,400 --> 00:08:24,070 et après on reviendra rapidement dessus. 134 00:08:24,340 --> 00:08:26,640 Le premier thème, c'est l'État. 135 00:08:26,920 --> 00:08:28,920 L'État, qui est au centre du droit constitutionnel. 136 00:08:29,073 --> 00:08:29,606 L'État. 137 00:08:29,970 --> 00:08:33,100 Nous allons voir ensuite la Constitution, le constitutionnalisme. 138 00:08:33,693 --> 00:08:35,186 Ensuite, nous aurons deux thèmes 139 00:08:35,600 --> 00:08:39,233 deux séances plutôt, sur les États-Unis, deux semaines sur les États-Unis. 140 00:08:39,610 --> 00:08:42,090 Première semaine : les institutions des États-Unis. 141 00:08:42,310 --> 00:08:43,753 Et deuxième semaine… 142 00:08:43,886 --> 00:08:46,550 Les institutions de l'État fédéral des États-Unis. 143 00:08:46,600 --> 00:08:50,046 Deuxième semaine : les institutions et le régime politique des États-Unis. 144 00:08:50,546 --> 00:08:55,193 Ensuite, nous étudierons d'autres cas comparés avec le Royaume-Uni. 145 00:08:55,546 --> 00:08:56,913 Nous verrons ensuite l'Allemagne. 146 00:08:57,560 --> 00:09:02,060 Une séance consacrée, un peu de synthèse, au parlementarisme en Europe, actuellement. 147 00:09:02,126 --> 00:09:03,853 Comment ça se passe à travers les différents pays ? 148 00:09:03,906 --> 00:09:07,150 Quelles sont les différentes évolutions que l'on peut voir, qu'on peut constater ? 149 00:09:07,786 --> 00:09:09,273 Autres que le Royaume-Uni et l'Allemagne, 150 00:09:09,326 --> 00:09:12,920 on verra rapidement éventuellement l'Italie, l'Espagne. 151 00:09:14,420 --> 00:09:17,300 Une fois ces différents cas finis, 152 00:09:17,366 --> 00:09:22,760 nous allons nous recentrer ensuite sur la France avec quelques thèmes. 153 00:09:23,110 --> 00:09:25,560 Les institutions, donc une période plus historique. 154 00:09:25,686 --> 00:09:29,970 Les institutions de 1791 à 1875, 155 00:09:30,346 --> 00:09:33,210 c'est-à-dire tout le cycle de la révolution, post-révolution 156 00:09:33,226 --> 00:09:35,230 et jusqu'au début de la Troisième République. 157 00:09:35,650 --> 00:09:37,580 La Troisième République est d'ailleurs le thème suivant. 158 00:09:37,720 --> 00:09:40,660 La Troisième République, puis la Quatrième République. 159 00:09:41,230 --> 00:09:46,066 Et enfin, la dernière semaine du premier semestre sera consacrée aux élections, 160 00:09:46,666 --> 00:09:50,113 d'une manière générale, dans la vie politique et le droit constitutionnel. 161 00:09:51,180 --> 00:09:52,900 C'est un programme donc très chargé, 162 00:09:53,000 --> 00:09:56,906 ce programme du premier semestre, très chargé pour plusieurs raisons. 163 00:09:57,580 --> 00:10:02,413 La première raison, c'est que vous allez voir, dans les deux premières semaines, 164 00:10:02,946 --> 00:10:07,833 un ensemble plutôt très théorique, très théorique, assez aride, 165 00:10:08,366 --> 00:10:11,460 plutôt difficile, plutôt complexe il faut le reconnaître. 166 00:10:12,573 --> 00:10:14,946 Rien d'infaisable bien sûr, mais plutôt complexe, 167 00:10:15,113 --> 00:10:22,993 un ensemble qui correspond à toutes les notions clés que l'on va ensuite utiliser toute l'année. 168 00:10:23,346 --> 00:10:25,153 Il faut commencer par les voir, 169 00:10:25,220 --> 00:10:28,286 il faut commencer par les bases du droit constitutionnel et des institutions, 170 00:10:28,666 --> 00:10:31,310 pour ensuite pouvoir bien manier ces différents concepts, 171 00:10:31,410 --> 00:10:34,366 faire des bonnes dissertations, des bons commentaires, etc., 172 00:10:34,540 --> 00:10:35,466 tout au long de l'année. 173 00:10:35,660 --> 00:10:37,160 Donc, il faut commencer par les bases. 174 00:10:37,710 --> 00:10:42,053 Étant donné que le droit constitutionnel n'est pas enseigné dans d'autres études, 175 00:10:42,413 --> 00:10:45,626 que ce soit au lycée ou dans d'autres cursus universitaires, 176 00:10:45,940 --> 00:10:50,166 nécessairement, le premier contact n'est pas forcément aisé. 177 00:10:50,273 --> 00:10:52,986 Néanmoins, je vais toujours essayer d'être le plus clair possible. 178 00:10:53,426 --> 00:10:58,190 Tous les documents, on verra ça dans une autre vidéo, tous les documents sont là pour vous aider. 179 00:10:58,686 --> 00:11:02,000 Il n'y a pas de difficulté outre mesure non plus, 180 00:11:02,286 --> 00:11:07,693 mais sachez que les premières vidéos peuvent vous paraître un peu théoriques, c'est normal. 181 00:11:07,740 --> 00:11:08,220 C'est normal. 182 00:11:08,730 --> 00:11:10,140 C'est la première difficulté. 183 00:11:10,293 --> 00:11:12,613 Il faut absolument maîtriser toutes ces notions clés, 184 00:11:12,666 --> 00:11:15,380 toutes les définitions, il faut vraiment les connaître sur le bout des doigts. 185 00:11:16,106 --> 00:11:20,460 Deuxième difficulté, c'est l'ensemble de cas que l'on va étudier. 186 00:11:21,540 --> 00:11:24,873 Le premier semestre, on étudie donc plusieurs pays, 187 00:11:24,913 --> 00:11:28,520 États-Unis, Royaume-Uni, Allemagne, et également d'autres pays plus rapidement. 188 00:11:29,566 --> 00:11:35,206 Ensuite, la France, perspectives historiques, c'est effectivement une difficulté. 189 00:11:36,260 --> 00:11:39,426 C'est une difficulté puisqu'il y a beaucoup de connaissances différentes 190 00:11:39,486 --> 00:11:41,206 sur des cas différents à connaître. 191 00:11:42,453 --> 00:11:46,433 C'est-à-dire que chaque semaine on va se replonger dans un cas précis, 192 00:11:46,480 --> 00:11:48,400 un cas différent, etc. 193 00:11:48,946 --> 00:11:53,180 On ne va pas être tellement, dans ce premier semestre, dans l'approfondissement des connaissances, 194 00:11:53,380 --> 00:11:55,180 contrairement, par exemple, au second semestre, 195 00:11:55,253 --> 00:11:58,506 où nous aurons tout le second semestre sur la Cinquième République, 196 00:11:58,540 --> 00:12:01,146 donc on va vraiment pouvoir rentrer en profondeur dans le détail. 197 00:12:01,790 --> 00:12:04,226 Le premier semestre, on va plutôt faire une multiplication 198 00:12:04,280 --> 00:12:06,440 de cas d'études histoire de donner un panorama 199 00:12:06,706 --> 00:12:11,586 de ce que sont les institutions politiques dans les différents pays aujourd'hui, 200 00:12:11,600 --> 00:12:13,646 dans les différentes démocraties actuellement. 201 00:12:15,740 --> 00:12:17,266 Et la troisième difficulté, 202 00:12:17,926 --> 00:12:20,006 c'est un peu l'ensemble de tout ça, 203 00:12:20,046 --> 00:12:25,920 c'est-à-dire qu'il va falloir arriver à manier à la fois les différents concepts théoriques, 204 00:12:26,326 --> 00:12:28,280 à voir comment ils s'insèrent dans des cas, 205 00:12:28,340 --> 00:12:30,800 on va dire, pas des cas pratiques, mais dans des cas d'étude précis, 206 00:12:30,920 --> 00:12:32,980 sur des objets, sur des cas, sur des pays. 207 00:12:33,440 --> 00:12:34,400 Comment ça se passe ? 208 00:12:35,260 --> 00:12:39,120 Comment est-ce qu'on arrive à concevoir un l'État fédéral 209 00:12:39,260 --> 00:12:42,380 d'une manière générale, ensuite rapporté aux Etats-Unis, etc. ? 210 00:12:42,506 --> 00:12:47,246 C'est à chacun d'essayer de faire le maximum d'efforts, le plus rapidement possible, 211 00:12:47,880 --> 00:12:50,580 pour être tout de suite, on va dire, à jour 212 00:12:50,640 --> 00:12:53,433 et OK dans la maîtrise des concepts et de la méthode. 213 00:12:53,866 --> 00:12:55,693 Dans cette troisième difficulté, 214 00:12:55,766 --> 00:12:59,720 on peut aussi inclure tout ce qui va avec l'apprentissage des connaissances, 215 00:12:59,860 --> 00:13:01,546 tout ce qui va avec l'apprentissage des connaissances, 216 00:13:01,620 --> 00:13:05,506 et notamment l'apprentissage d'une méthode particulière, 217 00:13:05,693 --> 00:13:09,006 l'apprentissage d'une langue, on peut même le dire, d'une langue particulière, 218 00:13:09,053 --> 00:13:09,900 la langue du droit, 219 00:13:10,193 --> 00:13:13,046 plus spécifiquement pour nous, la langue du droit constitutionnel 220 00:13:13,100 --> 00:13:14,526 et des institutions politiques. 221 00:13:15,200 --> 00:13:17,000 Tout cela, c'est un ensemble à maîtriser. 222 00:13:17,086 --> 00:13:18,513 C'est un ensemble qui n'est pas évident, 223 00:13:18,566 --> 00:13:20,366 mais, et c'est le plus important, 224 00:13:20,413 --> 00:13:24,353 c'est un ensemble passionnant et j'espère qui vous plaira, 225 00:13:24,400 --> 00:13:25,980 qui vous intéressera surtout.