1
00:00:07,780 --> 00:00:11,100
Parlons maintenant de l'institution
du président des États-Unis

2
00:00:11,100 --> 00:00:13,900
et du pouvoir exécutif en
général de manière plus précise.

3
00:00:14,910 --> 00:00:17,375
On l'a vu, le pouvoir exécutif fédéral 

4
00:00:17,370 --> 00:00:21,300
est constitué en trois niveaux
 politiques et administratifs 

5
00:00:21,500 --> 00:00:22,780
qui entourent le Président.

6
00:00:22,800 --> 00:00:25,290
Le Président n'est pas seul
dans le pouvoir exécutif.

7
00:00:25,290 --> 00:00:30,550
Il y a d'abord le cabinet, ce
 qui correspond aux ministres ; 

8
00:00:31,025 --> 00:00:35,325
vous avez ce qu'on appelle le staff, 
qui sont les conseillers du Président ;

9
00:00:35,675 --> 00:00:37,250
et enfin, vous avez les offices, 

10
00:00:37,825 --> 00:00:41,500
qui correspondent aux 
différentes institutions de conseil 

11
00:00:43,600 --> 00:00:46,300
chargées de la mise en œuvre
 des décisions du Président.

12
00:00:47,200 --> 00:00:50,260
Alors, reprenons-les successivement
avec d'abord le Président.

13
00:00:50,760 --> 00:00:53,800
Le Président est appelé le Chief executive.

14
00:00:55,010 --> 00:00:58,775
C'est l'article 2 de la Constitution
 qui dispose que le pouvoir exécutif 

15
00:00:58,800 --> 00:01:00,600
est confié au président des États-Unis.

16
00:01:01,200 --> 00:01:04,200
Il est élu pour quatre ans 
avec un mandat renouvelable, 

17
00:01:04,325 --> 00:01:06,050
mais un seul mandat renouvelable.

18
00:01:07,540 --> 00:01:08,660
Les autres institutions.

19
00:01:08,720 --> 00:01:12,240
Vous avez le vice-président
des États-Unis avec les élections

20
00:01:12,300 --> 00:01:14,540
par le système de ticket présidentiel.

21
00:01:15,560 --> 00:01:19,720
Vous avez également le Cabinet
qui correspond au gouvernement,

22
00:01:20,760 --> 00:01:23,160
le Cabinet qui est composé de secrétaires d'État

23
00:01:23,320 --> 00:01:27,440
qui sont à la tête chacun d'une
administration fédérale.

24
00:01:28,440 --> 00:01:31,000
Le Cabinet est constitué donc
de l'ensemble des ministres,

25
00:01:31,020 --> 00:01:33,560
généralement une quinzaine de personnes.

26
00:01:33,620 --> 00:01:39,080
Vous retrouverez leur photo sur Internet, allez
les regarder, c'est toujours sympathique à faire.

27
00:01:39,440 --> 00:01:43,240
Et vous pouvez aussi comparer les différentes
photos des gouvernements à travers les pays.

28
00:01:43,400 --> 00:01:48,340
En tout cas, oui, c'est quelque chose
qui donne une idée du style du pouvoir.

29
00:01:48,400 --> 00:01:51,360
Faites-le si vous avez envie
et si vous en avez le temps.

30
00:01:52,040 --> 00:01:55,500
Alors bref, vice-président, cabinet et
enfin, ce qu'on appelle le Brain Trust,

31
00:01:56,680 --> 00:01:59,100
qui correspond à l'ensemble
des conseillers du Président.

32
00:01:59,610 --> 00:02:03,780
Les conseillers présidentiels sont très
nombreux, ça correspond généralement à,

33
00:02:03,860 --> 00:02:06,140
au sens large, à peu près 500 personnes.

34
00:02:06,330 --> 00:02:08,400
500 personnes, c'est énorme,

35
00:02:08,540 --> 00:02:12,960
comparez-le au nombre de conseillers que peut
avoir le président de la République en France,

36
00:02:13,020 --> 00:02:18,140
à peu près 50, 60 personnes maximum
composent le cabinet du Président en France.

37
00:02:19,380 --> 00:02:20,720
Ensuite les compétences.

38
00:02:21,800 --> 00:02:24,660
Alors les compétences
du président des États-Unis,

39
00:02:24,920 --> 00:02:27,160
pareil, je vous invite vraiment
à consulter le manuel

40
00:02:27,190 --> 00:02:29,725
comme je vous l'ai dit depuis le début des vidéos, 

41
00:02:30,300 --> 00:02:32,325
pour plus de précisions éventuellement.

42
00:02:32,520 --> 00:02:38,060
Moi, je vais me concentrer sur ce qu'il vous
faut retenir, c'est-à-dire les points essentiels.

43
00:02:38,430 --> 00:02:40,160
Les points essentiels des compétences,

44
00:02:40,180 --> 00:02:43,120
c'est-à-dire les compétences
prévues par la Constitution.

45
00:02:44,180 --> 00:02:48,220
La Constitution énumère les compétences
du président des États-Unis.

46
00:02:48,480 --> 00:02:53,960
Alors je cite : "Il est commandant en chef
des armées, il dirige la politique étrangère".

47
00:02:54,360 --> 00:02:56,960
Le pouvoir : "il détient le pouvoir réglementaire,

48
00:02:57,540 --> 00:03:00,360
le pouvoir des nominations de
certains fonctionnaires fédéraux

49
00:03:00,420 --> 00:03:02,320
et des membres de la Cour suprême".

50
00:03:03,930 --> 00:03:08,400
Ces pouvoirs ont été renforcés après
les événements du 11 septembre 2001,

51
00:03:09,240 --> 00:03:14,440
avec notamment le pouvoir réglementaire qui
a été vraiment mis à l'avantage du Président.

52
00:03:15,340 --> 00:03:21,560
Le responsable de la politique étrangère
aussi a été accentué par le Président

53
00:03:21,640 --> 00:03:27,340
et le fait que le président des États-Unis
soit le commandant en chef des armées.

54
00:03:27,760 --> 00:03:32,280
Ces points sont présents à la base
dans la Constitution, mais depuis 2001,

55
00:03:32,460 --> 00:03:35,520
c'est plutôt le style politique
et l'influence politique

56
00:03:35,600 --> 00:03:38,560
sur ces différents aspects
qui ont été renforcés.

57
00:03:40,500 --> 00:03:44,100
Un point important notamment dans
l'idée de séparation stricte des pouvoirs,

58
00:03:44,160 --> 00:03:47,800
c'est de voir le pouvoir réglementaire
du président des États-Unis.

59
00:03:48,480 --> 00:03:51,060
Le Président détient donc
le pouvoir réglementaire.

60
00:03:51,750 --> 00:03:55,960
Alors à ce titre, différents types
d'actes sont pris par le Président.

61
00:03:56,040 --> 00:04:00,060
Ce sont les executive
orders et les proclamations.

62
00:04:01,150 --> 00:04:05,920
Également par l'intermédiaire des ministres,
des secrétaires d'État, le Président peut,

63
00:04:05,920 --> 00:04:12,960
à travers les ministres, prendre ce qu'on
appelle les rules (inaudible) ou des regulations.

64
00:04:13,160 --> 00:04:16,560
Bref, ce sont différents types
d'actes administratifs réglementaires

65
00:04:16,600 --> 00:04:20,880
qui permettent au Président
d'agir, c'est-à-dire de légiférer.

66
00:04:21,460 --> 00:04:25,660
Alors légiférer non pas par la loi, mais
légiférer par des actes administratifs.

67
00:04:26,080 --> 00:04:29,880
On le voit et on le mettra en 
perspective lors d'une vidéo ultérieure,

68
00:04:30,180 --> 00:04:34,420
c’est là, une certaine collaboration
entre les pouvoirs ou, en tout cas,

69
00:04:34,460 --> 00:04:38,160
la possibilité pour le Président
d'agir sur le pouvoir législatif.

70
00:04:39,360 --> 00:04:45,760
Néanmoins, dans la pratique, les Présidents ont
souvent essayé d'utiliser les executive orders,

71
00:04:45,990 --> 00:04:51,760
mais le Congrès et la Cour suprême se
sont montrés tout de suite très vigilants

72
00:04:52,020 --> 00:04:56,640
afin que cette utilisation des executive
orders ne soit pas démesurée,

73
00:04:56,640 --> 00:04:59,620
considérable et surtout qu'elle
respecte cette idée d'équilibre

74
00:04:59,660 --> 00:05:01,620
entre les pouvoirs des checks and balances.

75
00:05:03,000 --> 00:05:05,675
Plus de développement sont
 précis dans les manuels, 

76
00:05:05,670 --> 00:05:08,000
mais pour l'heure, ce n'est pas l'essentiel.

77
00:05:08,810 --> 00:05:12,660
Allez les voir, bien sûr, ça fera partie
notamment des connaissances attendues.

78
00:05:12,780 --> 00:05:17,680
Mais maintenant, j'aimerais
évoquer plutôt, plus concrètement,

79
00:05:17,700 --> 00:05:19,480
dans cette perspective de régime présidentiel,

80
00:05:20,380 --> 00:05:24,040
l'influence législative, cette fois,
du président des États-Unis.

81
00:05:24,100 --> 00:05:28,400
Alors l'influence législative qui
peut être faite par trois moyens.

82
00:05:30,060 --> 00:05:35,150
Le premier moyen, c'est à travers 
le discours sur l'état de l'Union 

83
00:05:37,025 --> 00:05:43,260
qui est un discours annuel du président des
 États-Unis devant le Congrès des États-Unis.

84
00:05:45,360 --> 00:05:48,540
C'est dans la Constitution à l'article 2 section 3.

85
00:05:49,300 --> 00:05:55,480
En fait, le Président peut rédiger un discours
sur l'état de l'Union suffisamment précis

86
00:05:56,200 --> 00:06:00,420
pour que les parlementaires ensuite n'aient
plus qu'à sélectionner des bouts du discours

87
00:06:00,460 --> 00:06:02,980
et le transformer en propositions de loi.

88
00:06:04,250 --> 00:06:08,460
Le discours sur l'état de l'Union est en quelque
sorte aussi un discours de politique générale

89
00:06:13,220 --> 00:06:15,940
à laquelle certains parlementaires
peuvent essayer de concourir,

90
00:06:16,240 --> 00:06:19,320
c'est-à-dire essayer de contribuer
dans le sens voulu par le Président.

91
00:06:20,270 --> 00:06:24,220
C'est donc un moyen pour le Président
de donner un sens à l'action législative,

92
00:06:24,380 --> 00:06:30,980
que ce soit de manière très précise ou de
manière plus large avec une proportion,

93
00:06:31,060 --> 00:06:33,120
une liberté d'action pour les parlementaires.

94
00:06:33,640 --> 00:06:36,340
En tous les cas, ce discours sur
l'état de l'Union est vraiment

95
00:06:36,720 --> 00:06:39,620
un événement annuel de la
vie politique des États-Unis

96
00:06:40,220 --> 00:06:42,880
et un moyen pour le Président
d'avoir une influence législative.

97
00:06:44,180 --> 00:06:46,840
Le deuxième moyen, c'est le veto présidentiel.

98
00:06:47,090 --> 00:06:51,700
Le veto présidentiel qui est dans
la Constitution l'article 1 section 7,

99
00:06:52,640 --> 00:06:56,420
qui est un veto du Président sur
les lois votées par le Congrès.

100
00:06:58,790 --> 00:07:02,060
Ce veto est vraiment l'expression
des checks and balances,

101
00:07:02,100 --> 00:07:06,840
c'est-à-dire que ça permet au Président
de bloquer le pouvoir législatif du Congrès,

102
00:07:07,320 --> 00:07:10,980
simplement en s'opposant,
c'est un pouvoir négatif,

103
00:07:11,640 --> 00:07:13,925
une compétence législative négative

104
00:07:13,920 --> 00:07:17,325
dans le sens où cela permet simplement
 de bloquer une loi votée par le Congrès 

105
00:07:17,450 --> 00:07:19,380
et pas de proposer une loi.

106
00:07:20,260 --> 00:07:27,380
Alors ce droit de veto du Président est
particulièrement important pour le Président

107
00:07:27,380 --> 00:07:29,580
dans la mesure où ça arrive très souvent,

108
00:07:29,580 --> 00:07:33,220
le Président peut trouver face à
lui un Congrès qui est opposé,

109
00:07:33,700 --> 00:07:38,440
c'est-à-dire un Président démocrate, prenons cet
exemple, et un Congrès à majorité républicaine.

110
00:07:38,960 --> 00:07:42,520
Dans ce cas-là, les deux institutions
ne sont pas du même parti politique

111
00:07:43,160 --> 00:07:47,980
et donc le Président et le Congrès peuvent avoir
des vues opposées sur la politique à mener.

112
00:07:48,320 --> 00:07:50,880
Chacun peut contrebalancer
le pouvoir de l'autre.

113
00:07:52,910 --> 00:07:57,080
Ce veto a été utilisé de manière
systématique par les Présidents,

114
00:07:57,280 --> 00:08:00,040
notamment en raison donc de
cette configuration politique

115
00:08:00,120 --> 00:08:01,680
particulière aux États-Unis.

116
00:08:01,680 --> 00:08:03,540
Il me semble que seul George W.Bush,

117
00:08:03,600 --> 00:08:06,700
en 2000, n'a pas été
contraint d'utiliser ce veto.

118
00:08:07,880 --> 00:08:11,300
Ensuite, vous avez, troisième moyen,
ce qu'on appelle le veto de poche,

119
00:08:11,470 --> 00:08:14,460
le pocket veto du président des États-Unis.

120
00:08:14,920 --> 00:08:20,160
Le pocket veto, c'est à peu près comme le
veto, mais, en même temps, c'est différent.

121
00:08:20,740 --> 00:08:22,425
Alors c'est à peu près la même chose, pourquoi ?

122
00:08:22,425 --> 00:08:24,400
Parce que c'est un veto, c'est-à-dire que de fait,

123
00:08:24,400 --> 00:08:28,980
négativement, le Président
bloque le processus législatif,

124
00:08:29,840 --> 00:08:38,400
mais il ne le bloque pas explicitement, puisque
le pocket veto est une pratique politique.

125
00:08:40,280 --> 00:08:45,420
Le pocket veto consiste pour le
Président à ne pas promulguer une loi

126
00:08:45,980 --> 00:08:49,400
au moment de la session parlementaire, 

127
00:08:50,775 --> 00:08:53,260
si bien qu'au moment où la session parlementaire,

128
00:08:53,260 --> 00:08:58,280
c'est-à-dire le moment où le Congrès
est réuni et délibère lors de sessions,

129
00:08:58,920 --> 00:09:04,220
lorsque s'achève la session parlementaire, la
loi n'a pas été promulguée par le Président.

130
00:09:05,570 --> 00:09:06,400
Dans ce cas-là, 

131
00:09:07,725 --> 00:09:12,470
cela oblige le Congrès à reprendre 
le processus législatif depuis le début 

132
00:09:12,475 --> 00:09:15,100
lors de la prochaine session parlementaire.

133
00:09:15,540 --> 00:09:18,375
Donc le pocket veto, c'est 
un moyen pour le Président 

134
00:09:18,375 --> 00:09:21,560
simplement de ne pas promulguer 
une loi qui a été votée par le Congrès.

135
00:09:21,700 --> 00:09:26,420
De fait, la loi n'étant pas promulguée, elle n'est
pas applicable, elle n'entre pas en vigueur.

136
00:09:28,000 --> 00:09:31,025
Voilà donc, ça, ce sont les trois
moyens principaux pour le Président

137
00:09:31,160 --> 00:09:32,860
d'avoir une action législative.

138
00:09:33,640 --> 00:09:39,780
Une action législative plutôt par la
négative avec le veto, le pocket veto ;

139
00:09:40,080 --> 00:09:45,660
et une action indirecte à travers
 le discours sur l'état de l'Union.

140
00:09:46,940 --> 00:09:50,540
Pour finir et pour sortir des
compétences constitutionnelles,

141
00:09:51,625 --> 00:09:54,240
un mot sur la personnalité du Président :

142
00:09:54,600 --> 00:09:58,120
la personnalité du Président est
une des variables importantes

143
00:09:58,480 --> 00:10:00,840
de l'influence du président des États-Unis.

144
00:10:01,340 --> 00:10:03,900
En effet, même si vous avez
le texte de la Constitution

145
00:10:03,940 --> 00:10:06,920
et les différentes compétences
qui sont précisées à l'intérieur,

146
00:10:07,200 --> 00:10:11,160
la manière dont le Président va
choisir d'exercer ses compétences,

147
00:10:11,640 --> 00:10:15,580
dans quelle mesure il va essayer
d'exercer toutes ses compétences

148
00:10:16,040 --> 00:10:17,660
et d'avoir une influence politique

149
00:10:17,720 --> 00:10:23,860
au-delà même des compétences écrites
constitutionnellement donne un indicateur,

150
00:10:23,860 --> 00:10:29,680
est une variable très importante de la
force du Président, la force politique.

151
00:10:30,340 --> 00:10:35,840
À ce titre, on parle de présidence plutôt
faible, avec Eisenhower ou avec Reagan.

152
00:10:36,440 --> 00:10:41,060
On parle de présidence plutôt forte
avec les Présidents Nixon ou Kennedy.

153
00:10:42,220 --> 00:10:46,420
Pour Barack Obama, les
auteurs sont plutôt partagés.

154
00:10:46,660 --> 00:10:51,280
Il est à la fois fort dans le sens où il
a cherché à s'opposer aux Républicains

155
00:10:52,500 --> 00:10:57,460
et qu'il a un style charismatique,
qu'il a été beaucoup dans les médias,

156
00:10:57,680 --> 00:10:59,820
bien été dans les médias d'ailleurs,

157
00:11:01,225 --> 00:11:05,060
qu'il s'est opposé aux Républicains
sur des notions clés comme la guerre,

158
00:11:05,360 --> 00:11:08,125
l'occupation en Afghanistan,
 en Irak et compagnie, 

159
00:11:09,650 --> 00:11:10,750
mais en même temps,

160
00:11:12,840 --> 00:11:16,000
parfois on a pu considérer
qu'Obama était un président faible,

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00:11:16,080 --> 00:11:22,420
notamment dans la réalisation concrète de son
influence politique, notamment législative.

162
00:11:22,940 --> 00:11:28,220
Le président Barack Obama a eu beaucoup
de difficultés à faire face au Congrès,

163
00:11:28,400 --> 00:11:32,760
parfois même y compris aux
parlementaires de son propre camp.

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00:11:33,480 --> 00:11:38,780
Bref, on le verra et vous vous ferez
chacun une idée sur la présidence actuelle

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qui est menée par Donald Trump, mais vous le voyez,

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le style est complètement différent
entre Barack Obama et Donald Trump,

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00:11:46,600 --> 00:11:50,700
ce qui était aussi différent du
président précédent George W. Bush.

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Et ce style présidentiel est important

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pour comprendre cette évolution du
Président sans que la Constitution ne change.

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Si la Constitution ne change pas, mais
que l'influence du Président change,

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c'est donc que d'autres facteurs
influent sur la vie politique

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et la vie institutionnelle aux États-Unis.