1 00:00:08,577 --> 00:00:10,755 Le premier semestre est maintenant achevé, 2 00:00:10,750 --> 00:00:15,422 les épreuves de partiels ont déjà eu lieu et commence donc le second semestre. 3 00:00:16,100 --> 00:00:19,150 Dans ce second semestre, nous allons changer le programme 4 00:00:19,150 --> 00:00:23,850 puisque nous n'allons pas prendre directement la suite du premier semestre, 5 00:00:24,075 --> 00:00:26,775 mais nous allons aborder un nouveau thème de cours, 6 00:00:26,770 --> 00:00:29,550 toujours bien sûr dans l'intitulé global du droit constitutionnel 7 00:00:29,550 --> 00:00:30,925 et des institutions politiques. 8 00:00:31,500 --> 00:00:35,750 Alors au premier semestre, qui a été particulièrement dense, 9 00:00:35,750 --> 00:00:39,350 nous avons vu beaucoup de choses, beaucoup d'éléments 10 00:00:39,500 --> 00:00:42,150 puisqu'il a d'abord fallu apporter tout un ensemble, 11 00:00:42,150 --> 00:00:46,275 un cadre théorique avec tous les mots clés du droit constitutionnel, 12 00:00:46,270 --> 00:00:50,700 en tout cas une bonne partie de ce que l'on aura vu d'ici à la fin d'année 13 00:00:50,700 --> 00:00:52,475 ont déjà été vus lors du premier semestre. 14 00:00:54,030 --> 00:00:58,950 L'autre grosse partie, l'autre gros morceau en quelque sorte du premier semestre 15 00:00:58,950 --> 00:01:02,125 a été tout ce qui concerne les différentes connaissances. 16 00:01:02,120 --> 00:01:04,450 Qu'est-ce qu'une connaissance en droit constitutionnel ? 17 00:01:04,800 --> 00:01:06,625 Et ces connaissances, au premier semestre, 18 00:01:06,620 --> 00:01:09,600 elles sont particulièrement nombreuses et variées. 19 00:01:09,700 --> 00:01:13,075 C'est surtout leur variété même sur laquelle il faut insister pour le premier semestre 20 00:01:13,300 --> 00:01:20,025 puisque vous abordez, enfin nous abordons beaucoup d'éléments différents, 21 00:01:20,020 --> 00:01:22,650 nous abordons l'histoire constitutionnelle française 22 00:01:22,650 --> 00:01:24,775 avec les premiers régimes politiques, 23 00:01:25,225 --> 00:01:30,720 enfin post-révolution avec la Constitution de 1791 puis l'enchaînement des régimes, 24 00:01:31,075 --> 00:01:35,375 nous voyons le Royaume-Uni, l'Allemagne, les États-Unis notamment, 25 00:01:35,525 --> 00:01:38,675 ce qui fait beaucoup de connaissances, beaucoup de connaissances donc variées. 26 00:01:40,800 --> 00:01:44,200 Cela, ça a été l'objet, on va dire global, le contenu du premier semestre, 27 00:01:45,000 --> 00:01:49,800 beaucoup de mots clés, les notions phares, les notions clés des droits constitutionnels 28 00:01:49,900 --> 00:01:53,650 et d'autre part le droit constitutionnel en quelque sorte comparé. 29 00:01:54,730 --> 00:02:00,075 À cela, il a fallu ajouter tout l'apprentissage des différentes méthodes de travail, 30 00:02:01,900 --> 00:02:03,475 les entraînements, etc. 31 00:02:03,775 --> 00:02:07,890 Bon, le second semestre va être complètement différent. 32 00:02:09,010 --> 00:02:12,050 Complètement différent par le cadre de l'objet du second semestre. 33 00:02:12,400 --> 00:02:17,150 Le second semestre est consacré uniquement à l'étude de la Cinquième République 34 00:02:17,150 --> 00:02:22,900 et donc au régime parlementaire de la Cinquième République, avec la Constitution de 1958. 35 00:02:23,950 --> 00:02:28,275 Donc la perspective change et ce n'est pas seulement une question d'objet 36 00:02:28,270 --> 00:02:31,000 puisque c'est aussi une question de rythme de l'étude 37 00:02:31,100 --> 00:02:33,475 et de degré d'approfondissement de l'étude. 38 00:02:33,660 --> 00:02:37,975 En effet, alors qu'on a dû traiter rapidement en fait, en réalité, 39 00:02:38,100 --> 00:02:40,525 les États-Unis, l'Allemagne, le Royaume-Uni, 40 00:02:40,775 --> 00:02:45,575 on va pouvoir passer beaucoup de temps et donc être minutieux, 41 00:02:45,625 --> 00:02:50,225 être encore plus précis qu'au premier semestre et surtout aborder plus en profondeur, 42 00:02:50,220 --> 00:02:56,975 mais aussi plus de points dans l'étude de la Constitution du 4 octobre 1958. 43 00:02:58,060 --> 00:03:01,775 Donc la différence va être à la fois sur le degré d'approfondissement 44 00:03:03,125 --> 00:03:07,800 et sur le nombre, sur l'ensemble des connaissances, sur un seul cas d'étude 45 00:03:07,800 --> 00:03:12,000 donc un seul cas d'étude, ce qui implique un changement d'approche du sujet. 46 00:03:13,030 --> 00:03:18,050 De votre côté, les changements doivent être en conséquence. 47 00:03:20,280 --> 00:03:24,800 Le second semestre, il faut vraiment vraiment être très précis dans les développements, 48 00:03:24,800 --> 00:03:27,875 encore plus précis qu'au premier semestre, très précis, 49 00:03:27,870 --> 00:03:31,575 essayez d'être toujours très complets et surtout, surtout les exemples. 50 00:03:31,700 --> 00:03:34,575 Les exemples, on a vu que ça manquait dans la plupart, 51 00:03:34,570 --> 00:03:37,325 la grande majorité des copies au premier semestre. 52 00:03:37,900 --> 00:03:41,700 Cette fois, les exemples vont être encore plus déterminants dans vos copies 53 00:03:41,700 --> 00:03:45,675 puisqu'il faudra être encore plus précis et surtout un seul cas d'étude, 54 00:03:45,670 --> 00:03:49,125 la Cinquième République, 1958 à aujourd'hui. 55 00:03:49,510 --> 00:03:56,525 Et donc il faut avoir vraiment une densité de connaissances importante sur ce cas d'étude. 56 00:03:57,780 --> 00:04:00,125 Les règles de l'évaluation ne changent pas, 57 00:04:00,250 --> 00:04:05,250 vous aurez toujours un contrôle continu d'une part et le contrôle en partiel, 58 00:04:05,250 --> 00:04:08,550 le contrôle final avec les partiels d'autre part. 59 00:04:09,025 --> 00:04:14,175 Pour la note du second semestre, on reprend la méthode évidemment du premier semestre 60 00:04:14,925 --> 00:04:18,275 qui fonctionne bien, avec notamment, on vous encourage toujours, 61 00:04:18,270 --> 00:04:20,100 la participation sur le forum, 62 00:04:20,300 --> 00:04:25,700 notamment aux devoirs facultatifs qui vous permettent de vous entraîner, 63 00:04:25,700 --> 00:04:28,825 de maîtriser la méthode et in fine de réussir encore mieux le partiel, 64 00:04:29,075 --> 00:04:32,175 outre le fait d'avoir une bonne de participation orale. 65 00:04:33,140 --> 00:04:37,250 Alors on vient de voir les différences, 66 00:04:37,250 --> 00:04:40,050 les points communs entre le premier semestre et le second semestre, 67 00:04:40,050 --> 00:04:41,900 que ce soit en termes de connaissances 68 00:04:42,200 --> 00:04:45,600 et pour vous au niveau de la méthode et de ce que ça implique, 69 00:04:45,600 --> 00:04:47,125 ces changements en termes de travail. 70 00:04:48,350 --> 00:04:52,000 Maintenant quelques mots pour présenter d'une manière vraiment très générale 71 00:04:52,000 --> 00:04:55,725 et synthétique ce cours du second semestre. 72 00:04:57,070 --> 00:05:00,700 Alors bien sûr, la Cinquième République 73 00:05:00,700 --> 00:05:03,325 fait suite à la Troisième et à la Quatrième République. 74 00:05:04,750 --> 00:05:08,625 Évidemment dans l'histoire constitutionnelle française, il y a eu des régimes passés 75 00:05:08,620 --> 00:05:13,275 qui vont avoir une influence sur la rédaction de la Constitution de 1958, 76 00:05:13,450 --> 00:05:19,400 avec le système, on avait vu, la logique de balancier, 77 00:05:19,500 --> 00:05:24,250 avec les régimes qui ont tendance à favoriser les institutions du pouvoir législatif, 78 00:05:24,250 --> 00:05:27,975 régime suivant, tendance à favoriser les institutions du pouvoir exécutif, 79 00:05:28,275 --> 00:05:31,100 ce va-et-vient, on le retrouve sous la Cinquième République 80 00:05:31,100 --> 00:05:33,525 qui fait suite donc à la Quatrième République 81 00:05:34,000 --> 00:05:37,325 et ensuite à la Troisième même s'il y a l'intermède de Vichy entre, 82 00:05:38,050 --> 00:05:42,700 et donc on passe d'une domination du pouvoir législatif à une domination du pouvoir exécutif 83 00:05:42,700 --> 00:05:46,025 donc premièrement une continuité dans l'étude. 84 00:05:47,850 --> 00:05:53,275 Ensuite, ce qu'il est intéressant de voir, c'est l'étude de la Cinquième République dans le temps. 85 00:05:55,380 --> 00:06:00,750 Voir qu'entre 1958 et 2017, mais les choses ont complètement changé. 86 00:06:00,950 --> 00:06:05,400 Le contexte politique, rien que ça, rien que le contexte politique est complètement différent. 87 00:06:05,650 --> 00:06:08,825 Ne parlons pas des nouvelles technologies qui influent sur la politique, 88 00:06:08,820 --> 00:06:11,400 sur la manière de communiquer, de faire de la politique, 89 00:06:11,725 --> 00:06:13,275 des implications très concrètes, 90 00:06:13,270 --> 00:06:15,075 ce n'est pas simplement, là on ne parle pas simplement 91 00:06:15,070 --> 00:06:17,300 de la communication sur Twitter et compagnie, 92 00:06:17,550 --> 00:06:21,150 la répercussion se joue sur l'organisation même des institutions, 93 00:06:21,275 --> 00:06:24,250 par exemple, regardez la cellule communication de l'Élysée, 94 00:06:24,400 --> 00:06:30,175 c'est devenu quasiment un rouage essentiel du pouvoir du Président, savoir bien communiquer. 95 00:06:30,770 --> 00:06:36,150 Bref, le système, le contexte qui entoure les institutions politiques a changé. 96 00:06:39,390 --> 00:06:42,175 Mais autrement, plus précisément sur la Constitution, 97 00:06:42,275 --> 00:06:44,775 on a beaucoup dit et on le reverra plus précisément, 98 00:06:44,770 --> 00:06:49,000 que la Constitution de 1958 a été faite par et pour le général de Gaulle. 99 00:06:49,360 --> 00:06:50,950 Néanmoins, finalement, le général de Gaulle, 100 00:06:50,950 --> 00:06:53,625 ce n'est qu'une petite période de la Cinquième République. 101 00:06:53,800 --> 00:06:59,975 C'est la période qui va durer une dizaine d'années jusqu'en 1969, 102 00:07:00,100 --> 00:07:05,075 c'est donc vraiment quasiment un cinquième seulement de la Cinquième République 103 00:07:05,070 --> 00:07:06,700 en termes d'espace temporel 104 00:07:06,825 --> 00:07:09,000 et donc la Cinquième République est essentiellement 105 00:07:09,000 --> 00:07:10,975 une République sans le général de Gaulle. 106 00:07:11,450 --> 00:07:15,675 Et pourtant, que faire, comment étudier, comment penser cette Constitution 107 00:07:15,670 --> 00:07:18,975 dont on a dit qu'elle était faite donc par et pour le général de Gaulle ? 108 00:07:19,320 --> 00:07:24,900 En réalité, les acteurs politiques qui ont suivi le général de Gaulle se sont totalement 109 00:07:24,900 --> 00:07:28,875 adaptés à cette institution qui a finalement été très bien faite pour eux aussi. 110 00:07:29,100 --> 00:07:32,775 On verra notamment la permanence d'un certain présidentialisme. 111 00:07:32,825 --> 00:07:36,150 N'oubliez jamais, la Cinquième République est un régime parlementaire 112 00:07:36,600 --> 00:07:40,400 avec une domination du pouvoir du Président de la République 113 00:07:40,400 --> 00:07:42,775 ou à tendance présidentielle, si vous voulez, 114 00:07:42,770 --> 00:07:45,975 mais n'oubliez jamais, en tout cas pour ce cours-ci, 115 00:07:46,275 --> 00:07:49,575 même si on peut lire parfois d'autres choses ailleurs, on reviendra dessus, 116 00:07:49,675 --> 00:07:53,600 la Cinquième République est clairement, avec la Constitution du 4 octobre 1958, 117 00:07:53,600 --> 00:07:54,725 un régime parlementaire. 118 00:07:54,750 --> 00:07:57,525 C'est indiscutable, ça correspond, on le verra, 119 00:07:58,750 --> 00:08:02,525 la Constitution permet de correspondre complètement aux institutions, 120 00:08:02,520 --> 00:08:05,250 à la définition du régime parlementaire tel qu'on l'a vu. 121 00:08:05,410 --> 00:08:09,575 Bien sûr, il y a la particularité, la Cinquième République a une particularité, 122 00:08:09,650 --> 00:08:11,675 c'est la place du Président de la République, 123 00:08:11,775 --> 00:08:13,025 mais on verra que cette place, 124 00:08:13,020 --> 00:08:18,725 il faut la percevoir en termes de compétences dans la Constitution, 125 00:08:19,700 --> 00:08:22,625 mais aussi du point de vue de son influence politique 126 00:08:22,620 --> 00:08:28,825 et on verra que c'est bien son influence politique qui prime sur strictement ses compétences 127 00:08:28,900 --> 00:08:31,050 telles qu'elles sont décrites dans la Constitution. 128 00:08:32,600 --> 00:08:34,225 On verra donc que la lecture, 129 00:08:34,220 --> 00:08:38,575 les lectures possibles de la Constitution du 4 octobre 1958 sont nombreuses, 130 00:08:38,570 --> 00:08:43,225 elles sont variées, elles ont des continuités, mais il y a aussi des périodes de rupture. 131 00:08:43,275 --> 00:08:46,150 Ces périodes de rupture, c'est par exemple les périodes de cohabitation. 132 00:08:46,475 --> 00:08:48,800 Ce sont des périodes qui seront intéressantes à étudier 133 00:08:48,800 --> 00:08:52,475 puisqu'on parle à ce moment-là de périodes de retour au texte de la Constitution. 134 00:08:53,100 --> 00:08:56,000 Retour au texte, ça voudrait donc dire d'une certaine mesure 135 00:08:56,250 --> 00:09:00,150 que l'on sort du texte de la Constitution en période normale, 136 00:09:00,150 --> 00:09:03,350 c'est donc en période de non-cohabitation. 137 00:09:05,050 --> 00:09:10,325 Enfin la Cinquième République, c'est aussi l'aspect des collectivités territoriales, 138 00:09:10,320 --> 00:09:12,800 de l'organisation de l'État que nous étudierons, 139 00:09:13,475 --> 00:09:18,450 avec aussi l'influence de l'intégration européenne, 1958, l'Europe n'existe pas. 140 00:09:20,275 --> 00:09:24,225 Et on verra donc l'influence de l'incorporation du droit européen dans le droit français 141 00:09:24,220 --> 00:09:28,725 à travers la question, le prisme de la Constitution de 1958. 142 00:09:30,100 --> 00:09:34,425 Donc en fait, ce qu'on peut dire pour synthétiser et terminer cette vidéo, 143 00:09:34,420 --> 00:09:36,800 c'est que le programme est très large, 144 00:09:37,300 --> 00:09:39,525 très large puisque nous allons aborder plein de points différents, 145 00:09:39,520 --> 00:09:42,375 mais tous ces points s'inscrivent dans le même cas d'étude, 146 00:09:42,370 --> 00:09:44,775 ce cas d'étude, c'est la Constitution de 1958, 147 00:09:45,025 --> 00:09:49,125 et donc le régime de la Cinquième République, le régime parlementaire. 148 00:09:49,120 --> 00:09:51,425 On verra aussi d'autres aspects, on vient de le voir, 149 00:09:51,500 --> 00:09:56,625 l'aspect de l'organisation territoriale de l'État et encore une fois, 150 00:09:58,075 --> 00:10:01,600 étant donné que ça sera un seul cas d'étude que nous allons faire, 151 00:10:01,600 --> 00:10:04,300 ce que je vous demande et ce qu'il faut pour vous de votre côté, 152 00:10:04,400 --> 00:10:10,050 c'est vraiment travailler avec précision, travailler avec des exemples à l'esprit, 153 00:10:10,175 --> 00:10:14,350 tout en ne négligeant pas évidemment tout ce qui correspond aux connaissances du cours, 154 00:10:14,600 --> 00:10:16,600 aux différents manuels que vous pouvez consulter, 155 00:10:16,600 --> 00:10:18,450 notamment celui du professeur Portelli, 156 00:10:18,775 --> 00:10:21,125 également les sites Internet, 157 00:10:21,475 --> 00:10:23,100 je vous conseille notamment pour terminer, 158 00:10:23,100 --> 00:10:25,875 c'est vrai, cette vidéo, le site de l'Assemblée nationale, 159 00:10:26,025 --> 00:10:28,475 d'aller consulter le site de l'Assemblée nationale et notamment, 160 00:10:28,470 --> 00:10:31,950 vous avez toute une partie dans le site de l'Assemblée qui s'intitule il me semble, 161 00:10:31,950 --> 00:10:37,125 de mémoire, c'est "la Cinquième République en 50 fiches", 162 00:10:37,200 --> 00:10:41,975 voilà, et vous avez des fiches thématiques très bien faites, très synthétiques 163 00:10:42,225 --> 00:10:48,600 et qui présentent par exemple la procédure législative, l'article 49-3, 164 00:10:49,225 --> 00:10:51,025 qu'est-ce qu'un projet de loi, etc., 165 00:10:51,020 --> 00:10:53,200 donc ça, c'est sur le site de l'Assemblée nationale. 166 00:10:53,250 --> 00:10:55,700 Je vous conseille évidemment d'aller voir le site du Sénat aussi. 167 00:10:55,950 --> 00:10:59,025 Bref, les sites des deux assemblées sont particulièrement riches 168 00:10:59,020 --> 00:11:02,150 en termes de connaissances et très accessibles, 169 00:11:02,275 --> 00:11:07,325 c'est-à-dire que vous pouvez tout à fait allier cette source d'informations et de connaissances 170 00:11:07,320 --> 00:11:11,050 aux autres sources, celles qu'on vous a déjà conseillées.