1
00:00:07,552 --> 00:00:10,584
Nous avions vu,
dans une sous-section première,

2
00:00:10,760 --> 00:00:16,870
comment cet Empire était apparu, et comment,
ensuite, le pouvoir s'était organisé.

3
00:00:18,110 --> 00:00:21,072
Maintenant nous allons voir,
à travers une sous-section deux,

4
00:00:21,632 --> 00:00:25,792
comment cet Empire est administré.

5
00:00:25,928 --> 00:00:29,648
Sous-section deux :
l'administration de l'Empire carolingien.

6
00:00:31,440 --> 00:00:34,664
Très étendu,
cet Empire est très disparate.

7
00:00:35,736 --> 00:00:38,740
Les particularismes locaux
sont même très vivaces.

8
00:00:39,040 --> 00:00:44,208
Certains des peuples de cet Empire
n'ont jamais connu, notamment, la romanisation.

9
00:00:45,368 --> 00:00:50,456
On va donc chercher à cimenter cet ensemble,
qui paraît presque, au départ, ingouvernable.

10
00:00:51,940 --> 00:00:55,210
On cherche à mettre en place
une unité au sein d'un Empire

11
00:00:55,530 --> 00:00:58,912
soudain étendu
à une échelle presque européenne.

12
00:01:00,610 --> 00:01:02,840
Charlemagne va mettre en place
une politique commune

13
00:01:03,208 --> 00:01:05,784
qui va s'orienter
principalement autour de deux axes :

14
00:01:05,968 --> 00:01:08,980
une culture commune
et une loi commune.

15
00:01:11,456 --> 00:01:13,000
Nous verrons d'abord cette loi commune,

16
00:01:13,296 --> 00:01:16,456
avant de traiter de la justice carolingienne.

17
00:01:17,870 --> 00:01:22,392
Voyons donc dans un paragraphe premier :
légiférer à l'époque carolingienne.

18
00:01:22,910 --> 00:01:25,904
Paragraphe premier :
légiférer à l'époque carolingienne.

19
00:01:27,168 --> 00:01:29,688
L'idée principale qui va commencer à émerger,

20
00:01:29,864 --> 00:01:35,064
c'est la volonté d'imposer une loi commune
à tous les habitants de l'Empire.

21
00:01:35,968 --> 00:01:37,780
On rêve d'une unification juridique.

22
00:01:38,170 --> 00:01:42,100
Et là encore, c'est un thème
cher aux hommes d'Église.

23
00:01:43,290 --> 00:01:46,744
L'Empire contient un peuple uni,
un peuple chrétien.

24
00:01:49,020 --> 00:01:53,104
Ainsi, et alors même que la
rédaction des lois nationales se poursuit,

25
00:01:53,160 --> 00:01:55,264
celle que nous avons vue,
à l'époque mérovingienne,

26
00:01:55,600 --> 00:02:01,250
des voix s'élèvent déjà
contre le système de la personnalité des lois.

27
00:02:02,370 --> 00:02:03,208
Prenons un exemple.

28
00:02:03,560 --> 00:02:08,136
Pour l'évêque Agobard,
quand cinq hommes sont réunis dans une ville,

29
00:02:08,496 --> 00:02:09,904
ou même dans une même maison,

30
00:02:10,136 --> 00:02:13,800
ils suivent souvent cinq lois différentes.

31
00:02:15,330 --> 00:02:17,344
Pour Agobard, comment dès lors accepter,

32
00:02:20,088 --> 00:02:23,280
qu'unis dans le Christ,
les sujets de l'empereur chrétien

33
00:02:23,496 --> 00:02:26,568
restent désunis par la diversité des lois ?

34
00:02:27,430 --> 00:02:29,888
Tous les sujets devraient obéir à la même loi.

35
00:02:30,472 --> 00:02:33,300
Mais Agobard concède
que la difficulté de la tâche est grande.

36
00:02:34,320 --> 00:02:38,240
Je vais le citer :
"C'est peut-être quelque chose d'impossible à l'homme".

37
00:02:39,440 --> 00:02:42,768
En pratique, les lois ethniques nationales
ne seront pas abrogées.

38
00:02:42,990 --> 00:02:45,704
Mais les Carolingiens
ont développé une législation

39
00:02:45,856 --> 00:02:49,568
qui s'est superposée aux droits particuliers,

40
00:02:50,104 --> 00:02:53,770
et qui les a complétés ou modifiés,
sur de nombreux points.

41
00:02:55,890 --> 00:03:01,408
Les textes qu'ils vont prendre vont ainsi contribuer
grandement à une certaine unité juridique.

42
00:03:03,610 --> 00:03:06,968
Les Carolingiens vont ainsi renouer
avec l'exercice du pouvoir législatif.

43
00:03:07,690 --> 00:03:10,488
En comparaison de
l'activité législative des Mérovingiens,

44
00:03:10,632 --> 00:03:14,008
les Carolingiens apparaissent
même comme de grands législateurs.

45
00:03:15,024 --> 00:03:17,200
La législation mérovingienne était modeste.

46
00:03:17,340 --> 00:03:19,744
Sur près de trois siècles
de règne des Mérovingiens,

47
00:03:19,928 --> 00:03:22,968
à peine connaissons-nous
une dizaine de textes législatifs.

48
00:03:23,610 --> 00:03:27,592
De même, il est difficile de déterminer
dans quelle mesure ces textes ont été appliqués.

49
00:03:28,456 --> 00:03:31,592
Les multiples partages
de la Gaule en plusieurs royaumes,

50
00:03:31,656 --> 00:03:33,392
ou encore la faiblesse du pouvoir,

51
00:03:33,528 --> 00:03:36,420
n'étaient pas favorables
à la création d'un droit général.

52
00:03:37,240 --> 00:03:39,264
Droit général fermement appliqué.

53
00:03:42,150 --> 00:03:45,496
Ces textes, à l'époque mérovingienne,
portaient différents noms :

54
00:03:45,680 --> 00:03:47,384
constitutions ou encore décrets.

55
00:03:48,790 --> 00:03:51,430
Les Carolingiens sont,
eux, des législateurs.

56
00:03:52,220 --> 00:03:57,472
Avec eux, ce sont plus de 200 textes législatifs
qui vont être recensés, de 744 à 884.

57
00:03:59,184 --> 00:04:03,264
Les Carolingiens ont même érigé en principe
le recours à la loi, comme mode de gouvernement.

58
00:04:03,760 --> 00:04:05,408
Seront les plus actifs dans ce domaine,

59
00:04:05,504 --> 00:04:07,640
Charlemagne, Louis le Pieux,
ou encore, Charles le Chauve.

60
00:04:07,824 --> 00:04:12,088
C'est-à-dire en gros, ceux qui vont se
succéder pendant la période d'apogée de l'Empire.

61
00:04:13,520 --> 00:04:16,800
Ces textes portent le nom de capitulaires.

62
00:04:17,080 --> 00:04:21,176
Ce terme capitulaire vient de la manière
dont se présentent ces textes.

63
00:04:21,520 --> 00:04:23,824
Le corps du texte est divisé en rubriques

64
00:04:23,952 --> 00:04:27,208
qui portent le nom de capitula,
c'est-à-dire petits chapitres.

65
00:04:29,620 --> 00:04:31,550
On peut faire
une distinction entre ces capitulaires.

66
00:04:32,500 --> 00:04:38,176
Cette distinction est basée
sur un premier essai de classification

67
00:04:38,216 --> 00:04:39,904
qui remonte à l'époque de Louis le Pieux.

68
00:04:40,940 --> 00:04:45,304
Elle a notamment été utilisée,
cette classification, par un abbé du nom d'Anségise,

69
00:04:45,472 --> 00:04:48,360
qui comme nous le verrons,
a compilé les capitulaires, au sein d'un recueil.

70
00:04:49,100 --> 00:04:51,448
Et Anségise distingue,
dans ce recueil,

71
00:04:51,720 --> 00:04:54,680
entre les capitulaires traitant
des affaires ecclésiastiques,

72
00:04:54,776 --> 00:04:58,672
et les capitulaires à objet séculier,
qu'il appelle mundana.

73
00:04:59,800 --> 00:05:02,064
Cette distinction
est toutefois très artificielle.

74
00:05:02,310 --> 00:05:05,968
Dans la réalité, de nombreux
capitulaires traitent les deux sujets,

75
00:05:06,576 --> 00:05:11,936
à la fois des sujets ecclésiastiques,
et des sujets relevant du monde séculier.

76
00:05:12,980 --> 00:05:15,060
Voyons quand même
les capitulaires ecclésiastiques.

77
00:05:15,250 --> 00:05:20,336
Ces capitulaires s'expliquent par le lien
qui existe entre la puissance spirituelle

78
00:05:20,520 --> 00:05:22,176
et la puissance temporelle.

79
00:05:23,856 --> 00:05:27,696
Et le monarque peut,
et surtout doit, légiférer dans ce domaine.

80
00:05:28,376 --> 00:05:30,848
La plupart du temps,
ces capitulaires ecclésiastiques

81
00:05:31,112 --> 00:05:34,610
ne font que reproduire les décisions
des conciles tenus par l'Église franque.

82
00:05:35,440 --> 00:05:38,184
Mais les souverains carolingiens
n'hésiteront pas à compléter,

83
00:05:38,272 --> 00:05:40,630
voire à modifier les décisions de ces conciles.

84
00:05:40,780 --> 00:05:45,024
Ils interviennent donc véritablement,
pratiquement, dans ce monde ecclésiastique.

85
00:05:46,064 --> 00:05:49,970
À côté des capitulaires ecclésiastiques,
les capitulaires mundana.

86
00:05:51,200 --> 00:05:54,984
On peut, eux, distinguer
trois types de capitulaires, à l'intérieur même.

87
00:05:55,832 --> 00:05:59,248
On trouve tout d'abord,
les capitulaires dits legibus addenda,

88
00:05:59,416 --> 00:06:01,180
capitulaires additifs aux lois.

89
00:06:01,500 --> 00:06:02,512
Il s'agit de capitulaires,

90
00:06:02,536 --> 00:06:07,010
dont l'objet est d'intervenir sous nos
fameuses lois nationales, nos lois ethniques.

91
00:06:07,890 --> 00:06:11,730
Ces textes amendent, corrigent,
modifient, complètent les lois nationales.

92
00:06:12,390 --> 00:06:15,736
En effet, à partir de 802,
au lendemain de l'accession au titre d'empereur,

93
00:06:16,040 --> 00:06:18,240
Charlemagne va mettre
en place un vaste programme

94
00:06:18,264 --> 00:06:21,096
de relecture systématique
de l'ensemble de ces lois.

95
00:06:21,400 --> 00:06:25,872
Et ceci à l'exception d'un texte :
le Bréviaire d'Alaric,

96
00:06:26,568 --> 00:06:29,976
qui devait rester figé
dans sa rédaction originale,

97
00:06:30,464 --> 00:06:32,712
comme le souhaitaient
les rédacteurs de ce Bréviaire.

98
00:06:34,790 --> 00:06:39,568
Cette relecture se fait avec,
dans chaque cas, le souci de corriger,

99
00:06:39,624 --> 00:06:43,392
d'amender ce qui s'y trouvait de défectueux.

100
00:06:44,624 --> 00:06:49,088
Ces capitulaires, en conséquence,
ne concernent qu'un seul sujet…

101
00:06:49,240 --> 00:06:53,032
ne s'appliquent, pardon,
qu'au seul sujet de l'ethnie concernée ;

102
00:06:53,264 --> 00:06:57,530
de l'ethnie concernée par la loi nationale,
qui fait l'objet, donc, de ces fameux capitulaires.

103
00:06:58,976 --> 00:07:03,096
Toutefois,
le but de ces capitulaires est d'aplanir,

104
00:07:03,136 --> 00:07:06,860
de niveler les divergences
entre les différentes lois nationales.

105
00:07:07,400 --> 00:07:10,784
On peut donc dire
qu'ils poursuivent bien un but d'unité.

106
00:07:13,410 --> 00:07:16,816
Il faut quand même préciser que
ces capitulaires sont en nombre modeste.

107
00:07:18,512 --> 00:07:23,416
Autre type de capitulaires mundana,
les capitulaires qui se suffisent à eux-mêmes.

108
00:07:23,520 --> 00:07:28,448
C'est-à-dire qu'ils interviennent
sans l'appui de cette fameuse loi nationale.

109
00:07:28,656 --> 00:07:31,320
On les appelle capitulaires per se scribenda.

110
00:07:32,110 --> 00:07:33,928
Ce sont des capitulaires généraux.

111
00:07:34,400 --> 00:07:37,096
Ils sont valables pour
tous les habitants de l'Empire,

112
00:07:37,488 --> 00:07:38,488
et leur objet est très varié :

113
00:07:38,512 --> 00:07:41,248
ils touchent aussi bien aux structures
administratives, qu'aux structures politiques,

114
00:07:41,280 --> 00:07:42,792
judiciaires, voire militaires.

115
00:07:43,528 --> 00:07:47,680
Au sein même d'un même capitulaire,
plusieurs matières peuvent être traitées.

116
00:07:49,464 --> 00:07:53,850
Eux contribuent davantage
à l'unification du droit,

117
00:07:54,770 --> 00:07:59,304
en mettant en place des normes
applicables à l'ensemble de l'Empire.

118
00:08:00,128 --> 00:08:02,072
Enfin, dernier type de capitulaires mundana,

119
00:08:02,248 --> 00:08:06,056
les capitulaires adressés
aux missi dominici missorum.

120
00:08:06,590 --> 00:08:09,304
Ce sont des instructions
données aux missi dominici.

121
00:08:09,390 --> 00:08:11,384
Nous reviendrons sur
ces missi dominici plus tard.

122
00:08:12,620 --> 00:08:16,230
Il s'agit, ces missi dominici,
des représentants de l'autorité centrale.

123
00:08:17,730 --> 00:08:20,710
Ce ne sont pas, ces capitulaires,
à proprement parler, des lois.

124
00:08:21,856 --> 00:08:24,960
Et en général, le texte de
ces capitulaires est très court.

125
00:08:27,810 --> 00:08:29,192
Pour finir sur ces capitulaires,

126
00:08:29,224 --> 00:08:33,370
il faut préciser que l'activité législative
des Carolingiens était si intense

127
00:08:33,540 --> 00:08:36,940
que la nécessité de regrouper
ceux-ci est très vite apparue.

128
00:08:37,710 --> 00:08:41,850
Des recueils de capitulaires
ont vu ainsi le jour, dès le IXe siècle.

129
00:08:43,050 --> 00:08:45,000
Il ne s'agit, cependant,
que d'initiatives privées, 

130
00:08:45,384 --> 00:08:47,490
donc en dehors de toute initiative officielle.

131
00:08:49,140 --> 00:08:53,850
Pourquoi a-t-on assisté à la naissance,
à cette émergence de recueils ?

132
00:08:54,500 --> 00:08:57,192
Afin de rendre la consultation
des capitulaires plus facile.

133
00:08:57,590 --> 00:09:00,180
Il est en effet difficile
de connaître ces capitulaires,

134
00:09:00,390 --> 00:09:03,464
comme le révèle l'auteur
de l'un de ces premiers recueils, 

135
00:09:03,936 --> 00:09:06,288
l'abbé Anségise,
que nous avons déjà vu.

136
00:09:07,664 --> 00:09:13,152
Cet abbé indique qu'il a recueilli
les capitulaires qu'il a pu trouver, 

137
00:09:13,480 --> 00:09:15,432
laissant ainsi sous-entendre qu'il y en a d'autres, 

138
00:09:15,440 --> 00:09:17,432
mais qu'il n'a jamais
réussi à mettre la main dessus.

139
00:09:19,640 --> 00:09:22,976
Cette collection de l'abbé
Anségise a eu rapidement une grande autorité 

140
00:09:23,688 --> 00:09:26,850
et a même été utilisée
par la chancellerie impériale.

141
00:09:27,110 --> 00:09:31,264
Certains textes y font même référence,
comme à un recueil officiel.

142
00:09:32,424 --> 00:09:34,168
Louis le Pieux
lui-même renvoie à ce recueil.

143
00:09:35,340 --> 00:09:39,016
Un second recueil de
capitulaires paraît vers 847.

144
00:09:39,270 --> 00:09:41,072
Il est publié sous le nom d'un personnage

145
00:09:41,120 --> 00:09:43,408
qui reste encore aujourd'hui
assez énigmatique, 

146
00:09:43,704 --> 00:09:47,650
Benoît, qu'on dit diacre
de l'église de Mayence, Benoît le Lévite.

147
00:09:48,460 --> 00:09:51,768
Ce recueil prétend compléter
le premier recueil, que nous venons de citer,

148
00:09:51,832 --> 00:09:53,104
celui de l'abbé Anségise.

149
00:09:54,780 --> 00:09:59,650
Certains capitulaires ayant,
selon Benoît, échappé à Anségise.

150
00:10:00,470 --> 00:10:03,150
Cependant, ce recueil
contient de fausses pièces.

151
00:10:03,420 --> 00:10:08,584
Certains textes, par exemple, ne sont pas
autre chose que des passages de la Bible.

152
00:10:08,872 --> 00:10:11,810
Cette compilation, cependant,
a eu également un grand succès.

153
00:10:13,110 --> 00:10:16,260
Une quinzaine d'années après sa publication, 

154
00:10:16,290 --> 00:10:19,336
ce recueil est même cité
dans un capitulaire de Charles le Chauve.

155
00:10:21,790 --> 00:10:24,624
Le dernier capitulaire date de 884.

156
00:10:27,584 --> 00:10:28,672
884.

157
00:10:29,040 --> 00:10:30,952
Cela signifie qu'au-delà de cette date,

158
00:10:31,256 --> 00:10:36,360
 le roi franc cesse d'émettre
des décisions de portée générale.

159
00:10:37,390 --> 00:10:41,816
Pour gouverner, il faut trouver
un personnel capable de faire cela.