1 00:00:06,080 --> 00:00:07,060 Au Moyen-Âge, 2 00:00:07,600 --> 00:00:12,740 les documents officiels de l'Université sont validés par l'empreinte d'un sceau, 3 00:00:13,800 --> 00:00:17,360 un grand sceau qui est posé au les documents 4 00:00:18,560 --> 00:00:21,650 L'image de ce sceau nous a été conservée. 5 00:00:22,580 --> 00:00:25,100 C'est une image qui se répartit sur trois niveaux. 6 00:00:26,060 --> 00:00:28,910 Dans le compartiment supérieur, la Vierge et son enfant. 7 00:00:29,630 --> 00:00:31,560 Dans le compartiment médian, 8 00:00:31,640 --> 00:00:37,460 deux docteurs assis de profil, se faisant face et en train de lire. 9 00:00:38,300 --> 00:00:41,080 Et enfin, dans le compartiment inférieur, 10 00:00:41,460 --> 00:00:47,090 quatre écoliers, de profil, deux à deux, également occupés à lire. 11 00:00:48,340 --> 00:00:52,400 Le compartiment inférieur reproduit le compartiment médian, 12 00:00:52,870 --> 00:00:54,280 mais le multiplie par deux. 13 00:00:54,940 --> 00:00:59,190 Cette idée de reproduction et de multiplication pour l'université 14 00:00:59,740 --> 00:01:00,920 est assez bien trouvée, 15 00:01:01,600 --> 00:01:06,160 c'est la reproduction du savoir, la multiplication de la pensée. 16 00:01:07,030 --> 00:01:10,100 En 1970, lorsque Pierre Bourdieu écrit 17 00:01:10,460 --> 00:01:12,680 une théorie du système de l'enseignement, 18 00:01:13,320 --> 00:01:16,390 il choisit comme titre La Reproduction. 19 00:01:17,170 --> 00:01:20,290 C'est une bonne idée, mais elle n'est pas originale. 20 00:01:21,220 --> 00:01:25,180 Le sceau de l'université au 13e siècle l'avait déjà trouvée. 21 00:01:26,380 --> 00:01:28,500 Autour de ces trois niveaux, en latin, 22 00:01:28,560 --> 00:01:32,980 l'inscription "l'Université des maîtres et des étudiants de Paris". 23 00:01:34,100 --> 00:01:36,300 Pour que ce sceau tienne au document, 24 00:01:36,800 --> 00:01:40,080 une incision est pratiquée dans le parchemin 25 00:01:40,620 --> 00:01:43,740 et la cire est versée sur cette incision. 26 00:01:44,650 --> 00:01:48,100 Lorsqu'une quantité suffisante de cire a été répandue, 27 00:01:48,550 --> 00:01:50,360 le grand sceau est imprimé. 28 00:01:51,190 --> 00:01:56,360 Mais pour empêcher que la cire ne coule à travers l'incision, 29 00:01:57,010 --> 00:02:04,480 de l'autre côté, un contre sceau est posé au verso du document. 30 00:02:05,710 --> 00:02:08,620 Sur ce contre sceau de l'Université de Paris, 31 00:02:09,100 --> 00:02:11,860 la sagesse est la figure représentée. 32 00:02:12,460 --> 00:02:16,630 La légende en latin et plus laconique que sur le grand sceau : 33 00:02:17,440 --> 00:02:19,640 "secretum philosophiae". 34 00:02:20,620 --> 00:02:24,850 Le mot philosophiae se comprend dans cette image figurée, 35 00:02:25,180 --> 00:02:29,680 mais il reste le mot secretum, c'est-à-dire secret. 36 00:02:30,640 --> 00:02:31,360 Quel secret ? 37 00:02:32,380 --> 00:02:33,940 Eh bien ce secret, c'est celui-là, 38 00:02:34,580 --> 00:02:37,480 c'est celui qui nous réunit ici et aujourd'hui. 39 00:02:38,110 --> 00:02:43,600 Et le secret du contre sceau de l'Université, c'est notre rencontre. 40 00:02:44,200 --> 00:02:46,120 C'est l'explication de ce cours. 41 00:02:46,570 --> 00:02:48,250 C'est le secret du savoir. 42 00:02:49,210 --> 00:02:52,840 Ce secret, pour moi, se cache sous un intitulé : 43 00:02:53,500 --> 00:02:56,770 Histoire du droit des personnes et des biens. 44 00:02:57,760 --> 00:02:59,580 Et ce cours-là, particulièrement, 45 00:03:00,040 --> 00:03:05,860 se conçoit pour moi comme la révélation d'un véritable secret. 46 00:03:06,370 --> 00:03:08,060 Chacun des mots de ce titre 47 00:03:08,580 --> 00:03:13,180 annonce l'ampleur du secret que j'ai à vous révéler. 48 00:03:14,840 --> 00:03:20,560 "Histoire", le premier terme de cet intitulé en détermine le cadre, 49 00:03:21,150 --> 00:03:23,450 le cadre est tout entier dans ce terme. 50 00:03:24,150 --> 00:03:26,100 Aucun autre cadre n'est évoqué. 51 00:03:26,640 --> 00:03:29,310 Aucun cadre spatial, par exemple, n'est donné. 52 00:03:30,000 --> 00:03:33,600 Cette histoire, je vais l'entendre au sens strict. 53 00:03:34,140 --> 00:03:37,300 Elle va nous conduire au moment de la naissance des écritures. 54 00:03:38,130 --> 00:03:42,780 La date de naissance de l'histoire se confond avec celle de l'écriture. 55 00:03:43,350 --> 00:03:46,980 La préhistoire, privée d'écrits, n'offre pas de preuves, 56 00:03:47,280 --> 00:03:51,450 de témoignages solides et sérieusement exploitables. 57 00:03:52,380 --> 00:03:55,280 Ce cadre historique, pris à son origine, 58 00:03:55,800 --> 00:03:58,690 offre des institutions qui peuvent nous sembler lointaines. 59 00:03:59,760 --> 00:04:03,900 Il n'en est rien, car ces institutions, qui ne sont pas les nôtres, 60 00:04:04,230 --> 00:04:06,360 servent à comprendre les nôtres. 61 00:04:07,320 --> 00:04:13,060 Ce cadre, de la même façon, offre des mots essentiellement grecs et latins 62 00:04:13,800 --> 00:04:15,720 qui peuvent nous sembler lointains. 63 00:04:16,650 --> 00:04:20,790 Il n'en est rien, car ces mots qui ne sont pas les nôtres, 64 00:04:21,060 --> 00:04:23,130 servent à comprendre les nôtres. 65 00:04:23,730 --> 00:04:27,920 Les langues les plus anciennes, les langues dites indo-européennes, 66 00:04:28,560 --> 00:04:32,180 se sont étendues de l'Asie centrale à l'Atlantique 67 00:04:32,840 --> 00:04:36,890 et sont attestées sur une durée de près de quatre millénaires. 68 00:04:38,320 --> 00:04:43,200 Toutes les racines grecques et latines qui sont à l'origine de notre vocabulaire 69 00:04:43,640 --> 00:04:46,660 constituent un fonds culturel d'une grande richesse. 70 00:04:47,380 --> 00:04:52,060 Ce fonds a produit une littérature abondante et de haute valeur 71 00:04:52,520 --> 00:04:56,240 qui constitue les premiers témoignages historiques exploitables. 72 00:04:57,740 --> 00:05:00,940 Parmi les autres langues sollicitées dans ce cours, 73 00:05:01,320 --> 00:05:06,460 il convient d'annoncer les langues dites cunéiformes de la Mésopotamie ancienne, 74 00:05:06,760 --> 00:05:09,960 la langue hébraïque utile à la lecture de la Bible 75 00:05:10,540 --> 00:05:16,240 et les hiéroglyphes égyptiens qui seront également ponctuellement étudiés. 76 00:05:17,950 --> 00:05:20,410 Notre histoire est celle du droit. 77 00:05:21,550 --> 00:05:26,200 "Droit" est le deuxième terme essentiel de l'intitulé. 78 00:05:27,610 --> 00:05:32,740 L'écriture fait connaître dans le même mouvement le mot et le droit. 79 00:05:33,670 --> 00:05:37,720 L'origine de la civilisation est autant liée à l'écriture 80 00:05:38,080 --> 00:05:39,370 qu'à la pratique du droit. 81 00:05:40,180 --> 00:05:42,580 L'invention de l'écriture et son développement 82 00:05:42,900 --> 00:05:47,260 sont dus à la nécessité de fixer les négociations de la vie juridique. 83 00:05:48,340 --> 00:05:51,820 Les premiers documents gravés sur des tablettes d'argile 84 00:05:52,300 --> 00:05:57,000 sont des quittances certifiant la réception d'objets 85 00:05:57,660 --> 00:05:59,340 ou d'animaux de pâturage. 86 00:06:00,120 --> 00:06:04,600 Ces tablettes sont des actes du droit de l'Orient ancien. 87 00:06:05,620 --> 00:06:07,480 Sous son apparente simplicité, 88 00:06:07,800 --> 00:06:11,040 le droit cache une certaine diversité de domaines. 89 00:06:11,860 --> 00:06:17,340 Le jurisconsulte Romain Ulpien relevait déjà sous le droit 90 00:06:17,780 --> 00:06:22,540 deux domaines principaux : le droit public et le droit privé. 91 00:06:23,560 --> 00:06:27,460 Le droit public envisage ce qui a rapport à l'État. 92 00:06:28,060 --> 00:06:32,890 Le droit privé, ce qui a rapport avec les intérêts privés. 93 00:06:34,030 --> 00:06:39,340 Déjà à Rome, le juriste est celui qui divise le monde en catégories, 94 00:06:39,970 --> 00:06:42,620 et particulièrement en deux catégories. 95 00:06:43,780 --> 00:06:46,180 Il leur faut un grand un et un grand deux. 96 00:06:46,870 --> 00:06:50,410 Et en tant que juristes, nous disposons de deux catégories : 97 00:06:51,190 --> 00:06:54,250 les personnes et les biens. 98 00:06:55,990 --> 00:07:00,190 Ces deux catégories sont très pratiques à première vue. 99 00:07:00,460 --> 00:07:05,620 Chacune est bien étanche, bien séparée l'une de l'autre. 100 00:07:06,040 --> 00:07:09,220 La personne, c'est vous, c'est moi. 101 00:07:09,820 --> 00:07:14,710 Et le bien peut être un micro, un bureau, un stylo. 102 00:07:15,460 --> 00:07:16,780 Et dans chaque catégorie, 103 00:07:17,060 --> 00:07:20,200 nous voyons bien se dessiner les sous catégories possibles. 104 00:07:20,500 --> 00:07:21,880 Par exemple dans les personnes, 105 00:07:22,080 --> 00:07:24,640 les personnes physiques ou les personnes morales. 106 00:07:25,300 --> 00:07:29,620 Par exemple dans les biens, les biens meubles ou les biens immeubles. 107 00:07:30,490 --> 00:07:32,010 C'est rassurant à première vue. 108 00:07:33,830 --> 00:07:37,060 Mais nous ne sommes pas exactement dans un monde 109 00:07:37,400 --> 00:07:40,580 où les catégories se divisent si facilement. 110 00:07:41,510 --> 00:07:42,840 Il se trouve parfois 111 00:07:43,180 --> 00:07:49,560 que le choix entre personnes et biens soit difficile et délicat à établir. 112 00:07:50,360 --> 00:07:55,920 Par exemple, Dieu, personne ou bien ? 113 00:07:56,720 --> 00:08:00,660 Pour certains dieux, il faut envisager non pas une personne, 114 00:08:00,960 --> 00:08:02,070 mais trois personnes. 115 00:08:02,850 --> 00:08:05,440 Au concile de Nicée en 325, 116 00:08:05,840 --> 00:08:08,540 premier concile œcuménique de l'histoire, 117 00:08:08,980 --> 00:08:13,260 les évêques réunis précèdent le texte de ce concile 118 00:08:13,700 --> 00:08:19,020 par une exposition de leur foi, également appelée symbole de Nicée. 119 00:08:19,920 --> 00:08:23,550 Ils proclament leur foi dans un dieu en trois personnes : 120 00:08:24,210 --> 00:08:25,860 le père, le fils et l'esprit. 121 00:08:26,460 --> 00:08:29,810 Trois personnes peuvent-elles faire une personne en droit ? 122 00:08:31,560 --> 00:08:36,750 Autre exemple, l'animal, personne ou bien ? 123 00:08:37,740 --> 00:08:45,160 L'article R. 214-70 du Code rural et de la pêche maritime 124 00:08:45,580 --> 00:08:49,100 fait obligation aux établissements d'abattage 125 00:08:49,560 --> 00:08:52,200 d'étourdir l'animal avant de le tuer. 126 00:08:53,070 --> 00:08:55,380 L'animal se voit ainsi reconnaître des droits. 127 00:08:56,190 --> 00:09:01,020 L'animal n'est donc pas un bien, car un bien n'a pas de droits reconnus. 128 00:09:01,920 --> 00:09:06,030 L'animal est reconnu par le droit français comme un être sensible 129 00:09:06,480 --> 00:09:09,840 depuis la loi du 10 juillet 1976. 130 00:09:11,240 --> 00:09:14,960 L'animal, pour autant, est-il une personne ? 131 00:09:17,840 --> 00:09:20,300 Autre exemple, le cadavre. 132 00:09:21,040 --> 00:09:22,060 Personne ou bien ? 133 00:09:22,760 --> 00:09:25,590 Et il faut le savoir, la réponse est essentielle. 134 00:09:26,090 --> 00:09:29,210 Si le cadavre est un bien, il n'a pas de volonté. 135 00:09:29,750 --> 00:09:33,050 Obéir à ses volontés n'a aucun sens. 136 00:09:33,740 --> 00:09:39,180 Si le cadavre est une personne, obéir à ses volontés prend un sens véritable. 137 00:09:41,150 --> 00:09:43,670 Et puis, certaines personnes sont des biens. 138 00:09:44,480 --> 00:09:51,140 L'esclave à Rome, la personne même dont le nom persona désigne le masque, 139 00:09:51,600 --> 00:09:53,080 c'est-à-dire bien. 140 00:09:53,810 --> 00:09:58,340 Et puis, certains biens portent aussi le nom d'une personne. 141 00:09:59,340 --> 00:10:01,440 Par exemple le patrimoine, 142 00:10:02,220 --> 00:10:08,940 le nom patrimoine est construit sur le radical pater qui désigne le père, 143 00:10:09,340 --> 00:10:11,000 c'est-à-dire une personne. 144 00:10:12,050 --> 00:10:15,400 Et puis, certains biens sont personnalisés. 145 00:10:16,280 --> 00:10:18,710 Certains biens ressemblent à des personnes. 146 00:10:19,580 --> 00:10:22,880 Le masque, persona en latin, 147 00:10:23,860 --> 00:10:29,040 à l'origine, le mot persona désigne un masque, un objet, 148 00:10:29,900 --> 00:10:34,460 non une personne, des amulettes des poupées. 149 00:10:35,300 --> 00:10:39,100 Ces objets qui sont investis de qualités, de vertus 150 00:10:39,500 --> 00:10:40,900 que l'on reconnaît aux personnes. 151 00:10:41,870 --> 00:10:46,250 Et même si les biens ne ressemblent pas à des individus, 152 00:10:47,180 --> 00:10:49,370 ils sont aussi personnalisés. 153 00:10:50,340 --> 00:10:56,320 Votre ordinateur, votre smartphone sont personnalisés 154 00:10:57,360 --> 00:11:00,960 sur le fond d'écran il y a votre petite copine ou votre petit copain 155 00:11:01,460 --> 00:11:04,360 et la frontière est très fine 156 00:11:04,980 --> 00:11:09,060 et parfois inexistante entre les biens et les personnes. 157 00:11:10,140 --> 00:11:15,960 La division personnes et biens ne peut donc pas être la division de ce cours. 158 00:11:16,560 --> 00:11:21,480 La division se fera donc selon l'ordre du droit, 159 00:11:22,260 --> 00:11:24,800 l'ordre public et l'ordre privé. 160 00:11:25,800 --> 00:11:31,720 Nous verrons les personnes et les biens de l'ordre public en première partie, 161 00:11:32,600 --> 00:11:38,980 avant de voir les biens et les personnes de l'ordre privé en seconde partie. 162 00:11:40,940 --> 00:11:47,670 Partie première : Les personnes et les biens de l'ordre public. 163 00:11:49,260 --> 00:11:54,100 Dans le cadre de l'ordre public, les personnes s’imposent avant les biens. 164 00:11:55,050 --> 00:11:58,580 La personne publique, le plus souvent souveraine, 165 00:11:59,010 --> 00:12:05,340 brille par sa puissance, par son autorité, sa force, sa vigueur. 166 00:12:06,180 --> 00:12:13,700 Et elle éclipse toute autre étude, y compris l'étude de son propre patrimoine. 167 00:12:14,550 --> 00:12:17,900 Les biens de l'ordre public ne peuvent être étudiés 168 00:12:18,180 --> 00:12:22,170 qu'après les personnes publiques qui les détiennent. 169 00:12:23,070 --> 00:12:24,760 La raison en est très simple, 170 00:12:25,340 --> 00:12:29,640 ces biens ne peuvent se comprendre que par leur détenteur. 171 00:12:30,420 --> 00:12:32,200 Ce sont les qualités du souverain 172 00:12:32,920 --> 00:12:36,210 qui font les qualités de son domaine, de ses biens. 173 00:12:37,320 --> 00:12:43,880 L'étude de la personne publique est le préalable à l'étude des biens publics. 174 00:12:45,340 --> 00:12:49,740 Titre 1 : Les personnes de droit public. 175 00:12:51,060 --> 00:12:55,140 Les personnes de droit public ne correspondent pas toujours forcément 176 00:12:55,470 --> 00:12:57,600 à des personnes physiques singulières. 177 00:12:58,440 --> 00:13:02,040 Il peut s'agir parfois, dans une démocratie par exemple, 178 00:13:02,730 --> 00:13:04,440 d'un grand nombre de personnes. 179 00:13:05,400 --> 00:13:10,040 Il peut s'agir aussi d'un groupe, d'un conseil, 180 00:13:10,660 --> 00:13:13,090 d'une oligarchie, d'une aristocratie. 181 00:13:14,260 --> 00:13:19,860 Quel que soit ce nombre, même si ce nombre se réduit au minimum, à un, 182 00:13:20,460 --> 00:13:22,320 avec par exemple le roi, 183 00:13:22,820 --> 00:13:26,200 les personnes de droit public se voient toujours reconnaître 184 00:13:26,420 --> 00:13:28,300 des qualités exceptionnelles. 185 00:13:29,400 --> 00:13:33,220 Le roi, par exemple, pourra être thaumaturge. 186 00:13:34,100 --> 00:13:34,800 Thaumaturge, 187 00:13:34,860 --> 00:13:39,360 c'est-à-dire capable de guérir par le toucher des personnes malades. 188 00:13:40,380 --> 00:13:45,240 Le peuple en démocratie peut être, par exemple, déclaré souverain, 189 00:13:46,160 --> 00:13:52,110 c'est-à-dire que sa décision sera indiscutable, sans appel possible. 190 00:13:53,280 --> 00:13:57,300 Ces qualités reconnues aux personnes de droit public 191 00:13:57,720 --> 00:14:01,830 ne sont pas à proprement parler des qualités humaines. 192 00:14:03,180 --> 00:14:06,260 Ce sont des qualités pratiquement divines 193 00:14:06,820 --> 00:14:08,320 et c'est d'ailleurs pour cette raison 194 00:14:08,740 --> 00:14:11,220 que les personnes de droit public peuvent s'imposer, 195 00:14:11,780 --> 00:14:16,220 quel que soit leur nombre, même si ce nombre se réduit à une seule personne. 196 00:14:16,890 --> 00:14:22,920 Un monarque peut s'imposer parce que le modèle sur lequel repose son statut 197 00:14:23,660 --> 00:14:25,290 est un modèle divin. 198 00:14:27,250 --> 00:14:30,640 Chapitre premier : Le modèle divin. 199 00:14:32,170 --> 00:14:37,360 Le modèle divin sert bien la personne de droit public. 200 00:14:38,050 --> 00:14:39,640 Ce modèle est le seul 201 00:14:39,960 --> 00:14:44,100 à proposer des qualités et des fonctions extraordinaires. 202 00:14:45,070 --> 00:14:46,320 Mais pour le comprendre, 203 00:14:46,720 --> 00:14:51,970 il importe d'étudier comment ce modèle apparaît et comment il se définit. 204 00:14:53,020 --> 00:14:57,730 Il y a à la fois apparition et définition. 205 00:14:59,530 --> 00:15:04,870 L'apparition du modèle divin relève d'un ordre, l'ordre des dieux. 206 00:15:05,860 --> 00:15:11,620 Et la définition du modèle permet une identité, l'identité divine. 207 00:15:12,970 --> 00:15:17,080 Section première : L'ordre des dieux. 208 00:15:19,030 --> 00:15:25,240 Le modèle divin impose dès la plus haute Antiquité l'ordre des dieux, 209 00:15:26,040 --> 00:15:28,660 c'est-à-dire l'idée du pluriel. 210 00:15:29,560 --> 00:15:32,230 La divinité n'est jamais envisagée au singulier. 211 00:15:33,250 --> 00:15:36,360 La Mésopotamie ancienne ou l'Égypte, par exemple, 212 00:15:36,900 --> 00:15:39,400 connaissent une multitude de dieux. 213 00:15:40,480 --> 00:15:43,280 Et même à la source du monothéisme, 214 00:15:43,640 --> 00:15:48,200 c'est-à-dire dans la Bible, où le dieu d'Israël apparaît comme un Dieu unique, 215 00:15:48,440 --> 00:15:51,880 même là, le pluriel est utilisé. 216 00:15:52,870 --> 00:15:57,040 Le nom de Dieu dans la Bible s'emploie au pluriel. 217 00:15:57,940 --> 00:16:03,020 Elohim, terme hébreu communément traduit en français 218 00:16:03,500 --> 00:16:07,890 pour désigner la puissance de Dieu, est une forme plurielle. 219 00:16:08,410 --> 00:16:09,940 Le pluriel d'Eloha. 220 00:16:11,320 --> 00:16:15,760 Dans une culture polythéiste, dans une culture à plusieurs dieux, 221 00:16:16,380 --> 00:16:19,160 la Bible ne présente qu'un seul Dieu, 222 00:16:19,540 --> 00:16:27,910 mais ne contrarie pas cette tradition polythéiste avec le pluriel du nom divin. 223 00:16:29,960 --> 00:16:34,030 Dans cette pluralité, dans ce pluriel, un ordre s'impose. 224 00:16:34,960 --> 00:16:39,200 Or l'idée de l'ordre pose une ambiguïté fondamentale. 225 00:16:40,010 --> 00:16:47,590 L'ordre évoque autant l'ordonnancement, l'organisation que le commandement. 226 00:16:48,750 --> 00:16:52,770 Ordonnancement et commandement se distinguent parfaitement. 227 00:16:53,340 --> 00:16:57,270 Il y a l'amont et l'aval, la source et le résultat. 228 00:16:58,230 --> 00:17:01,950 L'ordonnancement sert de cadre au commandement. 229 00:17:03,960 --> 00:17:07,700 Paragraphe premier : L'ordonnancement divin. 230 00:17:09,200 --> 00:17:14,580 Toutes les civilisations ne connaissent pas un ordonnancement hiérarchisé. 231 00:17:17,580 --> 00:17:19,460 Les Égyptiens, par exemple, 232 00:17:19,520 --> 00:17:22,060 qui connaissent pourtant un grand nombre de dieux, 233 00:17:22,680 --> 00:17:26,200 n'ont jamais éprouvé le besoin d'en établir des inventaires. 234 00:17:27,210 --> 00:17:31,170 En revanche, les Indiens, les Indo-Iraniens et les Romains 235 00:17:31,590 --> 00:17:33,090 ont établi des panthéons. 236 00:17:34,290 --> 00:17:38,940 Un panthéon désigne une liste de tous les dieux. 237 00:17:39,780 --> 00:17:43,620 Les panthéons ne sont pas des accumulations incohérentes de dieux 238 00:17:44,340 --> 00:17:51,080 et il est souvent aisé de reconnaître un groupement central de trois divinités 239 00:17:51,420 --> 00:17:53,600 qui se détachent par rapport aux autres. 240 00:17:54,660 --> 00:17:58,170 Le panthéon indien et romain sont intéressants à rapprocher. 241 00:17:59,040 --> 00:18:03,440 En effet, les trois principaux dieux de ces deux panthéons 242 00:18:03,780 --> 00:18:05,120 peuvent être comparés, 243 00:18:05,440 --> 00:18:09,920 même si ces dieux, en Inde et à Rome, ne portent pas les mêmes noms.