1
00:00:06,020 --> 00:00:10,750
Partie 2 : Les biens et les
 personnes de l’ordre privé.

2
00:00:12,590 --> 00:00:17,725
Dans l’ordre privé, la grandeur
des pouvoirs, des principes,

3
00:00:18,260 --> 00:00:20,950
des intérêts publics ou collectifs, 

4
00:00:21,100 --> 00:00:24,900
s’effacent et apparaissent 
d’autres logiques.

5
00:00:25,910 --> 00:00:29,250
En passant de l’ordre public à l’ordre privé, 

6
00:00:29,825 --> 00:00:36,750
nous quittons le domaine divin, souverain,
pour un ordre plus matériel, celui de l’avoir.

7
00:00:38,250 --> 00:00:43,025
C’est cet avoir, ce bien, qui définit
 la personne dans l’ordre privé.

8
00:00:44,180 --> 00:00:47,675
Dans l’ordre privé, une 
constatation s’impose.

9
00:00:48,140 --> 00:00:54,050
Le statut personnel ne s’étudie
véritablement qu’en fonction du statut réel.

10
00:00:54,650 --> 00:00:56,825
Nombreux sont les exemples à le prouver.

11
00:00:57,500 --> 00:01:01,700
La définition du mariage, par 
exemple, ne restera jamais inconnue.

12
00:01:01,775 --> 00:01:07,925
Il n’existe pas de terme indo-européen
commun pour le mariage.

13
00:01:09,470 --> 00:01:12,275
Aristote observe, dans sa politique,

14
00:01:12,500 --> 00:01:18,100
qu’il n’y a pas dans sa propre langue de nom 
pour désigner l’union de l’homme et de la femme.

15
00:01:18,620 --> 00:01:22,300
Notre Code civil ne propose 
pas de définition du mariage.

16
00:01:22,910 --> 00:01:30,225
Le titre 5 du Livre premier du Code civil
 traite du mariage, mais ne le définit pas.

17
00:01:30,710 --> 00:01:36,975
Par contre, le régime des
 biens modifié par le mariage 

18
00:01:37,325 --> 00:01:43,525
est toujours soigneusement décrit 
depuis l’Antiquité, la dot de la femme,

19
00:01:43,670 --> 00:01:48,850
le régime des biens entre époux, le
 retrait lignager éventuel, le douaire.

20
00:01:49,220 --> 00:01:52,750
Les biens dessinent les
 contours du statut personnel, 

21
00:01:52,800 --> 00:01:55,975
humain et aussi forcément individuel.

22
00:01:56,420 --> 00:01:58,975
Le patrimoine définit la personne.

23
00:01:59,225 --> 00:02:02,330
C’est à partir de cette base
matérielle, de cet avoir,

24
00:02:02,600 --> 00:02:10,375
que l’homme construit son être, son identité, 
et un monde à son image et à sa ressemblance,

25
00:02:11,000 --> 00:02:14,875
et parfois même à la ressemblance de ses biens.

26
00:02:15,825 --> 00:02:19,575
Titre 1 : Les biens de droit privé.

27
00:02:20,630 --> 00:02:27,225
Le statut des biens de droit privé a été 
profondément marqué par la tradition romaine.

28
00:02:27,950 --> 00:02:31,075
C’est à partir d’elle que 
nous devons commencer.

29
00:02:31,820 --> 00:02:34,850
Elle est toujours encore 
très largement d’actualité.

30
00:02:35,450 --> 00:02:42,300
Cette influence vient de l’extension 
considérable du concept de chose, de res à Rome.

31
00:02:42,860 --> 00:02:44,775
Dans le cadre de ce concept, 

32
00:02:44,825 --> 00:02:49,400
les Romains opèrent de précises 
et précieuses distinctions.

33
00:02:50,000 --> 00:02:54,925
Le jurisconsulte Gaïus, au deuxième
 commentaire de ses Institutes, 

34
00:02:55,300 --> 00:02:58,250
nous offre un tableau exceptionnel.

35
00:02:58,760 --> 00:03:04,900
Il écrit : "la division fondamentale des 
choses les répartit en deux catégories.

36
00:03:05,510 --> 00:03:10,625
En effet, les unes sont de droit 
divin, les autres de droit humain.

37
00:03:11,240 --> 00:03:15,600
Sont de droit divin, les choses 
sacrées et les choses religieuses.

38
00:03:15,980 --> 00:03:19,650
Sont sacrées celles qui sont 
consacrées aux dieux supérieurs.

39
00:03:20,060 --> 00:03:24,425
Les choses religieuses sont celles qui
 sont abandonnées aux dieux mânes.

40
00:03:25,010 --> 00:03:31,150
Les choses saintes, tels que les murs et les 
portes, sont en quelque façon de droit divin.

41
00:03:31,520 --> 00:03:35,475
Ce qui est de droit divin n’est
dans le patrimoine de personne,

42
00:03:35,690 --> 00:03:40,600
mais ce qui est de droit humain est le plus
 souvent dans le patrimoine d’une personne.

43
00:03:40,880 --> 00:03:44,500
Ces choses peuvent aussi 
n’appartenir à personne.

44
00:03:44,870 --> 00:03:47,500
Les choses de droit humain
 sont publiques ou privées.

45
00:03:47,840 --> 00:03:52,225
Les choses publiques ne sont 
dans le patrimoine de personne.

46
00:03:52,580 --> 00:03:55,350
On considère qu’elles 
appartiennent à la communauté.

47
00:03:56,030 --> 00:03:59,200
Les choses privées 
appartiennent aux individus.

48
00:04:00,050 --> 00:04:04,350
D’autre part, certaines choses sont 
corporelles, d’autres incorporelles.

49
00:04:04,790 --> 00:04:08,425
Les choses corporelles sont
 celles que l’on peut toucher,

50
00:04:08,540 --> 00:04:11,200
comme un fond de terre,
un esclave, un vêtement,

51
00:04:11,360 --> 00:04:15,050
de l’or, de l’argent et
 d’innombrables autres choses.

52
00:04:15,530 --> 00:04:19,000
Les choses incorporelles sont 
celles que l’on ne peut toucher,

53
00:04:19,160 --> 00:04:21,650
comme celles qui consistent en des droits, 

54
00:04:21,750 --> 00:04:25,225
comme l’hérédité, 
l’usufruit, les obligations,

55
00:04:25,500 --> 00:04:31,900
quelle que soit la façon dont elles
 ont été contractées", fin de la citation.

56
00:04:33,850 --> 00:04:34,950
Vous le voyez, 

57
00:04:35,450 --> 00:04:40,650
l’esprit du droit romain transparaît dans 
cet enchevêtrement de distinctions.

58
00:04:41,200 --> 00:04:46,100
L’extension considérable 
de cette définition vient 

59
00:04:46,200 --> 00:04:51,500
de ce que les choses incorporelles se
 trouvent aussi incluses dans cet ensemble.

60
00:04:52,450 --> 00:04:56,890
Il est aussi frappant de constater
que toutes ces choses sont présentées

61
00:04:56,950 --> 00:04:59,425
au regard de ceux qui les détiennent,

62
00:04:59,825 --> 00:05:05,650
les dieux supérieurs, les dieux mânes, la
 personne, la communauté, les individus.

63
00:05:06,150 --> 00:05:13,225
L’appropriation du patrimoine est le critère
 retenu par Gaïus pour opérer ces distinction.

64
00:05:13,775 --> 00:05:17,625
C’est l’appropriation qui définit
les biens de droit public.

65
00:05:18,370 --> 00:05:22,950
Chapitre premier : Les 
appropriations privées.

66
00:05:24,780 --> 00:05:30,075
Gaïus sépare parfaitement les
 choses d’appropriation impossible,

67
00:05:30,550 --> 00:05:35,500
"ce qui est de droit divin n’est dans
 le patrimoine de personne", écrit-il, 

68
00:05:36,000 --> 00:05:42,750
et je le cite encore, "les choses publiques
 qui ne sont dans le patrimoine de personne".

69
00:05:42,990 --> 00:05:45,850
On considère qu’elles 
appartiennent à la communauté.

70
00:05:46,260 --> 00:05:50,325
Pour ces choses, l’appropriation
privée est interdite 

71
00:05:50,650 --> 00:05:55,625
et il distingue d’autre part les choses 
susceptibles d’appropriation.

72
00:05:56,130 --> 00:06:01,200
Ce qui est de droit humain est le plus 
souvent dans le patrimoine d’une personne.

73
00:06:02,130 --> 00:06:06,175
Et les choses privées 
appartiennent aux individus.

74
00:06:06,750 --> 00:06:10,925
Pour ces choses, l’appropriation
privée est autorisée.

75
00:06:11,970 --> 00:06:15,500
Section 1 : L’appropriation interdite.

76
00:06:16,260 --> 00:06:19,000
Dans la Bible, dans le Nouveau Testament, 

77
00:06:19,150 --> 00:06:24,725
les Évangiles rapportent le piège
 tendu au Christ à propos de l’impôt.

78
00:06:25,350 --> 00:06:30,750
Il lui est demandé s’il est permis de 
payer, oui ou non, l’impôt à César.

79
00:06:31,320 --> 00:06:38,025
La réponse est délicate car dire non est une 
réponse provocatrice contre l’ordre romain,

80
00:06:38,500 --> 00:06:41,875
une telle réponse pourrait
 inciter à la révolte, 

81
00:06:42,100 --> 00:06:46,225
mais dire oui, serait reconnaître 
l’autorité de Rome 

82
00:06:46,275 --> 00:06:49,150
et la soumission de la 
Judée à l’imperium romain.

83
00:06:50,070 --> 00:06:55,150
La perception de l’impôt entre en
 effet dans le pouvoir de l’imperium.

84
00:06:55,890 --> 00:07:01,575
Pour éviter le piège, le Christ demande 
à voir la monnaie qui sert à payer l’impôt.

85
00:07:02,220 --> 00:07:06,450
Il interroge alors : "De qui 
sont l’effigie et l’inscription ?".

86
00:07:06,900 --> 00:07:09,425
Ils lui répondent : "De César".

87
00:07:09,960 --> 00:07:12,400
Sa réponse suit alors naturellement :

88
00:07:13,075 --> 00:07:19,425
"Il faut rendre à César ce qui est à 
César et à Dieu ce qui est à Dieu".

89
00:07:19,950 --> 00:07:23,525
Par cette réponse, se
 trouve contourné le piège, 

90
00:07:23,725 --> 00:07:30,050
mais se trouve aussi exclu de manière absolue
 la possibilité d’une appropriation privée.

91
00:07:30,510 --> 00:07:32,950
Rien n’appartient finalement à l’homme.

92
00:07:33,390 --> 00:07:38,100
On se place dans la logique
 d’un patrimoine impossible.

93
00:07:38,340 --> 00:07:43,850
Tout est à Dieu ou à César,
point d’autres alternatives.

94
00:07:46,170 --> 00:07:49,450
Paragraphe premier : Rendez à Dieu.

95
00:07:51,060 --> 00:07:56,925
Selon la distinction de Gaïus, relèvent
 du droit divin les choses sacrées, 

96
00:07:57,075 --> 00:08:00,075
les choses religieuses et les choses saintes.

97
00:08:00,840 --> 00:08:06,050
Cette classification tripartite
distingue trois qualifications,

98
00:08:06,840 --> 00:08:13,625
mais ne permet pas de cerner la valeur 
exacte des trois termes, ni leur relation, 

99
00:08:14,450 --> 00:08:17,575
en sorte que les regroupements 
proposés par Gaïus 

100
00:08:17,850 --> 00:08:20,525
laissent une certaine liberté d’aménagement, 

101
00:08:20,700 --> 00:08:26,025
les choses sacrées pouvant se distinguer 
des autres, saintes ou religieuses.

102
00:08:27,440 --> 00:08:30,525
A : Le bien de Dieu.

103
00:08:32,000 --> 00:08:37,675
Les anciens se font du patrimoine,
une image concrète et morale.

104
00:08:38,450 --> 00:08:46,375
Pour eux, chacun a son lot, intangible
 et fixe, de fortune et d’infortune.

105
00:08:46,850 --> 00:08:50,925
Le patrimoine privé doit 
répondre à cet équilibre, 

106
00:08:51,050 --> 00:08:53,725
sans doute plus encore
 que le patrimoine public.

107
00:08:54,750 --> 00:08:58,250
Or, il se trouve que par le patrimoine public, 

108
00:08:58,475 --> 00:09:04,500
l’individu reçoit, dans son patrimoine privé, 
des biens des dieux et du souverain.

109
00:09:05,480 --> 00:09:09,650
Cette réception, que nous trouvons
aujourd’hui parfaitement normale

110
00:09:09,920 --> 00:09:15,200
dans le cadre de notre État providence
que nous appelons assistance 

111
00:09:15,300 --> 00:09:22,475
ou sécurité économique ou Sécurité sociale, 
ou encore acquis sociaux ou politiques, 

112
00:09:22,650 --> 00:09:27,100
n’est pas du tout comprise dans 
cette façon sous l’Antiquité.

113
00:09:27,800 --> 00:09:33,575
Les dons de la nature, les dons des 
dieux ou du souverain provoquent, 

114
00:09:33,700 --> 00:09:37,525
dans le patrimoine des 
particuliers, un déséquilibre, 

115
00:09:38,000 --> 00:09:44,300
déséquilibre positif, certes, et souvent 
indispensable, mais déséquilibre cependant.

116
00:09:44,600 --> 00:09:52,400
il y a dans le don, reçu de Dieu ou du souverain, 
une dette à combler, une contrepartie à rendre.

117
00:09:52,730 --> 00:09:58,275
Pour rétablir l’équilibre, il convient 
de restituer une partie du don initial 

118
00:09:58,550 --> 00:10:03,625
et cette restitution se présente alors 
souvent sous la forme d’une offrande.

119
00:10:04,130 --> 00:10:07,225
Cette offrande est appelée à devenir sacrée, 

120
00:10:07,600 --> 00:10:13,150
à s’incorporer en quelque sorte à la divinité
 qui s’est montrée féconde et généreuse.

121
00:10:13,470 --> 00:10:14,825
D’une certaine manière, 

122
00:10:15,000 --> 00:10:19,525
celui qui fait l’offrande reproduit, 
imite le principe divin.

123
00:10:20,150 --> 00:10:24,350
Il l’utilise comme un modèle 
pour lui rendre l’accroissement,

124
00:10:24,475 --> 00:10:27,225
l’augmentation dont il a bénéficié.

125
00:10:28,050 --> 00:10:34,125
L’offrande se présente sous deux
formes distinctes : liquide ou solide.

126
00:10:34,550 --> 00:10:37,725
Dans le premier cas, il s’agira de libation.

127
00:10:38,060 --> 00:10:44,425
Dans le second, l’offrande pourra concerner
 un sacrifice solide et parfois sanglant.

128
00:10:45,500 --> 00:10:48,150
Premièrement : libation.

129
00:10:50,500 --> 00:10:55,700
Le rituel de la libation se retrouve
dans de nombreuses civilisations.

130
00:10:56,260 --> 00:11:02,425
Dans l’Inde ancienne, le liquide offert est 
essentiellement le beurre fondu ou la graisse.

131
00:11:02,650 --> 00:11:06,050
Ces corps gras alimentent 
le feu et nourrissent, 

132
00:11:06,150 --> 00:11:10,300
de façon tangible et visible, la divinité.

133
00:11:10,930 --> 00:11:16,925
Ce rite trouve sa justification dans la
 force divine qu’il convient d’alimenter, 

134
00:11:17,450 --> 00:11:21,125
la force débordante et 
surnaturelle des divinités 

135
00:11:21,175 --> 00:11:24,350
liées au pouvoir d’accroître et d’augmenter.

136
00:11:24,850 --> 00:11:31,225
Il est fréquent dans la Bible,
particulièrement au livre du Lévitique,

137
00:11:31,540 --> 00:11:34,550
de trouver des offrandes de libations.

138
00:11:35,400 --> 00:11:40,125
"Ainsi, quand vous serez entrés
dans le pays que je vous donne

139
00:11:40,390 --> 00:11:45,150
et que vous y ferez la moisson
vous amènerez aux prêtres",

140
00:11:45,580 --> 00:11:51,750
dit Dieu dans ce livre, "la première
 gerbe, prémisse de votre moisson.

141
00:11:52,330 --> 00:11:58,425
Le prêtre devra offrir la gerbe devant le 
Seigneur pour que vous soyez agréé.

142
00:11:58,900 --> 00:12:01,300
Il l’offrira le lendemain du sabbat.

143
00:12:01,630 --> 00:12:03,900
Le jour où vous offrirez la gerbe,

144
00:12:04,100 --> 00:12:11,675
vous ferez, pour le Seigneur, l’holocauste
 d’un agneau sans défaut âgé d’un an, 

145
00:12:11,850 --> 00:12:17,725
avec comme offrande deux dixièmes 
d’épha de farine pétris à l’huile.

146
00:12:18,125 --> 00:12:22,250
C’est un mets consumé pour le 
Seigneur, un parfum apaisant.

147
00:12:22,530 --> 00:12:26,225
Et comme libation de vin, un quart de hin".

148
00:12:27,190 --> 00:12:28,650
La libation, vous le voyez,

149
00:12:28,725 --> 00:12:33,100
intervient après une longue série
 d’échanges entre les hommes et Dieu.

150
00:12:33,700 --> 00:12:37,775
Dieu donne la terre, les 
hommes donnent leur travail.

151
00:12:38,290 --> 00:12:41,950
Les hommes apportent la 
première gerbe de la moisson,

152
00:12:42,190 --> 00:12:46,690
Dieu agrée les hommes et les
 hommes font le sacrifice d’une libation

153
00:12:46,990 --> 00:12:50,725
dans le cadre de l’alliance 
ainsi conclue avec Dieu.

154
00:12:52,210 --> 00:12:55,725
La tradition grecque connaît,
 à maintes reprises, 

155
00:12:55,825 --> 00:13:00,975
des libations faites pour se prémunir
 d’un danger avec l’aide des dieux.

156
00:13:01,600 --> 00:13:06,625
La libation accompagne une prière
destinée à obtenir la sécurité.

157
00:13:07,360 --> 00:13:11,475
Au moment de commencer une entreprise
dangereuse pour soi ou pour les autres,

158
00:13:11,860 --> 00:13:15,125
on verse une offrande liquide destinée à Zeus.

159
00:13:15,730 --> 00:13:21,500
Le but est de protéger celui qui est
 engagé dans une aventure difficile.

160
00:13:22,450 --> 00:13:26,250
Par la libation, les dieux 
sont pris pour garants, 

161
00:13:26,920 --> 00:13:29,075
mais pour obtenir cette garantie, 

162
00:13:29,525 --> 00:13:34,675
la libation doit être prélevée 
sur le patrimoine personnel.

163
00:13:35,110 --> 00:13:38,550
La notion de sacrifice est nécessaire.

164
00:13:39,550 --> 00:13:42,150
Deuxièmement : Sacrifice.

165
00:13:43,750 --> 00:13:49,000
Gaïus voit, dans les choses sacrées, les 
choses consacrées aux dieux supérieurs.

166
00:13:49,570 --> 00:13:55,225
Ces choses vouées sont abandonnées
aux dieux, en quelque sorte sacrifiées.

167
00:13:56,650 --> 00:14:02,850
Le sacrifice s’entend d’un hommage
que l’on rend à la divinité 

168
00:14:03,200 --> 00:14:05,300
et qui peut prendre plusieurs formes.

169
00:14:05,980 --> 00:14:11,850
La terminologie iranienne propose, dès 
l’origine, deux modalités au sacrifice : 

170
00:14:12,450 --> 00:14:16,850
le sacrifice sanglant et 
le sacrifice non sanglant.

171
00:14:17,440 --> 00:14:22,325
Même si le sacrifice sanglant semble 
plus archaïque que le second,

172
00:14:22,600 --> 00:14:26,650
ils sont équivalents dans leurs
causes et dans leurs modalités

173
00:14:26,890 --> 00:14:32,225
puisqu’ils constituent tous les deux
 une action, l’action de rendre sacré.

174
00:14:33,760 --> 00:14:40,750
Le sacrifice consiste non seulement à
 rendre le Dieu plus grand, à l’exalter, 

175
00:14:41,250 --> 00:14:44,450
mais encore à le renforcer par l’offrande.

176
00:14:45,100 --> 00:14:52,525
La chose sacrée est acquise à la divinité
 et provoque une perte irrémédiable.

177
00:14:53,320 --> 00:14:57,900
La chose sacrée est soustraite
du patrimoine des hommes.

178
00:14:58,570 --> 00:15:04,800
Sacrifier trouve tout son sens dans 
le latin sacrificare, sacrum facere.

179
00:15:05,300 --> 00:15:13,550
Pour rendre l’offrande sacrée,
 il faut la rendre sacere, 

180
00:15:14,000 --> 00:15:16,650
c’est-à-dire qu’il faut la séparer.

181
00:15:18,410 --> 00:15:24,875
Si l’offrande est vivante, comme
 le bétail, il faut la mettre à mort.

182
00:15:25,250 --> 00:15:28,375
Par la mise à mort, la séparation s’accomplit.

183
00:15:29,060 --> 00:15:35,500
Les choses sacrées se rattachent à un 
domaine séparé, distinct du domaine profane.

184
00:15:35,960 --> 00:15:42,275
De même, les choses saintes, selon
 la définition déjà étudiée de Sanctus, 

185
00:15:42,600 --> 00:15:46,225
sont les choses confirmées
par une certaine sanction.

186
00:15:46,880 --> 00:15:52,875
Gaïus donne comme exemple de
 choses saintes, les murs et les portes.

187
00:15:53,210 --> 00:15:55,875
Les bornes sont des choses sacrées.

188
00:15:56,600 --> 00:16:01,100
Toutes les choses qui se rattachent 
à l’enceinte sacrée échappent 

189
00:16:01,350 --> 00:16:03,200
à l’appropriation privée.

190
00:16:03,590 --> 00:16:08,975
Leur nature singulière vient de leur
s rattachement possible aux dieux.