1
00:00:05,900 --> 00:00:08,832
Deuxièmement : traditio.

2
00:00:11,630 --> 00:00:15,296
La traditio est ouverte à tous,

3
00:00:16,160 --> 00:00:21,456
c’est-à-dire aux citoyens romains
et également aux non-romains.

4
00:00:22,920 --> 00:00:26,144
La traditio vaut également
pour toutes les choses,

5
00:00:26,480 --> 00:00:30,496
c’est-à-dire les choses romaines,
mais aussi les choses non romaines.

6
00:00:31,440 --> 00:00:34,192
Cette procédure de
transfert d’appropriation,

7
00:00:34,896 --> 00:00:37,936
d’application large, est assez ancienne.

8
00:00:38,910 --> 00:00:42,640
Il est pratiqué à l’origine
entre citoyens romains

9
00:00:43,152 --> 00:00:45,760
pour les choses qui ne sont pas romaines,

10
00:00:46,096 --> 00:00:52,480
et bien sûr entre les citoyens romains
et les étrangers pérégrins, provinciaux,

11
00:00:52,990 --> 00:00:58,160
pour toutes les choses, c’est-à-dire les
choses romaines ou les choses non romaines.

12
00:01:00,120 --> 00:01:03,360
À partir du troisième siècle de notre ère,

13
00:01:03,888 --> 00:01:09,750
la traditio devient le seul procédé
translatif de propriété entre vifs.

14
00:01:10,680 --> 00:01:17,296
La traditio n’a ni la nature abstraite, ni
la nature solennelle de la mancipatio.

15
00:01:18,390 --> 00:01:22,672
La traditio n’a pas la nature
abstraite de la mancipatio

16
00:01:22,928 --> 00:01:26,160
qui valait par elle-même
transfert de propriété.

17
00:01:27,690 --> 00:01:30,832
La traditio ne peut pas opérer par elle-même.

18
00:01:31,500 --> 00:01:35,360
Elle doit s’appuyer sur un motif, une raison,

19
00:01:35,680 --> 00:01:40,512
une juste cause pour être
translatif de propriété.

20
00:01:42,450 --> 00:01:46,448
Cette juste cause peut être un
rapport de droit préexistant,

21
00:01:47,248 --> 00:01:53,936
par exemple un ancien contrat passé entre les
parties pour une donation ou pour une vente.

22
00:01:55,230 --> 00:02:01,680
Cette juste cause peut découler aussi d’une
volonté des parties d’acquérir et d’aliéner.

23
00:02:02,820 --> 00:02:08,064
Ce critère prend une telle importance
que cette intention se détache du contrat

24
00:02:08,352 --> 00:02:10,864
et s’impose comme un élément essentiel.

25
00:02:12,000 --> 00:02:17,760
Cette juste cause est toujours retenue
par certains droits européens modernes,

26
00:02:17,888 --> 00:02:22,192
comme le droit allemand qui,
dans le sillage du droit romain,

27
00:02:22,440 --> 00:02:27,616
refuse que la convention suffise
seule à transférer la propriété.

28
00:02:29,240 --> 00:02:33,744
La traditio n’a pas la nature
solennelle de la mancipatio.

29
00:02:34,640 --> 00:02:38,960
La traditio consiste en une
simple remise de la chose.

30
00:02:39,830 --> 00:02:45,950
Ce transfert peut prendre la forme
d’une marque apposée par l’acquéreur

31
00:02:46,250 --> 00:02:52,576
sur les meubles ou la remise des
clés de la maison ou de l’entrepôt

32
00:02:53,030 --> 00:02:56,030
où se trouvent les marchandises vendues.

33
00:02:58,580 --> 00:03:03,648
Remarquable de simplicité,
elle prête cependant à critique

34
00:03:04,640 --> 00:03:12,576
car l’absence de publicité fait évidemment
bon marché des tiers et de leurs intérêts.

35
00:03:14,592 --> 00:03:18,960
D’autre part, sa simplicité
peut la rendre équivoque.

36
00:03:19,880 --> 00:03:27,952
Le geste de traditio est le même pour un
prêt, une mise en gage ou une donation,

37
00:03:29,200 --> 00:03:36,832
mais la signification et les conséquences
juridiques de ces différentes opérations

38
00:03:36,992 --> 00:03:38,432
sont très différentes.

39
00:03:39,820 --> 00:03:47,520
Le prêt crée un détenteur, la
mise en gage crée un possesseur

40
00:03:48,460 --> 00:03:52,800
et la donation crée un propriétaire.

41
00:03:55,200 --> 00:03:58,768
Si l’appropriation peut
changer de qualification,

42
00:03:59,120 --> 00:04:03,488
le bien, lui, reste un bien privé.

43
00:04:07,140 --> 00:04:11,248
Chapitre 2 : Les biens privés.

44
00:04:13,840 --> 00:04:21,056
En Mésopotamie, les plus anciennes
tablettes d’argile, gravées de signes,

45
00:04:22,060 --> 00:04:29,584
autant que l’on puisse leur donner un
sens, servent à gérer des biens privés.

46
00:04:31,990 --> 00:04:39,360
La première utilisation de l’écriture en
Mésopotamie se trouve étroitement liée

47
00:04:39,664 --> 00:04:41,392
au droit et aux affaires.

48
00:04:43,030 --> 00:04:46,144
Ces tablettes montrent des images simplifiées

49
00:04:46,176 --> 00:04:49,936
et déjà abstraites prouvant
des échanges de biens.

50
00:04:51,190 --> 00:04:56,448
Le document sumérien est un document
destiné à la main de celui qui possède

51
00:04:56,480 --> 00:05:02,896
ou de celui qui réclame, de celui
qui a ou de celui qui attend d’avoir.

52
00:05:05,380 --> 00:05:12,720
La première naissance du droit porte donc
avec elle la vision comptable du patrimoine,

53
00:05:13,344 --> 00:05:17,280
distinguant ce que l’on a de ce que l’on doit,

54
00:05:18,512 --> 00:05:24,240
distinguant, en d’autres
termes, l’actif du passif.

55
00:05:26,550 --> 00:05:30,896
Section 1 : Les biens à l’actif.

56
00:05:34,064 --> 00:05:37,648
L’actif n’est pas une donnée immuable.

57
00:05:38,680 --> 00:05:43,632
Au capital, en effet, viennent
s’ajouter les intérêts et les fruits

58
00:05:44,272 --> 00:05:48,400
et rendent finalement difficile la
mesure de la richesse initiale.

59
00:05:49,740 --> 00:05:54,192
Il convient donc, après avoir
cerné la nature de l’actif,

60
00:05:54,624 --> 00:05:59,120
d’en apprécier la mesure
dans un effort d’évaluation.

61
00:06:01,440 --> 00:06:05,888
Paragraphe 1 : La nature de l’actif.

62
00:06:08,040 --> 00:06:17,808
Dans l’Odyssée, un passage au chant 17,
décrit la richesse de la maison d’Ulysse.

63
00:06:19,088 --> 00:06:24,980
L’image choisie est assez inattendue,
mais elle est très explicite.

64
00:06:26,740 --> 00:06:28,432
Il n’est pas question de trésor,

65
00:06:29,824 --> 00:06:36,016
il n’est pas question d’argent, il
n’est pas question de domesticité.

66
00:06:37,560 --> 00:06:46,304
Il s’agit simplement de relever,
juste devant la maison d’Ulysse,

67
00:06:47,370 --> 00:06:59,264
la présence d’un monumental tas de fumier
de mulets et de vaches entassé en abondance.

68
00:07:00,736 --> 00:07:07,744
Ce tas et son importance signalent
deux grands facteurs de richesse.

69
00:07:09,090 --> 00:07:14,016
Le tas de fumier indique d’abord
l’importance du troupeau.

70
00:07:14,850 --> 00:07:21,248
Le bétail constitue une large part de la
richesse dans les civilisations anciennes

71
00:07:22,528 --> 00:07:30,528
et l’importance du tas laisse aussi
supposer la vaste étendue du domaine

72
00:07:30,896 --> 00:07:33,728
que les serviteurs doivent fumer.

73
00:07:34,710 --> 00:07:42,592
Le fumier sert de fertilisant à la terre
qui constitue une richesse remarquable

74
00:07:43,100 --> 00:07:48,208
et qui garde toujours, pour les
anciens, une prééminence réelle.

75
00:07:49,290 --> 00:07:54,064
La terre est le premier
élément à porter à l’actif.

76
00:07:55,984 --> 00:08:00,048
A : L’actif immobile.

77
00:08:03,450 --> 00:08:11,632
La distinction des choses entre meuble et
immeuble n’a pas été dégagée par les anciens.

78
00:08:12,544 --> 00:08:14,544
Elle date du Moyen-Âge.

79
00:08:15,488 --> 00:08:21,936
Cependant, les anciens Grecs et Romains
 avaient conscience d’une différence à faire

80
00:08:22,704 --> 00:08:29,216
entre le patrimoine immobile, fixe,
qui deviendra nos immeubles,

81
00:08:29,984 --> 00:08:36,976
et le patrimoine mobile, qui
deviendra lui, nos meubles.

82
00:08:38,430 --> 00:08:44,460
Dans l’actif immobile, la terre
qui donne et entretient la vie,

83
00:08:45,248 --> 00:08:48,930
donne et entretient aussi la richesse.

84
00:08:50,250 --> 00:08:56,270
Source de toute vie, la terre
est source de toute richesse.

85
00:08:58,624 --> 00:09:01,200
Premièrement : Terre.

86
00:09:03,630 --> 00:09:11,632
Il y a un paradoxe extrême à traiter,
dans le patrimoine individuel,

87
00:09:11,970 --> 00:09:18,240
un bien qui relève par excellence
de la nature, du bien public,

88
00:09:18,810 --> 00:09:24,064
du bien divin et qui est même,
pour certaines civilisations,

89
00:09:24,630 --> 00:09:27,744
une divinité première et essentielle.

90
00:09:29,340 --> 00:09:33,968
Cette appropriation peut presque
apparaître comme sacrilège.

91
00:09:35,280 --> 00:09:42,610
Le prix à payer se doit d’être une
contrepartie lourde et onéreuse.

92
00:09:44,510 --> 00:09:52,176
En grec, le terme désignant le travail de
la terre désigne non seulement le labour,

93
00:09:52,512 --> 00:09:58,448
le dur travail des champs, mais
aussi la création, la naissance.

94
00:09:59,930 --> 00:10:05,200
Le terme grec permet donc d’envisager
à la fois le champ labouré,

95
00:10:05,930 --> 00:10:09,904
le produit de la récolte, mais aussi l’enfant.

96
00:10:10,970 --> 00:10:16,832
Les Grecs considèrent la terre
comme l’origine féconde de tout.

97
00:10:18,740 --> 00:10:24,432
Le mot français travail a gardé aussi ce sens

98
00:10:25,040 --> 00:10:33,808
et désigne l’œuvre de la femme qui accouche,
la femme qui met au monde travaille.

99
00:10:35,130 --> 00:10:40,992
Le travail de la terre a, en Grèce,
une très forte signification.

100
00:10:42,210 --> 00:10:47,152
Le sol grec est pauvre, rocailleux, desséché.

101
00:10:48,270 --> 00:10:52,410
On ne peut en cultiver que 20 % de sa surface.

102
00:10:53,850 --> 00:11:02,928
Le poète grec Hésiode décrit, dans Les travaux
et les jours, le rude sort du petit paysan.

103
00:11:05,160 --> 00:11:11,824
"Dès que paraîtra aux yeux des mortels
le moment des labours", écrit Hésiode,

104
00:11:12,688 --> 00:11:19,264
"alors immédiatement, il faut,
les esclaves aussi bien que toi,

105
00:11:19,664 --> 00:11:25,376
vous mettre avec ardeur au travail,
que la terre soit sèche ou humide,

106
00:11:26,064 --> 00:11:28,112
en vous y prenant bien à temps.

107
00:11:28,930 --> 00:11:33,568
Il faut faire diligence dès le point du jour.

108
00:11:33,670 --> 00:11:38,448
Si tu veux que tes champs
regorgent d’épis, une jachère,

109
00:11:38,740 --> 00:11:42,832
il faut l’ensemencer quand
la terre est encore légère.

110
00:11:43,390 --> 00:11:46,144
Au printemps, il faut la retourner.

111
00:11:46,810 --> 00:11:53,072
Et si tu lui donnes encore une façon
en été, elle ne te fera pas faux bond.

112
00:11:53,620 --> 00:12:01,632
La jachère est une écarteuse de malédiction,
une porteuse de gâteries pour tes enfants.

113
00:12:02,470 --> 00:12:07,390
Il faut prier le dieu souterrain
et Déméter la sainte,

114
00:12:07,750 --> 00:12:12,912
de rendre lourd, à sa maturité,
le fruit sacré de Déméter.

115
00:12:13,540 --> 00:12:16,848
Et ceci, dès que tu commences à labourer,

116
00:12:17,200 --> 00:12:22,832
que tu mets la main à la tête du
manche et que tu touches de l’aiguillon,

117
00:12:22,912 --> 00:12:27,184
le dos des bœufs qui tirent sur
la cheville passée dans le joug.

118
00:12:28,090 --> 00:12:32,624
Que derrière toi, un jeune
esclave, muni d’un hoyau,

119
00:12:32,768 --> 00:12:36,896
donne du mal aux oiseaux
en enfouissant la semence.

120
00:12:37,510 --> 00:12:45,120
Car l’ordre, c’est ce qu’il y a de mieux pour les
mortels, et le désordre, ce qu’il y a de pire".

121
00:12:47,850 --> 00:12:51,520
On voit, dans ce texte,
toute la figure d’Hésiode.

122
00:12:51,990 --> 00:12:56,864
Hésiode est le fils d’un père
ruiné par le commerce maritime

123
00:12:57,072 --> 00:13:00,736
et Hésiode décrit le sort
qu’il connaît parfaitement,

124
00:13:01,136 --> 00:13:05,220
le sort du petit paysan écrasé par les dettes.

125
00:13:06,810 --> 00:13:13,936
La vision d’Hésiode présente une terre dont
la richesse se mérite au prix d’un dur labeur.

126
00:13:15,060 --> 00:13:18,512
Il voit cependant, dans le travail de la terre,

127
00:13:18,672 --> 00:13:23,040
l’expression d’un ordre auquel
tout mortel doit se plier.

128
00:13:23,940 --> 00:13:31,248
Vous avez relevé les différentes répétitions
dans ce texte : il faut, il faut, il faut.

129
00:13:32,780 --> 00:13:36,576
Son intelligence est toutefois
écrasée par un univers

130
00:13:36,760 --> 00:13:39,776
peuplé d’innombrables superstitions,

131
00:13:40,144 --> 00:13:43,312
qui paralysent autant
qu’elles guident le travail.

132
00:13:44,210 --> 00:13:48,880
La Terre, dont la déesse Déméter
est fréquemment invoquée,

133
00:13:49,328 --> 00:13:52,944
est encore empreinte de ce caractère sacré

134
00:13:53,696 --> 00:14:00,272
et les conseils pour travailler la Terre
s’inscrivent dans un ordre moral.

135
00:14:02,060 --> 00:14:09,200
La littérature grecque montre aussi, avec
Xénophon, un autre aspect de l’agriculture.

136
00:14:10,280 --> 00:14:15,616
Aristocrate athénien, Xénophon
rédige, au 4e siècle,

137
00:14:15,770 --> 00:14:18,752
un ouvrage sur la vie du grand domaine.

138
00:14:19,370 --> 00:14:21,860
Le titre en est L’Économique.

139
00:14:22,730 --> 00:14:25,888
Ce titre souligne un autre point de vue.

140
00:14:26,630 --> 00:14:31,056
Le traité d’agronomie de Xénophon
est le traité d’un gestionnaire.

141
00:14:31,940 --> 00:14:35,840
Xénophon apparaît plutôt
comme un spectateur passif.

142
00:14:36,470 --> 00:14:41,328
Il apprécie la nature dans ce qu’elle apporte
sur le plan technique ou économique.

143
00:14:42,050 --> 00:14:47,150
Les techniques agricoles y apparaissent
simples, faciles à apprendre.

144
00:14:48,400 --> 00:14:49,536
Voici le texte :

145
00:14:50,304 --> 00:14:55,984
"L’agriculture est une technique à ce
point bienveillante et accommodante

146
00:14:56,352 --> 00:15:01,056
qu’elle renseigne immédiatement sur
elle-même ceux qui la regardent et l’écoutent,

147
00:15:02,224 --> 00:15:08,064
et souvent, c’est elle-même qui enseigne
la meilleure façon de la pratiquer.

148
00:15:08,680 --> 00:15:10,304
Par exemple, la vigne,

149
00:15:10,800 --> 00:15:16,464
en grimpant sur l’arbre le plus proche,
nous apprend qu’il faut la soutenir,

150
00:15:16,976 --> 00:15:21,584
en déployant ses feuilles autour des
grappes quand elles sont encore tendres.

151
00:15:22,300 --> 00:15:26,352
Elle enseigne à faire de l’ombre aux
parties d’elle-même exposées au soleil

152
00:15:26,656 --> 00:15:28,064
à cette période de l’année.

153
00:15:29,600 --> 00:15:35,584
Par contre, quand le moment est venu
de donner une saveur douce aux grains

154
00:15:36,048 --> 00:15:42,320
en les exposant soleil, elle nous apprend,
en laissant tomber ses feuilles,

155
00:15:42,864 --> 00:15:46,320
à la défolier pour faire mûrir ses fruits.

156
00:15:47,730 --> 00:15:53,040
En nous montrant dans sa grande
fertilité des grappes mûres coexistant

157
00:15:53,160 --> 00:15:54,992
avec des grappes encore vertes,

158
00:15:55,600 --> 00:16:00,368
elle nous apprend à vendanger de la
même façon qu’on récolte les figues,

159
00:16:00,464 --> 00:16:03,472
en cueillant les fruits au fur
et à mesure qu’ils sont mûrs".

160
00:16:05,450 --> 00:16:11,568
Vous voyez, dans ce texte, on ne peut rendre
plus naïf l’osmose entre l’homme et la terre.

161
00:16:12,500 --> 00:16:19,056
Dans cette agronomie, la nature est un doux
guide où l’arbre conduit la main de l’homme,

162
00:16:19,280 --> 00:16:21,664
de la germination à la maturation.

163
00:16:22,920 --> 00:16:27,920
Le point de vue de Xénophon contraste
singulièrement avec celui d’Hésiode.

164
00:16:28,830 --> 00:16:30,256
Il y a, entre les deux,

165
00:16:30,368 --> 00:16:35,190
la différence qui sépare celui qui
travaille la terre de celui qui la gère.

166
00:16:36,150 --> 00:16:41,104
Xénophon ne fait pas un cas
extraordinaire des techniques agricoles

167
00:16:41,136 --> 00:16:44,368
qu’il déclare simples, faciles à apprendre,

168
00:16:45,072 --> 00:16:49,632
d’autant plus que les agriculteurs sont
prêts à transmettre leur savoir-faire.

169
00:16:50,940 --> 00:16:56,208
La terre de Xénophon a pour
qualité essentielle la générosité.

170
00:16:57,120 --> 00:17:01,072
L’approche grecque de la
terre est très contrastée,

171
00:17:01,632 --> 00:17:06,656
la difficulté du travail chez Hésiode,
le plaisir des champs chez Xénophon.

172
00:17:07,470 --> 00:17:11,264
Cette vision ambiguë, presque manichéenne,

173
00:17:11,640 --> 00:17:16,992
évolue radicalement chez les
auteurs et dans les textes romains.

174
00:17:18,030 --> 00:17:23,824
La terre, à Rome, prend véritablement
une tout autre dimension.