1 00:00:07,530 --> 00:00:09,888 Section 2 : les grands débats. 2 00:00:12,000 --> 00:00:17,456 Les grands débats pour cette période, ils concernent la religion et le travail. 3 00:00:19,050 --> 00:00:23,424 A) la religion face à la Révolution. 4 00:00:25,770 --> 00:00:32,736 En août 1789, est créé à l'Assemblée un Comité ecclésiastique 5 00:00:33,376 --> 00:00:39,424 et ce Comité ecclésiastique va proposer deux réformes particulièrement importantes. 6 00:00:40,560 --> 00:00:45,200 Première réforme, a : la confiscation des biens du clergé. 7 00:00:48,490 --> 00:00:57,472 Dès octobre 1789, l'Assemblée tente de résoudre le problème financier pour lequel, 8 00:00:57,680 --> 00:01:01,552 à l'origine, les Etats généraux avaient été convoqués au mois de mai. 9 00:01:02,830 --> 00:01:10,592 La Nation a une dette considérable à cause des emprunts que le gouvernement a lancés,  10 00:01:10,736 --> 00:01:16,128 en particulier pour financer des guerres et notamment la guerre d'Indépendance américaine. 11 00:01:17,280 --> 00:01:24,896 Donc les députés font des propositions pour résoudre cette crise financière. 12 00:01:25,664 --> 00:01:29,104 Necker propose d'en appeler aux banques,  13 00:01:29,312 --> 00:01:36,864 ce qui supposerait un nouvel emprunt et c'est la raison pour laquelle le plan est rejeté. 14 00:01:37,792 --> 00:01:43,104 Et finalement, l'Assemblée se retrouve sur le plan proposé par Talleyrand,  15 00:01:44,064 --> 00:01:48,592 qui repose sur la confiscation des biens du clergé. 16 00:01:48,870 --> 00:01:52,896 Talleyrand pourtant était évêque, mais il était rallié à la Révolution. 17 00:01:53,648 --> 00:01:59,680 Donc ce plan de Talleyrand est adopté le 2 novembre 1789 18 00:02:00,352 --> 00:02:05,744 et les biens du clergé sont confisqués et deviennent des biens nationaux. 19 00:02:06,750 --> 00:02:17,264 En contrepartie, la nation assumera l'entretien du clergé et des bâtiments cultuels. 20 00:02:18,810 --> 00:02:24,032 Cette masse de biens confisqués au clergé est énorme,  21 00:02:24,176 --> 00:02:26,688 elle représente plusieurs milliards de livres,  22 00:02:27,808 --> 00:02:31,888 donc les biens du clergé ne peuvent pas être vendus immédiatement. 23 00:02:33,150 --> 00:02:41,584 L'Assemblée ordonne donc en décembre 1789 l'émission d'un emprunt de 400 millions, 24 00:02:42,480 --> 00:02:46,208 emprunt qui est divisé en titres de 1000 livres. 25 00:02:46,752 --> 00:02:49,584 Et ces titres s'appellent des assignats. 26 00:02:51,530 --> 00:02:56,208 Les assignats à l'origine portent intérêt à 5 % 27 00:02:57,248 --> 00:03:03,184 et ils sont remboursables sur le produit de la vente ultérieure des biens du clergé. 28 00:03:05,690 --> 00:03:11,872 À partir d'avril 1790, l'intérêt est réduit à 3 % 29 00:03:12,864 --> 00:03:16,896 et l'Assemblée décrète le cours forcé des assignats. 30 00:03:18,176 --> 00:03:21,456 Et enfin le 29 septembre 1790,  31 00:03:22,000 --> 00:03:27,520 une nouvelle tranche d'emprunt  est émise de 800 millions, 32 00:03:27,952 --> 00:03:29,968 mais cette fois-ci sans intérêts. 33 00:03:31,152 --> 00:03:35,408 Donc on le voit, les assignats, c'est une chose bien connue pour la Révolution,  34 00:03:35,792 --> 00:03:38,992 les assignats chutent de manière spectaculaire. 35 00:03:39,184 --> 00:03:39,728 Pourquoi ? 36 00:03:41,200 --> 00:03:44,480 Parce que l'assignat a changé de nature. 37 00:03:45,740 --> 00:03:54,192 L'assignat était en principe un titre d'emprunt hypothécaire et il est devenu du papier monnaie. 38 00:03:55,648 --> 00:03:59,984 Alors en soi, l'utilisation du papier monnaie n'est pas négative, 39 00:04:00,320 --> 00:04:09,100 mais très clairement, l'Assemblée n'a pas su gérer ce système pour une raison financière. 40 00:04:11,880 --> 00:04:17,600 L'urgence pour les révolutionnaires était d'alimenter le Trésor public. 41 00:04:17,760 --> 00:04:20,432 Les impôts ne rentraient pas ou rentraient mal. 42 00:04:20,580 --> 00:04:25,408 Le déficit financier était profond et la Révolution avait besoin d'argent 43 00:04:25,600 --> 00:04:28,640 donc il fallait faire rentrer les impôts 44 00:04:28,970 --> 00:04:32,625 et rentrer de l'argent dans les caisses du Trésor public,  45 00:04:33,072 --> 00:04:38,768 et l'Assemblée a donc multiplié l'émission des assignats, 46 00:04:39,424 --> 00:04:43,408 ce qui a provoqué une augmentation artificielle 47 00:04:43,950 --> 00:04:47,760 de ce qui était utilisé comme des billets de banque. 48 00:04:48,832 --> 00:04:51,280 Et l'augmentation artificielle des assignats 49 00:04:51,376 --> 00:04:56,304 a conduit à leur dépréciation et à la hausse des prix. 50 00:04:57,472 --> 00:05:01,584 Donc autrement dit, l'Assemblée fait marcher la planche à billets,  51 00:05:01,728 --> 00:05:07,472 sans correspondre à une richesse réelle de l'État. 52 00:05:09,600 --> 00:05:14,130 En principe, les assignats auraient dû être retirés de la circulation 53 00:05:14,272 --> 00:05:18,080 au fur et à mesure de la vente des biens nationaux. 54 00:05:18,720 --> 00:05:22,560 Mais l'Assemblée a continué d'émettre ces billets, 55 00:05:22,960 --> 00:05:27,456 ce qui a provoqué la faillite financière de la Révolution. 56 00:05:28,980 --> 00:05:33,264 Cet échec cuisant, retentissant des assignats 57 00:05:33,776 --> 00:05:39,280 a contribué à la méfiance de la France envers le papier monnaie 58 00:05:39,280 --> 00:05:42,416 et c'est l'une des causes du retard 59 00:05:42,430 --> 00:05:46,608 dans le développement commercial et industriel de la France. 60 00:05:47,970 --> 00:05:50,320 Les grands gagnants de cette histoire,  61 00:05:50,540 --> 00:05:56,300 ce sont les acquéreurs de biens nationaux parce qu'ils ont acheté des biens immobiliers 62 00:05:56,500 --> 00:06:00,480 avec des morceaux de papier qui n'avaient plus aucune valeur. 63 00:06:02,128 --> 00:06:04,544 Alors la vente des biens nationaux,  64 00:06:05,216 --> 00:06:10,928 elle est organisée justement par une loi du 14 mai 1790. 65 00:06:12,420 --> 00:06:18,240 C'est une vente aux enchères qui s'effectue au niveau du chef-lieu de canton. 66 00:06:19,488 --> 00:06:21,952 Qui sont les acquéreurs de ces biens nationaux ? 67 00:06:22,320 --> 00:06:27,664 Ce sont des paysans enrichis et des bourgeois enrichis aussi, 68 00:06:29,232 --> 00:06:33,568 et ce sont les futures grandes fortunes du XIXe siècle. 69 00:06:34,950 --> 00:06:42,112 Aucun journalier, aucun paysan modeste ne fait partie des acquéreurs des biens nationaux. 70 00:06:42,390 --> 00:06:47,792 Donc on voit se constituer, dans les années 1790, 71 00:06:47,872 --> 00:06:53,616 cette élite économique va jouer un rôle si important au XIXe siècle. 72 00:06:54,704 --> 00:06:57,264 Politiquement, la vente des biens nationaux, 73 00:06:57,280 --> 00:07:01,344 c'est une opération très intéressante pour le succès de la Révolution 74 00:07:02,110 --> 00:07:09,056 parce que les acquéreurs de biens nationaux, ils ont intérêt au maintien du nouveau régime. 75 00:07:10,550 --> 00:07:17,344 Ils sont donc hostiles à la contre-révolution parce que restituer les biens du clergé,  76 00:07:17,870 --> 00:07:22,640 ça signifierait pour eux perdre des terres ou des bâtiments 77 00:07:22,720 --> 00:07:25,152 qu'ils ont achetés à très bon compte,  78 00:07:25,150 --> 00:07:30,272 puisqu’ils se les sont procurés avec des assignats dévalués. 79 00:07:31,024 --> 00:07:33,904 Donc la vente des biens nationaux,  80 00:07:34,080 --> 00:07:38,880 elle opère bien sûr un transfert de propriété, mais aussi et surtout, 81 00:07:38,928 --> 00:07:42,720 elle opère un transfert de fidélité politique. 82 00:07:45,120 --> 00:07:51,328 Voyons maintenant l'autre réforme concernant la religion. 83 00:07:51,648 --> 00:07:55,632 b : la Constitution civile du clergé. 84 00:07:59,232 --> 00:08:01,880 Alors la Constituante, donc on l'a vu,  85 00:08:01,880 --> 00:08:06,144 s'est occupée de ce qu'on appelle le temporel des églises,  86 00:08:06,140 --> 00:08:10,688 c'est-à- dire les biens, en confisquant les biens du clergé transformés en biens nationaux. 87 00:08:11,240 --> 00:08:14,560 L'Église a protesté naturellement, mais elle s'est soumise. 88 00:08:15,500 --> 00:08:23,136 La Révolution est allée plus loin en s'ingérant dans l'organisation même de l'Église. 89 00:08:24,875 --> 00:08:33,450 Par exemple, l'Assemblée interdit le 13 février 1790 les vœux monastiques 90 00:08:33,890 --> 00:08:36,912 et elle supprime tous les ordres religieux, 91 00:08:37,040 --> 00:08:40,832 elle ordonne donc la fermeture des monastères et des couvents 92 00:08:41,280 --> 00:08:43,744 au nom de la liberté individuelle,  93 00:08:43,840 --> 00:08:47,232 car disent les Constituants,  les vœux perpétuels,  94 00:08:47,450 --> 00:08:49,936 qui sont ceux que prononcent les moines,  95 00:08:50,700 --> 00:08:54,760 les vœux perpétuels sont attentatoires à la liberté individuelle. 96 00:08:56,192 --> 00:09:00,176 Et puis le 12 juillet 1790,  97 00:09:00,432 --> 00:09:09,808 est votée la Constitution civile du clergé et le décret est promulgué le 24 août. 98 00:09:10,704 --> 00:09:15,648 Alors voyons tout d'abord quel a été, 1, le contenu de la réforme. 99 00:09:18,240 --> 00:09:21,280 En quoi consiste la Constitution civile du clergé ? 100 00:09:22,640 --> 00:09:24,112 Eh bien désormais, 101 00:09:24,448 --> 00:09:32,080 les évêques et les curés seront élus à l'échelle du département ou à l'échelle du district,  102 00:09:33,296 --> 00:09:38,544 ce qui signifie pour commencer que les ressorts ecclésiastiques, 103 00:09:38,720 --> 00:09:43,500 les paroisses, les diocèses, toute la structure administrative sur laquelle reposait l'Église, 104 00:09:43,792 --> 00:09:46,256 ses ressorts administratifs sont redécoupés 105 00:09:46,784 --> 00:09:51,856 pour correspondre aux ressorts  administratifs créés par la Révolution. 106 00:09:53,536 --> 00:09:54,688 Et puis surtout,  107 00:09:54,880 --> 00:09:58,800 ce qui est le plus choquant pour l'Église et l'innovation radicale 108 00:09:58,832 --> 00:10:01,440 que représente la Constitution civile du clergé,  109 00:10:01,520 --> 00:10:06,080 c'est l'élection bien sûr des ecclésiastiques,  110 00:10:06,448 --> 00:10:11,056 parce que les évêques et les curés peuvent être élus par des athées 111 00:10:11,152 --> 00:10:13,696 ou par des adeptes d'autres religions. 112 00:10:14,070 --> 00:10:18,304 Et puis étant élus, ils deviennent des fonctionnaires. 113 00:10:20,560 --> 00:10:22,384 Et comme ils sont fonctionnaires,  114 00:10:22,720 --> 00:10:30,150 la Constituante leur impose un serment comme à tous les fonctionnaires élus, 115 00:10:31,344 --> 00:10:34,688 un serment donc qui doit être prêté à la nation. 116 00:10:35,440 --> 00:10:37,856 Et ce serment pose évidemment 117 00:10:37,920 --> 00:10:41,248 aux ecclésiastiques des cas de conscience très graves. 118 00:10:43,024 --> 00:10:47,488 Alors en contrepartie de cette élection,  119 00:10:48,730 --> 00:10:50,544 l'Assemblée, c'est- à-dire la nation,  120 00:10:50,784 --> 00:10:57,136 s'engage à assurer l'entretien matériel des ecclésiastiques. 121 00:10:57,200 --> 00:11:02,816 Donc elle s'engage à verser aux ecclésiastiques un revenu et à leur trouver un logement. 122 00:11:03,650 --> 00:11:08,736 Le budget que l'Assemblée consacre aux cultes est considérable,  123 00:11:08,800 --> 00:11:10,624 100 millions de livres, 124 00:11:11,008 --> 00:11:16,784 mais les ecclésiastiques sont en quelque sorte assignés à résidence 125 00:11:16,976 --> 00:11:20,672 et ils sont contrôlés désormais par la nation. 126 00:11:22,128 --> 00:11:28,000 Donc les ecclésiastiques ressentent cette Constitution civile du clergé 127 00:11:28,384 --> 00:11:30,240 comme une limitation de leur liberté. 128 00:11:32,250 --> 00:11:37,120 Alors quelles sont les conséquences de cette Constitution civile du clergé ? 129 00:11:37,120 --> 00:11:39,184 C'est ce que nous allons voir maintenant dans le 2. 130 00:11:39,568 --> 00:11:41,808 2 : les conséquences. 131 00:11:43,328 --> 00:11:46,816 Alors il y a d'abord des conséquences religieuses. 132 00:11:49,168 --> 00:11:54,416 La Constitution civile du clergé provoque des troubles à l'intérieur du clergé 133 00:11:54,640 --> 00:12:00,992 parce que certains curés ou certains évêques prêtent serment à la Constitution, 134 00:12:01,080 --> 00:12:07,488 on les appelle les jureurs, et puis d'autres refusent, et on les appelle les réfractaires. 135 00:12:08,120 --> 00:12:10,384 Et les réfractaires sont persécutés 136 00:12:11,472 --> 00:12:18,112 et c'est le début d'un mouvement très violent de déchristianisation en France. 137 00:12:18,710 --> 00:12:23,280 La déchristianisation avait commencé en France sous l'Ancien Régime, 138 00:12:23,710 --> 00:12:27,520 mais elle prend, à partir de la Constitution civile du clergé,  139 00:12:27,552 --> 00:12:33,264 une forme beaucoup plus violente, plus heurtée et plus radicale. 140 00:12:36,160 --> 00:12:41,680 Et puis la Constitution civile du clergé conduit à une rupture 141 00:12:42,528 --> 00:12:44,192 entre la France et la papauté 142 00:12:44,752 --> 00:12:52,752 parce que le pape condamne la Constitution civile du clergé en 1791,  143 00:12:53,024 --> 00:12:57,232 c'est-à-dire pratiquement un an après la promulgation du décret. 144 00:12:58,576 --> 00:13:01,328 Et c'est à cause de ce temps de réaction très long 145 00:13:01,760 --> 00:13:06,288 qu'il y a eu ce clivage entre les jureurs et les réfractaires. 146 00:13:06,512 --> 00:13:10,160 Certains membres du clergé sont allés vers la Révolution, 147 00:13:10,176 --> 00:13:16,624 peut-être par soutien, peut-être par prudence, et puis d'autres ont préféré résister. 148 00:13:18,210 --> 00:13:22,768 Avec cette condamnation de la Constitution civile du clergé par le pape, 149 00:13:23,568 --> 00:13:28,368 l'Eglise devient schismatique parce que le clergé, 150 00:13:28,912 --> 00:13:34,288 qui a juré, ne reconnaît plus implicitement l'autorité du pape, 151 00:13:34,800 --> 00:13:41,104 ce qui pose donc les jureurs, ce qui les place dans une situation intenable. 152 00:13:42,160 --> 00:13:43,472 Donc sur le plan religieux, 153 00:13:43,472 --> 00:13:47,744 la Constitution civile du clergé a créé une vraie fracture à l'intérieur de l'Église. 154 00:13:48,800 --> 00:13:55,104 Et puis cette Constitution civile a eu aussi des répercussions politiques. 155 00:13:57,070 --> 00:14:02,576 La fuite du roi arrêté à Varennes en juin 91 156 00:14:02,688 --> 00:14:09,376 est consécutive à la condamnation par le pape de la Constitution civile du clergé. 157 00:14:09,880 --> 00:14:12,500 Louis XVI saisit cette occasion 158 00:14:12,750 --> 00:14:17,125 pour prendre la tête de la contre-révolution en partant à l'étranger 159 00:14:17,300 --> 00:14:20,375 et comme on le sait, il est arrêté donc à Varennes. 160 00:14:23,370 --> 00:14:29,344 C'est aussi sur le plan politique un texte, la Constitution civile du clergé, 161 00:14:29,440 --> 00:14:35,232 qui a provoqué un mouvement de persécution contre les réfractaires, 162 00:14:35,328 --> 00:14:37,136 organisé par la Constituante. 163 00:14:38,425 --> 00:14:44,750 En novembre 91, les réfractaires sont menacés de deux ans de prison 164 00:14:45,325 --> 00:14:49,660 et en mai 92, ils sont expulsés de France. 165 00:14:51,696 --> 00:14:57,280 Pour chacune de ces mesures votées par l'Assemblée, Louis XVI oppose son veto. 166 00:14:59,380 --> 00:15:03,904 Or le veto que pose Louis XVI à la deuxième mesure,  167 00:15:03,900 --> 00:15:08,944 c'est-à-dire l'expulsion du clergé réfractaire, 168 00:15:10,410 --> 00:15:16,368 ce veto provoque les journées insurrectionnelles du 20 juin 92 169 00:15:16,400 --> 00:15:23,056 et surtout du 10 août 92, qui marquent la chute de la monarchie. 170 00:15:24,704 --> 00:15:29,104 Parallèlement, se développent les persécutions contre les réfractaires 171 00:15:29,500 --> 00:15:33,168 et la Révolution tourne à la guerre de religion. 172 00:15:34,390 --> 00:15:39,408 L'intolérance religieuse se développe dans un climat de tension et même de haine. 173 00:15:40,128 --> 00:15:44,576 Et l'exemple le plus marquant, ce sont les Massacres de Septembre. 174 00:15:45,850 --> 00:15:50,480 Les Massacres de Septembre se produisent en septembre 1792, 175 00:15:52,480 --> 00:15:54,912 ils sont imputables aux Sans-culottes, 176 00:15:54,910 --> 00:16:00,912 aux révolutionnaires parisiens qui prennent le pouvoir et qui déposent Louis XVI. 177 00:16:01,648 --> 00:16:09,600 Et ils forment un gouvernement qui est nommé Commune insurrectionnelle, 178 00:16:09,824 --> 00:16:12,528 Commune insurrectionnelle qui est dirigée par Danton. 179 00:16:14,016 --> 00:16:21,088 Et dans le contexte très tendu politiquement de septembre 92,  180 00:16:21,088 --> 00:16:23,008 parce que depuis le mois d'août,  181 00:16:23,450 --> 00:16:30,925 la monarchie a disparu et puis la guerre aussi qui est déclenchée contre l'Autriche 182 00:16:31,270 --> 00:16:37,775 contribue à créer ce climat de tension, donc on n'a plus de monarchie, 183 00:16:38,540 --> 00:16:41,025 un pays en guerre contre l'Autriche 184 00:16:41,425 --> 00:16:45,040 et puis une Commune insurrectionnelle qui se met en place à Paris. 185 00:16:45,450 --> 00:16:48,500 Et c'est dans ce cadre que la population se déchaîne 186 00:16:48,500 --> 00:16:54,175 avec une flambée de violence entre le 2 et le 6 septembre 1792 187 00:16:54,560 --> 00:17:01,300 où environ 1500 prêtres réfractaires sont tués dans les prisons où ils étaient détenus. 188 00:17:04,360 --> 00:17:12,256 Donc si on veut apprécier la politique religieuse de la Révolution, 189 00:17:12,432 --> 00:17:18,368 on pourra dire qu'elle a d'abord été maladroite et qu'ensuite, elle a été violente. 190 00:17:19,040 --> 00:17:22,592 Et la politique religieuse de la Révolution témoigne 191 00:17:22,672 --> 00:17:30,560 du passage vers une nouvelle phase parce qu'à partir de 1792, la violence apparaît, 192 00:17:30,560 --> 00:17:32,160 mais surtout elle se développe. 193 00:17:32,390 --> 00:17:36,560 Le mouvement révolutionnaire se radicalise et se popularise,  194 00:17:36,848 --> 00:17:43,160 et les critiques se concentrent sur le clergé et sur le roi. 195 00:17:45,240 --> 00:17:52,125 Alors cette hostilité de la Révolution à l'égard de la religion chrétienne ne signifie pas 196 00:17:52,400 --> 00:17:57,440 que la Révolution était sans religion, qu'elle était athée. 197 00:17:58,800 --> 00:18:00,608 Les révolutionnaires rejettent le christianisme, 198 00:18:00,600 --> 00:18:07,584 mais ils le remplacent par le culte, un véritable culte des valeurs révolutionnaires, 199 00:18:08,260 --> 00:18:11,984 et évidemment, le meilleur exemple c'est le culte de l'être suprême. 200 00:18:12,544 --> 00:18:14,080 Il est vrai que l'être suprême, 201 00:18:14,080 --> 00:18:19,424 enfin le culte de l'être suprême apparaît en 1793 donc après la période dont nous parlons. 202 00:18:19,890 --> 00:18:24,880 Mais ce culte est annoncé dès les années 1791-1792 203 00:18:25,136 --> 00:18:29,712 par des comportements quasiment religieux envers la Révolution 204 00:18:30,624 --> 00:18:35,952 et notamment à travers ces cérémonies de serments civiques,  205 00:18:36,064 --> 00:18:40,944 qui ressemblent de manière assez frappante à une véritable messe. 206 00:18:41,344 --> 00:18:47,568 Donc on met en place une sorte de culte laïc qui remplace la religion catholique. 207 00:18:47,792 --> 00:18:54,080 Il y a donc dans la Révolution une très forte dimension sacrée, qui n'a jamais disparu. 208 00:18:56,360 --> 00:19:01,216 La Constitution civile a provoqué une séparation violente 209 00:19:01,584 --> 00:19:08,672 entre l'Eglise et la Révolution et plus largement, une séparation durable, on le verra,  210 00:19:08,976 --> 00:19:12,800 entre l'idée républicaine et l'Église catholique. 211 00:19:13,000 --> 00:19:16,272 L'Eglise a été traumatisée par ces persécutions 212 00:19:16,288 --> 00:19:21,776 et le pouvoir laïque s'est méfié longtemps de l'Église. 213 00:19:23,930 --> 00:19:29,200 L'autre grand dossier qui concerne la période de la Constituante, 214 00:19:29,472 --> 00:19:33,456 c'est la question du travail dont nous allons parler maintenant dans le B. 215 00:19:34,064 --> 00:19:36,512 B : la liberté du travail. 216 00:19:38,840 --> 00:19:43,150 Alors la question de la liberté, c'est une question centrale au début de la Révolution 217 00:19:43,408 --> 00:19:47,520 et donc les révolutionnaires s'intéressent à toutes formes de libertés 218 00:19:47,616 --> 00:19:49,984 y compris dans le domaine du travail. 219 00:19:50,590 --> 00:19:54,528 Or, comment est organisé le travail sous l'Ancien Régime ? 220 00:19:54,940 --> 00:20:03,968 Il est organisé autour de corps, de communautés, qui sont dotés de privilèges. 221 00:20:04,690 --> 00:20:10,352 Et précisément, c'est cette organisation corporatiste et privilégiée 222 00:20:10,544 --> 00:20:13,472 qui est critiquée par les révolutionnaires,  223 00:20:13,584 --> 00:20:17,024 qui y voient une atteinte aux libertés individuelles. 224 00:20:19,210 --> 00:20:23,072 Donc l'objectif des révolutionnaires, 225 00:20:23,070 --> 00:20:27,360 c'est de supprimer les communautés de métiers, qu'on appelle des jurandes,  226 00:20:28,416 --> 00:20:33,472 de supprimer les entreprises dotées de privilèges qui sont les manufactures 227 00:20:34,000 --> 00:20:38,000 et puis de supprimer tous les systèmes de monopole,  228 00:20:38,000 --> 00:20:41,408 en particulier pour les entreprises qu'on appelle des compagnies à charte 229 00:20:41,472 --> 00:20:43,648 et qui disposent, elles aussi, de privilèges. 230 00:20:44,368 --> 00:20:51,104 Donc au fond, il s'agit de supprimer toute forme de monopole dans le travail, 231 00:20:51,488 --> 00:20:55,264 donc dans les métiers et dans l'entreprise. 232 00:20:56,770 --> 00:21:01,136 Le principal inspirateur de ces réformes, c'est du Pont de Nemours,  233 00:21:01,584 --> 00:21:07,328 un industriel fortuné adepte du libéralisme et des physiocrates,  234 00:21:07,456 --> 00:21:10,080 et grand disciple de Turgot. 235 00:21:11,808 --> 00:21:16,576 Alors deux grandes réformes sont emblématiques de cette liberté du travail, 236 00:21:16,570 --> 00:21:18,416 nous allons les voir successivement, 237 00:21:18,464 --> 00:21:20,944 c'est d'abord la suppression des corporations 238 00:21:21,104 --> 00:21:24,016 et ensuite l'interdiction des assemblées ouvrières. 239 00:21:25,600 --> 00:21:29,024 a : la suppression des corporations. 240 00:21:32,850 --> 00:21:41,344 Dans la nuit du 4 août 1789, puis avec le décret du 11 août 1789, 241 00:21:41,800 --> 00:21:47,152 la féodalité est abolie et les privilèges particuliers 242 00:21:47,312 --> 00:21:51,872 des corps collectifs sont abolis également. 243 00:21:52,448 --> 00:22:00,336 Donc les provinces, les villes, tous les corps,  toutes les communautés n'ont plus de privilèges. 244 00:22:01,310 --> 00:22:02,640 Alors théoriquement,  245 00:22:03,456 --> 00:22:11,450 ces deux textes auraient dû conduire à la suppression des corporations 246 00:22:11,450 --> 00:22:13,168 puisque les corporations sont 247 00:22:13,440 --> 00:22:15,856 des institutions collectives dotées de privilèges. 248 00:22:16,930 --> 00:22:20,304 Donc les corporations étaient implicitement englobées  249 00:22:20,300 --> 00:22:24,288 dans la formulation très générale de l'abolition de la féodalité 250 00:22:24,280 --> 00:22:26,112 et de l'abolition des privilèges. 251 00:22:26,720 --> 00:22:31,472 En réalité, ces corporations ont survécu encore pendant 18 mois. 252 00:22:33,090 --> 00:22:37,296 Donc la question de leur maintien a été soulevée 253 00:22:37,680 --> 00:22:47,180 en février 1791 à l'occasion d'une discussion sur un type d'impôt qui est la patente. 254 00:22:48,860 --> 00:22:53,296 La patente, c'est un impôt qui frappe les revenus industriels 255 00:22:53,376 --> 00:22:58,192 et commerciaux non fonciers et non mobiliers. 256 00:22:59,968 --> 00:23:03,648 Et donc l'Assemblée discute de cet impôt 257 00:23:04,160 --> 00:23:08,032 au cours d'une discussion qui concerne le système fiscal,  258 00:23:08,460 --> 00:23:11,425 et l'un des députés, le député d'Allarde  259 00:23:11,800 --> 00:23:20,650 propose en contrepartie de la patente de supprimer les droits de maîtrise. 260 00:23:20,850 --> 00:23:26,125 Les droits de maîtrise, ce sont les cotisations qui sont versées par les artisans,  261 00:23:26,240 --> 00:23:32,096 par les commerçants à leur corporation pour pouvoir exercer un métier. 262 00:23:33,710 --> 00:23:37,024 Donc en supprimant les droits de maîtrise, 263 00:23:37,552 --> 00:23:39,632 on supprimait les jurandes,  264 00:23:39,840 --> 00:23:44,320 les corporations puisque la principale ressource de ces jurandes,  265 00:23:44,368 --> 00:23:46,032 de ces corporations de métiers, 266 00:23:46,144 --> 00:23:49,888 c'étaient les cotisations qui étaient des cotisations obligatoires. 267 00:23:51,910 --> 00:23:58,912 Le décret donc des 2 et 17 mars 1791,  qu'on appelle le décret d'Allarde,  268 00:23:59,312 --> 00:24:03,536 supprime toutes les communautés de métiers 269 00:24:03,680 --> 00:24:08,016 et proclame donc la liberté du commerce et de l'industrie. 270 00:24:08,840 --> 00:24:15,600 Et avec le décret d'Allarde, tout le système corporatif de l'Ancien Régime est aboli. 271 00:24:16,848 --> 00:24:21,344 Cela veut dire que les métiers désormais sont libres. 272 00:24:22,300 --> 00:24:26,528 Leur accès, leur fonctionnement,  les modes d'inspection, 273 00:24:26,736 --> 00:24:31,330 tout cela échappe désormais aux communautés qui sont dissoutes. 274 00:24:32,140 --> 00:24:38,784 Il n'y a plus d'obligation de payer un droit, un droit financier pour exercer un métier. 275 00:24:39,340 --> 00:24:43,760 Chacun peut produire ou vendre librement ce qu'il veut. 276 00:24:45,250 --> 00:24:52,048 Désormais, aucune corporation ne viendra faire écran entre la nation et les citoyens. 277 00:24:53,400 --> 00:24:58,928 Et la production sera régie par la loi de l'offre et de la demande. 278 00:25:00,820 --> 00:25:05,280 Donc c'est un principe extrêmement libéral qui est mis en place,  279 00:25:05,392 --> 00:25:12,112 dans lequel aucune institution publique ne vient s'interposer 280 00:25:12,304 --> 00:25:16,256 entre le marché et ceux qui produisent. 281 00:25:16,700 --> 00:25:21,968 C'est un principe de liberté complète auquel la majorité des députés 282 00:25:22,080 --> 00:25:26,960 croit fermement et auquel aussi les salariés et les compagnons, 283 00:25:26,960 --> 00:25:31,232 qui étaient très hostiles aux jurandes,  sont, se montrent très favorables. 284 00:25:31,880 --> 00:25:35,776 Voyons maintenant l'autre réforme engagée par l'Assemblée, 285 00:25:35,840 --> 00:25:39,184 b : l'interdiction des assemblées ouvrières. 286 00:25:41,630 --> 00:25:47,056 Après le décret d'Allarde, une grande agitation s'empare de Paris 287 00:25:47,168 --> 00:25:52,496 dans le secteur du Bâtiment au cours du printemps 1791. 288 00:25:53,424 --> 00:25:59,568 Les ouvriers demandent des hausses de salaire pour correspondre à la hausse des prix, 289 00:26:00,350 --> 00:26:06,112 qui elle-même a été provoquée par l'inflation liée aux assignats. 290 00:26:07,690 --> 00:26:14,300 Et donc les ouvriers du Bâtiment réclament de meilleurs salaires 291 00:26:14,350 --> 00:26:20,510 et réclament aussi la fixation de barèmes obligatoires qui s'imposeraient aux patrons,  292 00:26:21,120 --> 00:26:26,064 pour ne pas avoir à discuter à chaque fois les conditions de leur rémunération. 293 00:26:28,150 --> 00:26:31,888 Face à cette agitation qui commence à devenir menaçante, 294 00:26:32,140 --> 00:26:37,904 l'Assemblée réagit et elle réagit avec une loi, une des plus célèbres de la Révolution, 295 00:26:37,936 --> 00:26:42,928 la loi Le Chapelier du 14 juin 1791. 296 00:26:44,850 --> 00:26:50,720 La loi Le Chapelier interdit les syndicats professionnels dans son article 13,  297 00:26:51,408 --> 00:26:55,408 elle interdit les actions collectives dans ses articles 4 et 5 298 00:26:55,664 --> 00:26:58,192 donc elle interdit en réalité le droit de grève,  299 00:26:58,688 --> 00:27:04,432 et puis elle pose dans les articles 7 et 8 le principe de la liberté du travail. 300 00:27:07,168 --> 00:27:11,072 Alors c'est un texte qui s'adresse aussi bien aux patrons qu'aux ouvriers,  301 00:27:11,088 --> 00:27:16,448 qu'aux employés, et qui interdit toute coalition de chaque côté. 302 00:27:17,680 --> 00:27:23,696 Et les peines qui sont prononcées sont des peines très lourdes d'amende ou de prison. 303 00:27:25,030 --> 00:27:28,592 Cette loi Le Chapelier, elle est prise au nom de la liberté du travail. 304 00:27:29,230 --> 00:27:33,776 On veut éliminer tout intermédiaire entre la nation 305 00:27:34,176 --> 00:27:37,616 et l'individu pour ce qui concerne les relations de travail. 306 00:27:37,770 --> 00:27:45,776 C'est donc un principe libéral en lien avec l'économie qu'on peut appeler capitaliste. 307 00:27:46,090 --> 00:27:49,776 Les révolutionnaires tournent le dos résolument 308 00:27:49,920 --> 00:27:52,448 à l'interventionnisme de l'Ancien Régime. 309 00:27:53,950 --> 00:27:59,792 Les salaires doivent être fixés librement entre le patron et le salarié,  310 00:28:00,640 --> 00:28:06,704 et la progression du salaire et du pouvoir d'achat incombent au salarié,  311 00:28:06,700 --> 00:28:12,768 c'est à lui de défendre ses arguments face au patron pour revaloriser son salaire. 312 00:28:13,264 --> 00:28:18,176 Donc l'État se désengage totalement dans la loi Le Chapelier. 313 00:28:18,912 --> 00:28:25,872 Et puis cette loi sera étendue au secteur de l'agriculture en juillet 1791. 314 00:28:26,440 --> 00:28:28,896 Donc dans tous les champs de l'économie, 315 00:28:29,568 --> 00:28:35,248 le contrat de travail apparaît désormais comme une affaire privée entre deux personnes,  316 00:28:35,472 --> 00:28:39,360 et aucun groupement ne peut venir s'immiscer. 317 00:28:40,010 --> 00:28:44,512 Et ce principe va rester en vigueur jusque vers la fin du XIXe siècle 318 00:28:44,576 --> 00:28:48,896 puisque les syndicats ne seront rétablis qu'en 1884 319 00:28:48,992 --> 00:28:52,608 et le droit de grève ne sera reconnu qu'en 1864. 320 00:28:55,930 --> 00:28:59,392 Alors un mot de conclusion sur ce premier chapitre 321 00:28:59,552 --> 00:29:02,736 et sur cette période de la Constituante. 322 00:29:03,670 --> 00:29:07,952 Deux problèmes graves se dégagent de cette période,  323 00:29:08,416 --> 00:29:10,752 deux problèmes qui hypothèquent l'avenir. 324 00:29:11,710 --> 00:29:13,328 D'abord la crise politique. 325 00:29:14,020 --> 00:29:16,416 Le pouvoir exécutif est très affaibli 326 00:29:16,608 --> 00:29:20,160 après l'épisode de Varennes et la chute de la monarchie, 327 00:29:20,540 --> 00:29:26,375 et la Constitution, on l'a vu, n'organisait  pas un équilibre des trois pouvoirs. 328 00:29:28,064 --> 00:29:29,152 Et puis l'autre problème,  329 00:29:29,150 --> 00:29:35,328 c'est la crise religieuse qui secoue l'Etat et qui provoque des violences et des haines,  330 00:29:35,696 --> 00:29:40,830 et qui fait obstacle au bon fonctionnement de la vie politique. 331 00:29:42,944 --> 00:29:46,640 Jusqu'ici, la Révolution avait été bourgeoise,  332 00:29:46,912 --> 00:29:49,024 c'est-à-dire au fond modérée. 333 00:29:49,890 --> 00:29:52,496 À partir de l'été 1792, 334 00:29:52,688 --> 00:29:58,992 la Révolution va devenir plus violente et on entre dans une nouvelle phase 335 00:29:59,376 --> 00:30:03,248 que nous allons examiner dans le deuxième chapitre de ce cours.