1 00:00:05,040 --> 00:00:10,440 Nous allons consacrer cette nouvelle vidéo à Gouverner l’empire carolingien. 2 00:00:11,100 --> 00:00:14,250 Très étendu, cet empire est aussi très disparate. 3 00:00:15,600 --> 00:00:19,320 Les particularismes locaux sont assez vivaces. 4 00:00:19,980 --> 00:00:23,520 De même, certains des peuples de cet empire n’ont jamais connu la 5 00:00:23,720 --> 00:00:24,480 romanisation. 6 00:00:25,740 --> 00:00:28,950 Dès l’époque de Charlemagne, les Carolingiens vont tenter d’inscrire 7 00:00:29,150 --> 00:00:30,690 cet empire dans une unité. 8 00:00:31,260 --> 00:00:34,110 Ils souhaitent que s’élabore une conscience collective fédérant 9 00:00:34,310 --> 00:00:35,400 tous les hommes de l’empire. 10 00:00:36,450 --> 00:00:40,140 Afin de faire émerger cette conscience collective, Charlemagne va mettre 11 00:00:40,340 --> 00:00:42,960 en place une politique qui va s’orienter principalement autour 12 00:00:43,160 --> 00:00:48,120 de deux axes : une culture commune, une loi commune. 13 00:00:48,840 --> 00:00:52,350 Mais il va également s’appuyer sur la justice, ce sera l’objet 14 00:00:52,550 --> 00:00:53,520 d’une autre vidéo. 15 00:00:54,390 --> 00:00:59,460 Voyons tout de suite la législation carolingienne, un moyen permettant 16 00:00:59,660 --> 00:01:01,980 justement d’aboutir à cette unité. 17 00:01:02,180 --> 00:01:07,410 L’idée principale qui va commencer à émerger, c’est la volonté d’imposer 18 00:01:07,610 --> 00:01:09,930 une loi commune à tous les habitants de l’Empire. 19 00:01:10,470 --> 00:01:12,810 On rêve d’une unification juridique. 20 00:01:13,010 --> 00:01:15,900 C’est un thème cher, là encore, aux hommes d’Église. 21 00:01:16,100 --> 00:01:20,430 À cette époque, les hommes vivent encore sous l’empire des fameuses 22 00:01:20,970 --> 00:01:25,140 lois nationales, lois qui leur sont propres. 23 00:01:25,950 --> 00:01:29,910 Les Barbares ont chacune leurs lois en fonction de leur ethnie, 24 00:01:30,240 --> 00:01:31,740 et il en est de même pour les sujets gallo-romains. 25 00:01:33,120 --> 00:01:36,840 Alors même que la rédaction de ces lois ethniques, lois nationales, 26 00:01:37,040 --> 00:01:40,980 se poursuit, des voix s’élèvent contre le système juridique dit 27 00:01:41,180 --> 00:01:47,010 de la personnalité des lois, conséquence directe de ces fameuses 28 00:01:47,210 --> 00:01:47,970 lois nationales. 29 00:01:48,420 --> 00:01:52,130 Pour l’évêque Agobard, quelle diversité de lois, 30 00:01:52,440 --> 00:01:57,720 non seulement dans le même pays, dans la même ville, mais dans la 31 00:01:57,920 --> 00:01:58,680 même maison. 32 00:01:58,880 --> 00:02:02,370 Cinq hommes peuvent être réunis sans que deux d’entre eux suivent 33 00:02:02,570 --> 00:02:04,830 la même loi pour les choses d’ici bas. 34 00:02:05,760 --> 00:02:09,360 Pour Agobard, comment accepter qu’unis dans le Christ, 35 00:02:09,560 --> 00:02:14,280 les sujets de l’empereur chrétien restent désunis par la diversité 36 00:02:14,480 --> 00:02:15,240 des lois ? 37 00:02:16,380 --> 00:02:18,960 Tous les sujets devraient obéir à la même loi. 38 00:02:19,160 --> 00:02:22,320 Agobard concède tout de même la difficulté de la tâche. 39 00:02:22,520 --> 00:02:26,610 C’est peut-être quelque chose, dit-il, d’impossible à l’homme. 40 00:02:27,930 --> 00:02:31,950 En pratique, les lois ethniques, lois nationales, ne sont pas abrogées. 41 00:02:32,790 --> 00:02:36,750 Ces fameuses lois ethniques sont les lois romaines des barbares 42 00:02:36,950 --> 00:02:40,050 pour les sujets romains, comme le fameux bréviaire d’Alaric, 43 00:02:40,380 --> 00:02:43,350 les lois nationales des Barbares, comme la loi salique ou encore 44 00:02:43,550 --> 00:02:44,310 la loi Gombette. 45 00:02:44,510 --> 00:02:47,190 Donc, des lois pour les sujets barbares, des lois pour les sujets 46 00:02:47,820 --> 00:02:48,580 romains. 47 00:02:49,110 --> 00:02:52,650 Avec les Carolingiens, nous avons plus de 200 textes en 48 00:02:52,850 --> 00:02:55,760 moins d’un siècle et demi, alors que nous avons à peine une 49 00:02:55,960 --> 00:02:57,370 dizaine de textes pour les Mérovingiens. 50 00:02:57,600 --> 00:03:03,480 Les principaux législateurs seront Charlemagne, Louis le Pieux ou 51 00:03:03,680 --> 00:03:04,860 encore Charles le Chauve. 52 00:03:05,060 --> 00:03:09,330 L’expression législative du prince se fera à travers ce que l’on appelle 53 00:03:09,530 --> 00:03:10,530 des capitulaires. 54 00:03:11,310 --> 00:03:15,330 Le mot capitulaire est un terme générique qui désigne toutes sortes 55 00:03:15,530 --> 00:03:18,510 d’instructions ou de prescriptions qui émane du prince. 56 00:03:19,500 --> 00:03:23,550 Ce terme provient tout simplement de la manière dont se présentaient 57 00:03:23,750 --> 00:03:25,020 les textes de cette époque. 58 00:03:25,830 --> 00:03:28,830 Les textes étaient divisés en rubriques, en chapitres. 59 00:03:29,430 --> 00:03:30,190 Capitulum, chapitre. 60 00:03:30,900 --> 00:03:36,180 C’est tout simplement la présentation du texte qui a donné son nom à 61 00:03:36,380 --> 00:03:37,140 l’ensemble. 62 00:03:38,520 --> 00:03:43,260 Le souverain est un producteur de droits en vertu de son fameux 63 00:03:43,460 --> 00:03:44,610 pouvoir de bannus. 64 00:03:44,810 --> 00:03:48,570 C’est ce pouvoir de commander qui lui permet de produire des textes 65 00:03:48,770 --> 00:03:49,530 législatifs. 66 00:03:49,730 --> 00:03:54,120 Cependant, comme aux temps mérovingiens et conformément à la tradition franque, 67 00:03:54,390 --> 00:03:58,590 la production des textes législatifs, donc le fameux capitulaire ici, 68 00:03:58,920 --> 00:04:00,840 se fait dans le cadre de grandes assemblées. 69 00:04:01,860 --> 00:04:05,160 Ces assemblées réunissaient les grands du royaume et les 70 00:04:05,360 --> 00:04:06,660 ecclésiastiques, évêques, abbés. 71 00:04:07,380 --> 00:04:10,650 Les grands sont supposés représenter le peuple. 72 00:04:12,060 --> 00:04:15,510 Cette assemblée fait valoir son point de vue sur le projet qui 73 00:04:15,710 --> 00:04:20,100 lui est soumis, soumis par le prince, le souverain. 74 00:04:21,270 --> 00:04:25,800 Cette assemblée obtient parfois des modifications du projet, 75 00:04:26,790 --> 00:04:30,690 puis le texte est à nouveau présenté et les fidèles sont dès lors appelés 76 00:04:31,080 --> 00:04:32,730 à donner leur assentiment, consensus. 77 00:04:34,980 --> 00:04:39,420 Une fois ce consensus donné, le texte est promulgué par le 78 00:04:39,620 --> 00:04:40,380 souverain. 79 00:04:40,920 --> 00:04:46,350 Précisons qu’au temps de Charlemagne, ce consensus est assez formel en 80 00:04:46,550 --> 00:04:48,660 raison de son prestige et de sa vigueur personnelle. 81 00:04:49,200 --> 00:04:53,610 Par contre, au fil du temps, l’influence des grands est devenue 82 00:04:53,810 --> 00:04:56,430 plus importante et plus contraignante pour la royauté. 83 00:04:58,050 --> 00:04:59,750 On peut obtenir parfois des négociations. 84 00:05:02,300 --> 00:05:03,690 Vous allez me dire : "Pourquoi ne pas s’en passer ? 85 00:05:03,890 --> 00:05:07,070 Pourquoi le roi ne s’impose-t-il pas comme ça, sans cet aller-retour 86 00:05:07,580 --> 00:05:08,750 entre les grands et lui ?". 87 00:05:09,590 --> 00:05:13,040 Tout simplement parce qu’il est constamment rappelé au roi qu’il 88 00:05:13,240 --> 00:05:15,740 doit se soumettre au devoir d’aide et conseil. 89 00:05:16,040 --> 00:05:19,550 Il a l’obligation de prendre conseil auprès de ses fidèles. 90 00:05:19,760 --> 00:05:22,430 Et justement, ces fameux allers-retours entre les fidèles et les grands 91 00:05:22,630 --> 00:05:28,640 du royaume et le roi participent à ce devoir de conseil auquel le 92 00:05:28,840 --> 00:05:30,050 roi doit se soumettre. 93 00:05:30,250 --> 00:05:35,510 Au-delà du respect de la tradition franque, l’association des grands 94 00:05:35,710 --> 00:05:38,390 à la prise de décision est également importante d’un double point de vue. 95 00:05:39,260 --> 00:05:41,510 Ces grands jouissent d’un ancrage local. 96 00:05:41,840 --> 00:05:43,370 Ils font partie des élites locales. 97 00:05:43,910 --> 00:05:47,630 Grâce à cette implantation locale, on peut penser que les textes étaient 98 00:05:47,830 --> 00:05:50,540 acceptés, donc appliqués plus facilement par la population. 99 00:05:51,230 --> 00:05:54,680 De même, le tribunal local, le fameux mallus, est présidé par 100 00:05:54,880 --> 00:05:55,640 un comte. 101 00:05:55,840 --> 00:05:58,100 Ce dernier fera respecter la législation du prince, 102 00:05:58,430 --> 00:06:02,090 car ayant en général lui-même participé à son élaboration. 103 00:06:04,280 --> 00:06:08,030 Ce ne sont pas les seuls à participer à la connaissance et à la diffusion 104 00:06:08,230 --> 00:06:08,990 des capitulaires, ces grands. 105 00:06:09,980 --> 00:06:14,720 Il revient à ceux que l’on appelle les missi dominici, qui sont répartis 106 00:06:14,920 --> 00:06:18,920 à travers l’immense l’empire carolingien, d’en assurer la diffusion. 107 00:06:20,570 --> 00:06:24,110 Dès l’époque de Louis le Pieux, on distingue entre deux types de 108 00:06:24,310 --> 00:06:27,470 capitulaires : les capitulaires traitant des affaires religieuses, 109 00:06:27,670 --> 00:06:30,560 capitularia ecclesiastica, et les capitulaires traitant des 110 00:06:30,760 --> 00:06:33,350 affaires du monde séculier, capitularia mundana. 111 00:06:34,940 --> 00:06:38,420 Cette distinction se trouve notamment dans un recueil de capitulaires 112 00:06:38,900 --> 00:06:41,870 vers 827, celui de l’abbé Anségise. 113 00:06:42,070 --> 00:06:45,890 Toutefois, cette distinction est très artificielle. 114 00:06:46,490 --> 00:06:49,640 Dans la réalité, de nombreux capitulaires traitent des deux sujets, 115 00:06:49,840 --> 00:06:53,270 c’est-à-dire tant de questions concernant l’Église que de sujets 116 00:06:53,470 --> 00:06:55,560 touchant d’affaires temporelles. 117 00:06:57,740 --> 00:07:02,540 Les capitulaires ecclésiastiques, quant à eux, s’expliquent par les 118 00:07:02,740 --> 00:07:07,460 liens qui existent entre la puissance spirituelle et la puissance temporelle. 119 00:07:08,300 --> 00:07:11,450 Le monarque peut et doit légiférer dans ce domaine. 120 00:07:12,170 --> 00:07:14,390 La plupart du temps, ces capitulaires ecclésiastiques 121 00:07:14,590 --> 00:07:17,270 ne font que reproduire les décisions des conciles tenus par l’Église 122 00:07:17,470 --> 00:07:21,620 franque, mais les souverains carolingiens n’hésiteront pas à 123 00:07:21,820 --> 00:07:25,970 compléter, voire à modifier les décisions de ces conciles. 124 00:07:27,080 --> 00:07:31,790 En ce qui concerne les capitulaires mundana, on en trouve trois sortes. 125 00:07:32,510 --> 00:07:35,870 Tout d’abord, les capitulaires qu’on appelle les legibus addenda, 126 00:07:36,070 --> 00:07:38,810 c’est-à-dire capitulaires additifs aux lois. 127 00:07:39,650 --> 00:07:43,010 Ces capitulaires ont pour objet d’intervenir sur les fameuses lois 128 00:07:43,210 --> 00:07:46,400 nationales, comme notre fameuse loi salique, la loi Gombette, 129 00:07:46,600 --> 00:07:47,360 etc. 130 00:07:47,560 --> 00:07:52,310 Ces capitulaires amendent, corrigent, modifient ou encore 131 00:07:52,510 --> 00:07:55,010 complètent les fameuses lois nationales. 132 00:07:55,210 --> 00:07:58,490 Ainsi, à partir de 802, c’est-à-dire au lendemain de son 133 00:07:58,690 --> 00:08:01,700 accession au titre d’empereur, Charlemagne lui-même met en place 134 00:08:01,900 --> 00:08:06,110 un vaste programme de relecture systématique de ces lois nationales. 135 00:08:06,310 --> 00:08:11,300 Ces capitulaires, en conséquence, ne s’appliquent qu’aux seuls sujets 136 00:08:11,500 --> 00:08:12,680 de l’ethnie concernée. 137 00:08:14,000 --> 00:08:19,130 La loi salique s’appliquera aux Francs saliens, la loi ripuaire 138 00:08:19,640 --> 00:08:21,240 aux Francs ripuaires. 139 00:08:21,440 --> 00:08:31,010 Donc, ces textes, ces capitulaires, puisqu’ils concernent les fameuses 140 00:08:31,210 --> 00:08:34,670 lois nationales, ne s’appliquent qu’à l’ethnie concernée, 141 00:08:39,140 --> 00:08:43,160 capitulaires qui sont soumis au même processus d’élaboration que 142 00:08:43,360 --> 00:08:44,930 ceux que nous avons vus précédemment. 143 00:08:45,920 --> 00:08:51,680 Mais ces capitulaires, du moins le but de ces capitulaires 144 00:08:52,520 --> 00:08:56,240 est d’aplanir, de niveler les divergences entre les différentes 145 00:08:56,440 --> 00:08:57,200 lois nationales. 146 00:08:57,440 --> 00:09:01,460 On peut donc dire qu’ils poursuivent eux aussi l’idéal d’unité. 147 00:09:01,660 --> 00:09:06,050 C’est à l’époque de Charlemagne, au cours de cette relecture 148 00:09:06,250 --> 00:09:09,410 systématique, qu’est rédigée la version la plus récente de la loi 149 00:09:09,610 --> 00:09:15,470 salique, la lex salica emendata, loi salique amendée. 150 00:09:16,970 --> 00:09:20,960 Quoi qu’il en soit, ces capitulaires sont en nombre modeste, 151 00:09:21,440 --> 00:09:26,090 mais il faut véritablement retenir qu’ils jouent ce rôle eux aussi 152 00:09:26,390 --> 00:09:30,080 d’unité, même si, encore une fois, ils ne s’appliquent qu’à une partie 153 00:09:30,280 --> 00:09:34,700 de la population, à une partie ethnique de la population, 154 00:09:35,120 --> 00:09:42,050 parce qu’ils ont ce but de niveler, de modifier pour qu’une loi nationale 155 00:09:42,250 --> 00:09:44,630 puisse s’accommoder d’une autre loi nationale. 156 00:09:46,070 --> 00:09:48,560 Ces lois visent un but d’unité. 157 00:09:49,610 --> 00:09:53,000 Deuxième type de capitulaire, les capitulaires qui se suffisent 158 00:09:53,200 --> 00:09:55,760 à eux-mêmes, capitulaires per se scribenda, c’est-à-dire qu’ils 159 00:09:57,680 --> 00:10:00,470 interviennent sans l’appui d’une loi nationale. 160 00:10:00,670 --> 00:10:04,340 Ils s’appliquent véritablement à tous les habitants de l’Empire 161 00:10:04,820 --> 00:10:06,110 et sont obligatoires pour tous. 162 00:10:07,250 --> 00:10:09,140 Leurs objets peuvent être extrêmement variés. 163 00:10:10,430 --> 00:10:13,580 Ils peuvent porter sur des objets concrets comme des questions 164 00:10:13,780 --> 00:10:16,010 administratives ou encore l’organisation de la justice. 165 00:10:17,780 --> 00:10:20,840 Au sein d’un même capitulaire, plusieurs matières peuvent d’ailleurs 166 00:10:21,040 --> 00:10:21,800 être traitées. 167 00:10:22,000 --> 00:10:27,380 Ces capitulaires contribuent encore 168 00:10:27,580 --> 00:10:33,110 peut-être davantage à l’unification du droit en mettant en place des 169 00:10:33,310 --> 00:10:36,500 normes applicables à l’ensemble de l’Empire. 170 00:10:36,700 --> 00:10:40,250 Enfin, parmi les capitulaires mundana, troisième titre du capitulaire, 171 00:10:40,700 --> 00:10:44,530 les capitulaires adressés aux missi dominici, missorum. 172 00:10:45,230 --> 00:10:48,110 Ce sont des instructions données aux missi dominici, c’est-à-dire 173 00:10:49,040 --> 00:10:50,840 aux représentants de l’autorité centrale. 174 00:10:51,620 --> 00:10:54,290 Ce ne sont pas à proprement parler des lois. 175 00:10:57,110 --> 00:11:01,100 Au niveau des sujets traités, ces capitulaires concernent surtout 176 00:11:01,300 --> 00:11:02,570 les matières relevant du droit pénal. 177 00:11:03,980 --> 00:11:06,950 Ces capitulaires relèvent surtout du droit pénal et du droit public. 178 00:11:07,460 --> 00:11:10,850 Le droit privé est très peu abordé. 179 00:11:12,020 --> 00:11:14,960 Au niveau de l’activité cette fois-ci législative des Carolingiens, 180 00:11:15,560 --> 00:11:18,980 cette activité, comme je l’ai annoncé dès le départ, a été intense, 181 00:11:19,180 --> 00:11:23,240 voire très intense, si intense que la nécessité de regrouper ces 182 00:11:23,440 --> 00:11:24,710 capitulaires est très vite apparue. 183 00:11:25,370 --> 00:11:28,700 Des collections de capitulaires ont ainsi été composées de bonne heure, 184 00:11:28,970 --> 00:11:31,250 et ce, dès le 9e siècle. 185 00:11:31,450 --> 00:11:34,490 Pour autant, il ne s’agit que d’initiatives privées, 186 00:11:34,690 --> 00:11:38,570 c’est-à-dire que ces collections ont été composées en dehors de 187 00:11:38,770 --> 00:11:39,710 cadres officiels. 188 00:11:41,720 --> 00:11:45,170 Quelle est la raison invoquée à la naissance de ces collections ? 189 00:11:46,190 --> 00:11:49,430 Les auteurs de ces collections indiquent qu’il s’agit de rendre 190 00:11:49,630 --> 00:11:52,100 la consultation des capitulaires plus facile. 191 00:11:53,000 --> 00:11:55,940 Il était en effet difficile de connaître les capitulaires, 192 00:11:56,360 --> 00:12:03,650 comme le relève l’auteur de l’une de ces collections, le fameux abbé 193 00:12:03,850 --> 00:12:06,620 Anségise, conseiller de Charlemagne et de Louis le Pieux. 194 00:12:06,820 --> 00:12:12,830 Ansegise nous indique ainsi qu’il n’a recueilli que les capitulaires 195 00:12:13,030 --> 00:12:14,000 qu’il ait pu trouver. 196 00:12:14,840 --> 00:12:20,660 Sa collection date d’environ 827 et a eu rapidement une très grande 197 00:12:20,860 --> 00:12:21,620 autorité. 198 00:12:21,820 --> 00:12:24,080 Louis le Pieux renvoie lui-même ainsi à cette collection. 199 00:12:25,730 --> 00:12:29,060 Un second recueil de capitulaires paraîtra en 847. 200 00:12:29,840 --> 00:12:32,630 Il est publié, ce second recueil, sous le nom d’un personnage qui 201 00:12:32,830 --> 00:12:34,160 reste encore aujourd’hui énigmatique. 202 00:12:34,580 --> 00:12:35,720 Benoît le Lévite. 203 00:12:36,380 --> 00:12:38,990 Ce recueil prétend compléter la collection de l’abbé Anségise, 204 00:12:40,790 --> 00:12:43,970 certains capitulaires ayant, selon Benoît le Lévite, 205 00:12:44,170 --> 00:12:45,050 échappé à Anségise. 206 00:12:46,660 --> 00:12:51,170 Le problème, c’est que cette collection contient de nombreuses fausses pièces. 207 00:12:51,470 --> 00:12:54,320 Certains textes, par exemple, mélangent des capitulaires avec 208 00:12:54,520 --> 00:12:57,560 des canons ecclésiastiques ou encore des éléments de droit romain. 209 00:12:57,760 --> 00:13:03,470 D’autres sont complètement faux et sont des passages même de la Bible. 210 00:13:04,520 --> 00:13:08,480 Quoi qu’il en soit, malgré ces textes faux, cette collection a 211 00:13:08,680 --> 00:13:11,120 elle aussi connu un très grand succès. 212 00:13:11,660 --> 00:13:15,980 Une dizaine d’années après sa publication, cette collection est 213 00:13:16,180 --> 00:13:20,270 directement citée dans un capitulaire de Charles le Chauve.