1
00:00:05,190 --> 00:00:09,000
Nous avons vu la loi,
nous avons vu l'organisation de

2
00:00:09,200 --> 00:00:15,550
la justice, mais sur quoi,
à travers quoi cette justice rend-elle

3
00:00:16,200 --> 00:00:16,960
ses jugements ?

4
00:00:17,520 --> 00:00:20,220
C'est ce que nous allons voir à
travers cette vidéo dans une vidéo

5
00:00:20,420 --> 00:00:22,440
intitulée : le régime des preuves.

6
00:00:24,050 --> 00:00:26,430
Il faut tout d'abord insister sur
le fait que la procédure devant

7
00:00:26,630 --> 00:00:29,190
le mallus est strictement accusatoire.

8
00:00:29,390 --> 00:00:36,000
L'accusateur, la victime du dommage,
informe son adversaire qu'il l'attend

9
00:00:36,330 --> 00:00:39,480
pour vider leur différend à telle
cession du mallus.

10
00:00:39,680 --> 00:00:43,200
Au jour dit, les parties doivent
comparaître en personne,

11
00:00:43,950 --> 00:00:45,750
comme dans toutes les procédures
anciennes.

12
00:00:46,020 --> 00:00:49,080
En effet, il n'y a pas de possibilité
de se faire représenter devant

13
00:00:49,280 --> 00:00:50,040
le mallus.

14
00:00:50,580 --> 00:00:54,960
Si l'accusé ne se présente pas
au jour dit, il est condamné pour

15
00:00:55,160 --> 00:01:00,300
son défaut à une amende de 15 sous
d'or et il est ajourné à la session

16
00:01:00,500 --> 00:01:01,350
suivante du tribunal.

17
00:01:02,700 --> 00:01:06,510
La loi salique prévoit que le procès
peut être repoussé deux fois,

18
00:01:07,110 --> 00:01:10,410
après quoi l'accusé défaillant
est condamné par défaut.

19
00:01:11,430 --> 00:01:14,580
Dans l'hypothèse normale où les
deux parties se présentent en personne,

20
00:01:15,360 --> 00:01:19,170
le procès commence et il commence
aussitôt.

21
00:01:20,400 --> 00:01:24,720
Le demandeur fait ce qu'on appelle
l'acte d'interpellation,

22
00:01:25,080 --> 00:01:29,280
il désigne le défendeur et indique
l'objet de sa demande.

23
00:01:29,880 --> 00:01:31,110
Vient le tour du défendeur.

24
00:01:31,530 --> 00:01:36,180
Soit il avoue les faits,
ce que le demandeur lui reprochait.

25
00:01:36,420 --> 00:01:39,270
Auquel cas, la sentence peut être
rendue immédiatement.

26
00:01:39,930 --> 00:01:42,030
Le tribunal ne fait au final
qu'appliquer le droit.

27
00:01:42,540 --> 00:01:45,930
Soit il nie, il y a dénégation.

28
00:01:47,070 --> 00:01:50,490
Le tribunal rend alors dans ce
dernier cas un jugement sur le

29
00:01:50,690 --> 00:01:55,140
régime des preuves, sur le thème
de la preuve, c'est-à-dire que

30
00:01:55,340 --> 00:01:59,610
le jugement assigne à une des parties
la tâche d'avoir à prouver son

31
00:01:59,810 --> 00:02:02,910
innocence ou au contraire,
son bon droit.

32
00:02:05,130 --> 00:02:09,690
Et il assigne alors un mode de
preuve bien précis, mode de preuve

33
00:02:09,960 --> 00:02:14,400
à administrer en un lieu et en
une date fixés.

34
00:02:15,390 --> 00:02:20,160
Le jugement indique quelles sanctions
interviendront dans le cas où la

35
00:02:20,360 --> 00:02:26,400
preuve qu'on a réclamée est apportée
ou au contraire, ne l'est pas.

36
00:02:27,540 --> 00:02:31,020
Dans les deux cas, le jugement
condamne fréquemment au paiement

37
00:02:31,220 --> 00:02:35,520
d'une composition ou d'une peine
pécuniaire, selon les dispositions

38
00:02:35,720 --> 00:02:39,630
de la loi applicable à la partie
ainsi finalement condamnée.

39
00:02:42,100 --> 00:02:46,390
En ce qui concerne la charge de
la preuve, les juges font poser

40
00:02:46,590 --> 00:02:49,240
la charge de la preuve sur la partie
qu'ils estiment en général la plus

41
00:02:49,440 --> 00:02:50,200
coupable.

42
00:02:50,620 --> 00:02:55,420
De même, en choisissant le mode
de preuve, ces juges ont déjà une

43
00:02:55,620 --> 00:03:00,040
idée de la culpabilité ou non de
la partie qu'ils soumettent justement

44
00:03:00,240 --> 00:03:01,000
à cette preuve.

45
00:03:01,270 --> 00:03:06,340
S'ils estiment que cette personne,
cette partie est probablement

46
00:03:06,540 --> 00:03:11,290
innocente, ils vont lui assigner
un moyen de preuve réalisable sans

47
00:03:11,490 --> 00:03:12,460
trop de difficultés.

48
00:03:12,880 --> 00:03:18,400
Par contre, s'ils estiment en revanche
que cette partie est très probablement

49
00:03:18,600 --> 00:03:26,290
coupable, ils auront recours à
un mode de preuve difficile à apporter.

50
00:03:28,690 --> 00:03:29,980
Dès lors, quelles sont ces preuves ?

51
00:03:31,150 --> 00:03:33,190
Le tribunal peut se contenter de
témoignages.

52
00:03:33,390 --> 00:03:36,100
Ce recours aux témoignages est
ainsi prévu par la loi salique.

53
00:03:36,430 --> 00:03:40,780
Et ce n'est qu'à défaut de ce
témoignage, qu'on aura recours

54
00:03:40,980 --> 00:03:41,830
à d'autres types de preuve.

55
00:03:42,610 --> 00:03:45,430
Les témoins présentent le mode
de preuve habituel ainsi.

56
00:03:45,940 --> 00:03:48,310
Ils ont à rapporter ce qu'ils ont
vu ou entendu.

57
00:03:48,510 --> 00:03:49,930
Ils le font alors sous serment.

58
00:03:50,950 --> 00:03:55,990
Les faux témoignages sont a priori
assez fréquents, malgré les pénalités

59
00:03:56,190 --> 00:03:57,760
très sévères de parjure.

60
00:03:58,840 --> 00:04:02,170
Mais le tribunal peut aussi avoir
recours à d'autres moyens de preuve,

61
00:04:02,370 --> 00:04:03,640
comme par exemple le recours à l'écrit.

62
00:04:04,390 --> 00:04:08,410
Un écrit qui peut tout d'abord
être simple, mais un écrit qui

63
00:04:08,610 --> 00:04:11,770
peut également être autre chose.

64
00:04:12,820 --> 00:04:16,720
L'écrit simple, on s'en méfie parce
que l'une des parties peut toujours

65
00:04:16,920 --> 00:04:17,890
apporter la preuve contraire.

66
00:04:18,610 --> 00:04:22,810
L'autre type d'écrit est l'écrit royal.

67
00:04:23,010 --> 00:04:26,380
Là, l'authenticité découle de la
forme scellée.

68
00:04:26,800 --> 00:04:32,770
Il s'agit là d'un mode de preuve
irréfragable, c'est-à-dire que

69
00:04:32,970 --> 00:04:36,880
cet écrit rendu par l'autorité
royale ne peut absolument pas être

70
00:04:37,180 --> 00:04:37,960
remis en cause.

71
00:04:41,240 --> 00:04:44,150
Comme lors de l'aveu,
la production d'un tel écrit clôt

72
00:04:44,630 --> 00:04:45,390
les débats.

73
00:04:45,590 --> 00:04:51,420
À côté de ces modes de preuve dite
rationnelle, on trouve également

74
00:04:51,620 --> 00:04:55,830
des modes de preuve irrationnelle,
preuve qualifiée d'irrationnelle

75
00:04:56,030 --> 00:04:57,180
par les historiens modernes.

76
00:04:58,050 --> 00:05:02,370
Il s'agit ici de preuves fondées
sur un raisonnement religieux.

77
00:05:03,030 --> 00:05:04,470
On demande l'intervention de Dieu.

78
00:05:04,980 --> 00:05:08,310
Il doit indiquer par un signe quelle
était la partie qui avait raison.

79
00:05:09,240 --> 00:05:12,330
Il fallait désigner quelle partie
avait le bon droit pour elle.

80
00:05:14,250 --> 00:05:17,850
Ces modes de preuve vont voir leur
place aller en grandissant.

81
00:05:18,450 --> 00:05:19,560
Quels sont ces modes de preuve ?

82
00:05:19,830 --> 00:05:20,850
On trouve notamment le serment
purgatoire.

83
00:05:22,410 --> 00:05:25,740
Le défendeur, pour se disculper,
doit prêter serment.

84
00:05:26,100 --> 00:05:29,190
Il prête serment qu'il n'est pas
coupable ou bien que la demande

85
00:05:29,390 --> 00:05:30,990
de son adversaire est sans fondement.

86
00:05:31,500 --> 00:05:35,970
Parce qu'il prête serment,
il met en jeu le salut de son âme.

87
00:05:36,390 --> 00:05:40,350
Il prend Dieu à témoin de la véracité
de ses dires ou de la justesse

88
00:05:40,550 --> 00:05:41,310
de sa cause.

89
00:05:41,510 --> 00:05:44,100
Prêter un faux serment,
c'est risquer à coup sûr la damnation

90
00:05:44,300 --> 00:05:48,270
éternelle après la mort,
mais aussi une punition divine

91
00:05:48,470 --> 00:05:49,230
immédiate.

92
00:05:49,430 --> 00:05:53,670
En effet, les écrits abondent
d'exemples d'hommes foudroyés sur

93
00:05:53,870 --> 00:05:56,970
place, privés de l'usage de la
parole ou encore aveuglés à la

94
00:05:57,170 --> 00:05:59,370
suite d'un tel serment faux.

95
00:05:59,580 --> 00:06:05,250
Sanctions divines auxquelles bien
évidemment, s'ajoutent des sanctions

96
00:06:05,450 --> 00:06:06,210
terrestres.

97
00:06:06,410 --> 00:06:11,550
La loi salique ajoute ainsi l'amende
de 15 sous d'or à de telles peines

98
00:06:11,820 --> 00:06:12,580
divines.

99
00:06:13,560 --> 00:06:16,890
Charlemagne augmenta encore ces
peines en prescrivant contre les

100
00:06:17,090 --> 00:06:21,150
parjures, l'amputation de la main
droite, c'est-à-dire la main que

101
00:06:21,350 --> 00:06:24,570
le coupable n'avait pas craint
de poser sur les reliques des saints

102
00:06:24,930 --> 00:06:29,940
au moment de proférer son mensonge,
au moment de faire ce serment

103
00:06:30,140 --> 00:06:30,900
purgatoire.

104
00:06:31,100 --> 00:06:35,790
À vrai dire, celui qui prête serment
ne le fait jamais seul.

105
00:06:36,180 --> 00:06:41,280
Il a avec lui un certain nombre
de cojureurs qui sont tout simplement

106
00:06:41,480 --> 00:06:42,690
des parents ou encore des fidèles.

107
00:06:42,890 --> 00:06:45,810
Ces cojureurs, il ne faut absolument
pas les voir comme des témoins.

108
00:06:46,010 --> 00:06:48,750
Ils ne connaissent absolument rien
de la matérialité des faits.

109
00:06:49,200 --> 00:06:52,830
Ils se portent seulement,
en quelque sorte, garants de la

110
00:06:53,030 --> 00:06:55,320
moralité et de l'honorabilité de
l'accusé.

111
00:06:56,010 --> 00:06:58,890
Le nombre de cojureurs est fixé
de façon très précise par les lois,

112
00:06:59,090 --> 00:07:00,630
selon la gravité de l'affaire.

113
00:07:00,830 --> 00:07:05,220
Ainsi, la loi salique exige douze
cojureurs dans les affaires ordinaires,

114
00:07:05,520 --> 00:07:07,230
25 dans les cas graves.

115
00:07:07,650 --> 00:07:11,790
Dans la loi des francs ripuaires,
leur nombre varie de six à 72.

116
00:07:13,020 --> 00:07:15,420
C'est un minimum, mais non un maximum.

117
00:07:15,840 --> 00:07:19,860
Le défendeur peut emmener en effet
autant qu'il veut de cojureurs,

118
00:07:20,060 --> 00:07:23,310
parfois même des centaines,
comme cela sera le cas avec la

119
00:07:23,510 --> 00:07:26,640
fameuse Frédégonde, qui,
accusée d'adultère par son mari,

120
00:07:26,840 --> 00:07:31,290
Chilpéric, vient se purger par
serment devant lui en compagnie

121
00:07:31,490 --> 00:07:34,500
de 300 cojureurs et de trois évêques.

122
00:07:35,040 --> 00:07:37,470
Cela suffit bien évidemment à rassurer
le roi.

123
00:07:38,760 --> 00:07:42,600
Une fois prescrite la prestation
de ce serment, chaque jugement

124
00:07:42,800 --> 00:07:45,840
indique les conséquences juridiques
qu'il faudra tirer de la prestation

125
00:07:46,040 --> 00:07:48,090
de serment ou au contraire,
de son défaut.

126
00:07:49,320 --> 00:07:50,280
Le serment a bien eu lieu.

127
00:07:50,480 --> 00:07:56,580
Celui-ci était demandé au défendeur :
interdiction est désormais réalisée

128
00:07:56,780 --> 00:07:58,560
au demandeur de réitérer sa plainte.

129
00:07:58,770 --> 00:08:01,320
Il doit laisser tranquille cet
homme pour la même cause.

130
00:08:02,340 --> 00:08:06,930
Si l'ordre avait été donné au
demandeur, le défendeur doit s'amender

131
00:08:07,130 --> 00:08:09,090
pour satisfaire aux prétentions
du demandeur.

132
00:08:09,540 --> 00:08:12,480
De même que si ce défendeur ne
s'exécute pas, c'est-à-dire qu'il

133
00:08:13,020 --> 00:08:13,860
ne prête pas serment.

134
00:08:14,060 --> 00:08:17,850
S'amender, c'est-à-dire payer la
composition pécuniaire prévue par

135
00:08:18,050 --> 00:08:19,680
la loi dont les parties dépendent.

136
00:08:19,880 --> 00:08:24,810
Enfin, sous certaines conditions,
la partie contre qui le serment

137
00:08:25,010 --> 00:08:27,330
est fait peut déclarer ce serment faux.

138
00:08:27,720 --> 00:08:29,490
Elle prête à son tour serment.

139
00:08:29,730 --> 00:08:32,400
Elle fait un serment en sens inverse.

140
00:08:33,930 --> 00:08:36,120
Le tribunal va alors déterminer
qui s'est parjuré.

141
00:08:36,780 --> 00:08:41,490
La loi gombette permet à Dieu alors
de trancher de telles contradictions

142
00:08:41,690 --> 00:08:42,450
de serments.

143
00:08:42,690 --> 00:08:46,980
Tout serment implique en effet
que celui qui le prête touche de

144
00:08:47,180 --> 00:08:51,330
la main au moment où il jure des
reliques de saints ou la Bible.

145
00:08:51,600 --> 00:08:54,060
Il engage ainsi Dieu dans ce qu'il
affirme.

146
00:08:54,540 --> 00:08:57,690
Dès lors, toute contradiction de
serment est un scandale au regard

147
00:08:57,890 --> 00:08:58,650
de Dieu.

148
00:08:58,850 --> 00:09:02,220
D'où l'idée de la loi gombette
lorsque les parties ont été jusqu'à

149
00:09:02,420 --> 00:09:05,010
la prestation de serment
contradictoire, de soumettre l'un

150
00:09:05,210 --> 00:09:07,620
des cojureurs de part et d'autre
à un duel.

151
00:09:09,090 --> 00:09:16,650
Il s'agit tout simplement de mettre
l'accusateur contre l'accusé.

152
00:09:18,390 --> 00:09:21,690
L'accusateur contre l'accusé ou
plus exactement des champions de

153
00:09:21,890 --> 00:09:22,650
ces deux individus.

154
00:09:22,850 --> 00:09:27,600
Dieu, dans ce duel, est censé démasquer
la partie qui s'est parjurée à

155
00:09:27,800 --> 00:09:28,690
travers son serment.

156
00:09:29,340 --> 00:09:33,960
Celle qui triomphe est considérée
comme ayant administré la preuve

157
00:09:34,320 --> 00:09:35,080
de son bon droit.

158
00:09:35,880 --> 00:09:39,030
Il faut signaler que l'Église a
toujours refusé de cautionner ce duel.

159
00:09:39,230 --> 00:09:42,500
Quand le roi Gondebaud l'avait
introduit dans la loi Gombette,

160
00:09:42,840 --> 00:09:45,750
il l'avait fait malgré les
protestations de l'évêque de Vienne.

161
00:09:46,620 --> 00:09:50,940
De même, à l'époque carolingienne,
un concile de 855 déclare que l'un

162
00:09:51,140 --> 00:09:56,160
des combattants tué lors de ces
duels sera considéré comme un suicidé

163
00:09:56,670 --> 00:09:58,550
et le survivant comme un meurtrier.

164
00:10:02,070 --> 00:10:06,900
Ce duel, c'est une ordalie,
un jugement de Dieu stricto sensu.

165
00:10:07,590 --> 00:10:09,390
Ces ordalies sont des épreuves
physiques.

166
00:10:09,590 --> 00:10:12,570
Elles montrent alors la confiance
absolue qu'ont les hommes de cette

167
00:10:12,770 --> 00:10:15,060
époque dans les signes donnés par
la divinité.

168
00:10:15,450 --> 00:10:18,090
C'est la puissance de l'au-delà
qui est censée avoir tranché.

169
00:10:18,870 --> 00:10:21,450
On part du principe qu'il faut
être extrêmement sûrs de sa cause

170
00:10:21,690 --> 00:10:24,990
pour s'entêter et risquer à la
fois le discrédit ici-bas et la

171
00:10:25,190 --> 00:10:26,010
damnation éternelle.

172
00:10:26,580 --> 00:10:29,730
Les ordalies peuvent être bilatérales
ou encore unilatérales.

173
00:10:30,030 --> 00:10:32,970
Comme ordalie bilatérale,
on peut citer le duel.

174
00:10:33,420 --> 00:10:36,930
En ce qui concerne des ordalies
unilatérales, on peut citer l'ordalie

175
00:10:37,130 --> 00:10:41,730
de l'eau froide qui consiste à
plonger le plaideur pieds et poings

176
00:10:41,930 --> 00:10:42,930
liés dans un étang.

177
00:10:43,860 --> 00:10:48,240
S'il coule, ce qui ne fait guère
de doute, c'est que l'eau pure

178
00:10:48,440 --> 00:10:52,560
accueille ce corps lui-même pur
de tout péché et on retire au plus

179
00:10:52,760 --> 00:10:56,910
vite de l'eau cet homme,
il est innocent.

180
00:10:57,600 --> 00:11:02,230
En revanche, s'il flotte,
c'est que l'eau impure refuse ce

181
00:11:02,430 --> 00:11:03,820
corps impur, souillé.

182
00:11:04,540 --> 00:11:07,150
Le plaideur est déclaré coupable.

183
00:11:08,230 --> 00:11:10,300
Autre type d’ordalie, 
l'ordalie de l'eau chaude.

184
00:11:10,570 --> 00:11:13,540
On demande à une des parties de
plonger la main dans un chaudron

185
00:11:13,740 --> 00:11:14,710
et d'en tirer un objet.

186
00:11:15,340 --> 00:11:17,320
Dans la loi salique,
il s'agit d'attraper au fond d'un

187
00:11:17,520 --> 00:11:20,070
chaudron d'eau chaude,
une pierre ou encore un anneau.

188
00:11:20,920 --> 00:11:25,180
On met ensuite un bandage autour
de la main, bandage que les juges

189
00:11:25,380 --> 00:11:26,140
mettent sous scellés.

190
00:11:26,440 --> 00:11:28,150
Quelques jours après,
on examine la plaie.

191
00:11:28,450 --> 00:11:32,410
Si la brûlure a mauvaise apparence,
cas vraisemblable, la preuve est

192
00:11:32,610 --> 00:11:34,150
faite de la culpabilité.

193
00:11:34,350 --> 00:11:38,500
Si, au contraire, la main est intacte,
signe de protection divine,

194
00:11:39,100 --> 00:11:40,000
c'est l'innocence.

195
00:11:40,420 --> 00:11:43,210
Vous voyez bien que le mode de
preuve est en fonction du degré

196
00:11:43,690 --> 00:11:48,520
de l'idée de la culpabilité qu'on
se fait alors de la personne à

197
00:11:48,720 --> 00:11:50,600
qui on soumet l'épreuve.