1 00:00:05,590 --> 00:00:06,350 B. 2 00:00:06,820 --> 00:00:08,950 Le statut restauré. 3 00:00:11,290 --> 00:00:17,230 En 1814, la volonté de de fermer 4 00:00:17,430 --> 00:00:22,750 la révolution passe par une charte octroyée. 5 00:00:25,510 --> 00:00:34,690 On évite très soigneusement l'expression "d'acte constitutionnel". 6 00:00:35,980 --> 00:00:44,020 La charte porte, avec elle, toute la tradition de l'époque 7 00:00:44,220 --> 00:00:55,210 médiévale et de l'expérience anglaise que Louis XVIII a connu lors de 8 00:00:55,410 --> 00:00:57,430 son exil en Angleterre. 9 00:01:01,180 --> 00:01:08,170 Il est peut-être bon de rappeler que Louis XVIII est le frère de 10 00:01:08,920 --> 00:01:11,680 Louis XVI, qui a été guillotiné. 11 00:01:13,240 --> 00:01:19,210 C'est donc, de la part de Louis XVIII, une preuve certaine de courage, 12 00:01:19,410 --> 00:01:28,000 de revenir dans le royaume de France qui a, il y a peu, exécuté son 13 00:01:28,200 --> 00:01:28,960 propre frère. 14 00:01:31,000 --> 00:01:38,050 Louis XVIII, en Angleterre, outre la pratique parlementaire, 15 00:01:39,220 --> 00:01:47,740 a pu également observer les chartes et connaître à l'étude les grandes 16 00:01:47,940 --> 00:01:51,970 charte royale dès 1215. 17 00:01:52,630 --> 00:01:58,030 Les chartes anglaises, dès 1215, marquent les premières 18 00:01:58,230 --> 00:02:03,430 grandes expressions des libertés publiques et de leur garantie. 19 00:02:04,750 --> 00:02:10,270 À ces références, s'ajoute la détermination de Louis XVIII pour 20 00:02:10,470 --> 00:02:14,350 obtenir cette charte en 1814. 21 00:02:14,550 --> 00:02:19,840 Premièrement : la charte de 1814. 22 00:02:21,790 --> 00:02:27,850 Le 4 juin 1814, en séance royale, 23 00:02:28,900 --> 00:02:32,260 la charte est communiquée aux chambres. 24 00:02:34,780 --> 00:02:41,530 Sans discussion et sans vote, elle est simplement octroyée. 25 00:02:42,970 --> 00:02:48,430 Et la charte s'efforce de réconcilier les Français. 26 00:02:49,540 --> 00:02:54,670 C'est l'article 11 de la Charte qui tente de l'expliciter. 27 00:02:55,660 --> 00:03:03,070 Toute recherche des opinions et votes émis jusqu'à la restauration 28 00:03:03,610 --> 00:03:04,930 sont interdits. 29 00:03:06,370 --> 00:03:11,260 Le même oubli est commandé aux tribunaux et aux citoyens. 30 00:03:14,630 --> 00:03:22,310 Les 76 articles de la Charte s'organisent tous autour du roi, 31 00:03:23,990 --> 00:03:25,460 chef suprême de l'État. 32 00:03:27,020 --> 00:03:28,190 C'est l'article 14. 33 00:03:29,360 --> 00:03:32,540 Il est inviolable et sacré, c'est l'article 13. 34 00:03:33,440 --> 00:03:40,010 Et même si le projet de sacre à Reims est préparé, Louis XVIII 35 00:03:41,210 --> 00:03:43,250 n'aura pas le temps d'être sacré. 36 00:03:45,530 --> 00:03:52,340 L'article 14, qui énonce les fonctions du roi, est rédigé par Louis XVIII 37 00:03:53,810 --> 00:03:58,820 sur le modèle de l'article 41 de 38 00:03:59,020 --> 00:04:02,870 la Constitution de l'an 8, qui est la Constitution du Consulat. 39 00:04:03,860 --> 00:04:09,590 L'article 41 de la Constitution de l'an 8 décrivait les fonctions 40 00:04:10,040 --> 00:04:11,300 du Premier Consul. 41 00:04:13,010 --> 00:04:19,190 C'est cet article-là qui sert à 42 00:04:19,390 --> 00:04:24,440 Louis XVIII comme modèle pour l'article 14 de sa charte. 43 00:04:26,300 --> 00:04:36,260 Louis XVIII, à la différence de Louis XVI en 1791, ou du Directoire 44 00:04:36,590 --> 00:04:41,690 en 1795, veut résoudre les conflits 45 00:04:41,890 --> 00:04:43,940 qui l'oppose à la puissance législative. 46 00:04:46,430 --> 00:04:51,200 Il a droit de convoquer, chaque année, les deux chambres 47 00:04:51,740 --> 00:04:54,620 et de dissoudre la Chambre des députés. 48 00:04:55,700 --> 00:05:00,530 Ce droit est prévu à l'article 50 de la Charte. 49 00:05:01,580 --> 00:05:07,730 Mais la Charte, comme tout bon compromis, ne convient évidemment 50 00:05:07,930 --> 00:05:12,500 à personne, ni aux libéraux ni aux ultraroyalistes. 51 00:05:14,180 --> 00:05:20,450 Ces derniers multiplient les gestes de provocation et d'intransigeance. 52 00:05:22,970 --> 00:05:28,340 Louis XVIII, nous l'avons déjà dit, a beaucoup étudié la monarchie 53 00:05:28,540 --> 00:05:29,300 anglaise. 54 00:05:31,610 --> 00:05:37,850 Louis XVIII va se poser en retrait pour laisser la conduite de la 55 00:05:38,050 --> 00:05:43,460 politique à ses ministres et aux chambres, entre lesquelles il 56 00:05:43,660 --> 00:05:46,880 intervient simplement comme arbitre. 57 00:05:48,230 --> 00:05:53,930 Le parlementarisme trouve, avec Louis XVIII, ses premières 58 00:05:54,130 --> 00:05:54,890 expressions. 59 00:05:56,930 --> 00:06:02,000 À la mort de Louis XVIII, le 16 septembre 1824, 60 00:06:02,840 --> 00:06:09,200 suivant les lois fondamentales du royaume, Charles X succède à 61 00:06:09,980 --> 00:06:10,740 Louis XVIII. 62 00:06:13,130 --> 00:06:18,500 Charles X a une personnalité qu'il importe de décrire pour comprendre 63 00:06:19,550 --> 00:06:22,550 son règne et son intransigeance. 64 00:06:23,810 --> 00:06:30,380 Il importe même d'essayer de comprendre ce roi, que l'on a tendance à 65 00:06:30,580 --> 00:06:33,380 caricaturer un peu rapidement et un peu facilement. 66 00:06:36,590 --> 00:06:41,210 Il est certain que Charles X est fort des préjugés de sa naissance. 67 00:06:43,190 --> 00:06:44,600 Il est convaincu de sa mission. 68 00:06:46,700 --> 00:06:52,720 Et il envisage, lui, assez rapidement son sacre à Reims, 69 00:06:53,930 --> 00:07:00,650 Sacre qui est très soigneusement réglé et qui se déroule le 24 mars 70 00:07:00,850 --> 00:07:01,760 1825. 71 00:07:02,720 --> 00:07:08,870 C'est dire, vous le voyez comment la même enfance, la tradition royale, 72 00:07:09,890 --> 00:07:14,120 depuis la très haute antiquité, se poursuit et connaît, 73 00:07:14,780 --> 00:07:20,270 jusque dans la période contemporaine, 1825, le sacre royal. 74 00:07:22,550 --> 00:07:28,570 La cérémonie du sacre de Charles X a lieu le 25 mars 1825, 75 00:07:28,770 --> 00:07:36,020 dans la plus parfaite des traditions, et cela va irriter la Chambre. 76 00:07:37,220 --> 00:07:42,890 Charles X doit gouverner avec elle, mais aussi sans elle, 77 00:07:43,090 --> 00:07:43,850 si nécessaire. 78 00:07:45,110 --> 00:07:54,020 En août 1829, le roi Charles X appelle au ministère le prince 79 00:07:54,220 --> 00:07:55,160 de Polignac. 80 00:07:56,390 --> 00:08:02,030 Polignac, qui est un ultraroyaliste, et qui apparaît évidemment comme 81 00:08:02,230 --> 00:08:02,990 un défi. 82 00:08:04,290 --> 00:08:10,560 La pratique de la vie parlementaire, qui a été inaugurée par Louis XVIII 83 00:08:12,000 --> 00:08:18,360 et qui s'inspire du modèle anglais, offre au roi, au début de la session 84 00:08:18,560 --> 00:08:22,710 annuelle des chambres, dans le discours du Trône, 85 00:08:23,580 --> 00:08:27,360 d'exposer le programme du gouvernement. 86 00:08:28,590 --> 00:08:36,630 En réponse, la Chambre des députés vote une adresse par laquelle elle 87 00:08:36,830 --> 00:08:40,290 approuve ou blâme la politique gouvernementale. 88 00:08:43,800 --> 00:08:50,070 Au début de la cession, en mars 1830, le discours du trône 89 00:08:50,370 --> 00:08:58,200 de Charles X manifeste vraiment fermement ses prétentions absolutistes 90 00:08:58,920 --> 00:09:00,420 et son autorité. 91 00:09:01,950 --> 00:09:09,180 En réponse, la Chambre va voter une adresse hostile contre Charles X, 92 00:09:09,380 --> 00:09:19,290 soutenue par 221 députés, pour blâmer la politique du 93 00:09:19,490 --> 00:09:20,250 gouvernement. 94 00:09:22,590 --> 00:09:30,900 La dissolution de la Chambre des 221 opposants va conduire à l'élection 95 00:09:31,500 --> 00:09:37,520 d'une nouvelle chambre qui comptera, malheureusement pour Charles X, 96 00:09:37,980 --> 00:09:44,010 non plus 221, mais 274 opposants. 97 00:09:46,650 --> 00:09:53,970 Cette décision de dissolution de l'Assemblée va également conduire 98 00:09:54,600 --> 00:09:57,300 à la révolution de 1830. 99 00:09:58,860 --> 00:10:05,580 Charles X doit abdiquer, et il laisse la place à la dernière 100 00:10:05,780 --> 00:10:09,270 monarchie en France, la dernière à porter ce nom, 101 00:10:10,050 --> 00:10:15,390 la monarchie de Juillet, avec la charte de 1830. 102 00:10:15,590 --> 00:10:25,550 Deuxièmement : la Charte de 1830. 103 00:10:29,240 --> 00:10:36,350 Le duc d'Orléans ne succède pas à Charles X selon les modalités 104 00:10:36,550 --> 00:10:40,070 prévues par les lois fondamentales du royaume. 105 00:10:41,930 --> 00:10:47,450 Le duc d'Orléans, en effet, est acclamé par la foule. 106 00:10:48,800 --> 00:10:56,090 On est en juillet, et cela suffit pour légitimer et baptiser le nouveau 107 00:10:56,290 --> 00:10:57,050 régime. 108 00:10:57,800 --> 00:11:05,180 Le 3 août 1830, les deux chambres se réunissent autour du Duc d'Orléans 109 00:11:05,720 --> 00:11:08,510 pour la composition d'une nouvelle chambre. 110 00:11:12,530 --> 00:11:15,740 Cette nouvelle charte commence ainsi. 111 00:11:19,150 --> 00:11:27,790 Je cite : "Louis-Philippe, Roi des Français, à tous présents 112 00:11:27,990 --> 00:11:33,800 et à venir, salut." Fin de citation. 113 00:11:36,230 --> 00:11:44,690 Quelques mots de commentaires sur cette annonce et cette introduction 114 00:11:44,890 --> 00:11:54,590 brève, qui porte énormément d'indices importants sur la nouvelle et dernière 115 00:11:54,790 --> 00:11:55,670 monarchie française. 116 00:11:57,320 --> 00:12:07,790 Le duc d'Orléans évite tout d'abord les noms de Philippe VII ou de 117 00:12:07,990 --> 00:12:11,690 Louis XIX, qui pouvaient lui revenir. 118 00:12:13,460 --> 00:12:14,600 Il s'appelle simplement Louis-Philippe. 119 00:12:15,200 --> 00:12:20,750 Louis-Philippe renonce à tout ordre dynastique. 120 00:12:23,740 --> 00:12:28,020 Il renonce à toute ordre parce qu'il n'évoque aucun numéro après 121 00:12:28,260 --> 00:12:32,970 son nom, ni Philippe VII, ni Louis XIX. 122 00:12:35,280 --> 00:12:40,710 Il renonce à tout ordre dynastique, mais il reprend cependant le titre 123 00:12:41,220 --> 00:12:46,140 de roi des Français, qui est un titre qui avait été 124 00:12:46,340 --> 00:12:53,130 donné à Louis XVI dans la Constitution de 1791. 125 00:12:53,330 --> 00:12:59,250 C'est-à-dire que ce faisant, avec ce titre de roi des Français, 126 00:12:59,880 --> 00:13:04,800 il accepte ainsi la tradition constitutionnelle. 127 00:13:05,790 --> 00:13:09,060 Il accepte l'ordre constitutionnel. 128 00:13:10,230 --> 00:13:18,660 De fait, Louis-Philippe reconnaît ne pas hériter du trône au sens 129 00:13:19,050 --> 00:13:20,520 des lois fondamentales. 130 00:13:21,930 --> 00:13:30,930 Il accepte une fonction qui est proposée et définie dans un texte 131 00:13:31,650 --> 00:13:32,730 qui n'est pas son œuvre. 132 00:13:34,320 --> 00:13:42,780 Son acceptation répond à l'offre préalable présentée et proposée 133 00:13:43,530 --> 00:13:47,700 par la Chambre des pairs et ses députés. 134 00:13:49,740 --> 00:13:54,330 La confrontation d'une offre et d'une acceptation donne, 135 00:13:55,770 --> 00:14:00,180 à la nouvelle monarchie, une nature contractuelle. 136 00:14:01,560 --> 00:14:07,260 Le contrat, en effet, naît toujours d'une offre et d'une 137 00:14:07,460 --> 00:14:08,220 acceptation. 138 00:14:09,630 --> 00:14:12,960 Cette confrontation crée le contrat. 139 00:14:14,370 --> 00:14:19,470 Ce cadre contractuel place le Roi et les chambres sur un même pied, 140 00:14:21,540 --> 00:14:25,800 et donne à la vie politique deux centres d'impulsion, 141 00:14:27,000 --> 00:14:31,110 garantissant l'équilibre qui, pendant très longtemps, 142 00:14:31,310 --> 00:14:32,070 a été cherché. 143 00:14:34,470 --> 00:14:38,340 Le principe contractuel est suffisant. 144 00:14:39,810 --> 00:14:47,580 La ratification au suffrage populaire n'est pas jugée nécessaire ni 145 00:14:47,970 --> 00:14:48,870 suffisante. 146 00:14:50,370 --> 00:14:58,830 Donc l'engagement politique du roi va se traduire par la réduction 147 00:14:59,460 --> 00:15:01,920 des attributions du président du Conseil. 148 00:15:03,810 --> 00:15:10,460 Louis-Philippe n'hésite pas à mettre directement fin à l'existence de 149 00:15:10,660 --> 00:15:11,420 ministère. 150 00:15:13,710 --> 00:15:19,050 Louis-Philippe va également intervenir 151 00:15:20,070 --> 00:15:21,660 dans le choix des ministres. 152 00:15:23,190 --> 00:15:28,080 Son implication politique grandit au point qu'une adresse, 153 00:15:28,710 --> 00:15:35,760 en 1839, l'accuse de poursuivre la politique de Charles X. 154 00:15:37,110 --> 00:15:44,850 Il faut ici se souvenir de la sagesse de Louis XVIII qui s'était effacée 155 00:15:45,780 --> 00:15:52,920 pour laisser, à ses ministres le soin de conduire la politique du 156 00:15:53,120 --> 00:15:58,230 gouvernement, et de laisser aussi un libre champ à l'espace 157 00:15:58,430 --> 00:15:59,190 parlementaire. 158 00:16:01,740 --> 00:16:07,860 Cette sagesse de Louis XVIII, qui avait été un peu oubliée par 159 00:16:08,060 --> 00:16:12,300 Charles X l'est, vous le voyez, également, par Louis-Philippe. 160 00:16:18,060 --> 00:16:23,310 Devant cette réaction de Louis-Philippe, la Chambre des 161 00:16:23,510 --> 00:16:26,220 députés va revendiquer une part de pouvoir. 162 00:16:26,420 --> 00:16:31,050 Malheureusement, en confiant la représentation nationale à la 163 00:16:31,250 --> 00:16:37,530 bourgeoisie, la monarchie de Juillet n'a pas doté le régime d'une base 164 00:16:37,730 --> 00:16:43,230 sociale cohérente avec majorité et opposition. 165 00:16:45,660 --> 00:16:52,260 Les querelles de personnes vont interdire l'émergence durable de 166 00:16:52,460 --> 00:16:53,460 partis politiques. 167 00:16:54,210 --> 00:16:59,400 Et cette mauvaise organisation politique va priver le droit de 168 00:16:59,600 --> 00:17:01,350 dissolution de son efficacité. 169 00:17:03,870 --> 00:17:08,850 Malgré la fréquence de son utilisation, 170 00:17:10,800 --> 00:17:19,110 les dissolutions n'apportent aucun changement notable dans la composition 171 00:17:19,310 --> 00:17:20,070 de l'assemblée. 172 00:17:21,060 --> 00:17:22,120 Les divisions subsistent. 173 00:17:23,380 --> 00:17:28,270 Les ministères restent faibles et la contestation parlementaire 174 00:17:28,720 --> 00:17:29,680 est constante. 175 00:17:29,880 --> 00:17:37,690 Louis-Philippe, de plus en plus intransigeant, commence à censurer 176 00:17:38,230 --> 00:17:39,250 les oppositions. 177 00:17:40,690 --> 00:17:50,860 Parmi les restrictions de la liberté d'expression, une loi d'avril 1834 178 00:17:51,490 --> 00:17:54,400 limite le droit d'association. 179 00:17:55,210 --> 00:18:01,450 Et pour la contourner, toutes les manifestations civiles 180 00:18:01,960 --> 00:18:04,420 servent de prétexte. 181 00:18:06,010 --> 00:18:11,620 Le retour des cendres de Napoléon, le 15 décembre 1840, 182 00:18:12,160 --> 00:18:17,530 de l'Arc de Triomphe aux Invalides, en passant par la Concorde, 183 00:18:18,790 --> 00:18:25,210 va donner l'occasion à une foule considérable d'exprimer son attachement 184 00:18:26,110 --> 00:18:33,130 au régime impérial et de marquer sa réprobation à l'égard de 185 00:18:33,330 --> 00:18:34,090 Louis-Philippe. 186 00:18:35,920 --> 00:18:42,370 Une campagne de banquet sert de prétexte à des réunions politiques. 187 00:18:43,840 --> 00:18:50,860 Une participation financière substantielle permet d'en écarter 188 00:18:51,060 --> 00:18:51,820 le peuple. 189 00:18:53,860 --> 00:19:01,180 De juillet 1847 à février 1848, 190 00:19:02,530 --> 00:19:12,940 70 banquets à Paris et en province vont réunir près de 17 000 convives. 191 00:19:14,650 --> 00:19:21,910 En février 1848, un banquet organisé à Paris est interdit. 192 00:19:23,410 --> 00:19:28,990 Un cortège se forme pourtant et se heurte à la troupe. 193 00:19:29,190 --> 00:19:34,630 Rapidement, les barricades se dressent 194 00:19:35,050 --> 00:19:35,810 dans Paris. 195 00:19:36,910 --> 00:19:42,910 Louis-Philippe abdique et laisse place à la République. 196 00:19:44,170 --> 00:19:49,660 Louis-Philippe aura été, en France, la dernière incarnation 197 00:19:50,380 --> 00:19:52,000 de la personne du roi. 198 00:19:53,500 --> 00:19:59,770 C'est à cette occasion que se finit la dernière expérience de la royauté 199 00:20:00,460 --> 00:20:01,690 dans l'histoire française.