1
00:00:04,940 --> 00:00:06,240
Bonjour à tous.

2
00:00:06,660 --> 00:00:09,580
Permettez-moi tout d’abord de me
présenter.

3
00:00:10,080 --> 00:00:13,620
Je suis Céline Combette,
maître de conférences en histoire

4
00:00:13,820 --> 00:00:14,580
du droit.

5
00:00:15,100 --> 00:00:19,180
Nous allons, au cours de ce second
semestre, retracer l’histoire de

6
00:00:19,380 --> 00:00:21,020
notre droit et de nos institutions.

7
00:00:22,620 --> 00:00:26,580
Cette histoire nous permettra notamment
de comprendre la construction de

8
00:00:26,780 --> 00:00:30,140
notre État, comment notre État
s’est érigé, à partir de quel modèle,

9
00:00:30,420 --> 00:00:34,200
quels sont les matériaux qui ont
été utilisés et bien d’autres

10
00:00:34,400 --> 00:00:35,160
questions.

11
00:00:35,900 --> 00:00:39,480
Nous tâcherons de répondre à ces
interrogations à travers ces vidéos

12
00:00:39,680 --> 00:00:42,680
pour lesquelles j’ai décidé de
suivre un ordre chronologique.

13
00:00:43,620 --> 00:00:47,220
Nous commencerons notre étude à
Rome pour finir à la Révolution

14
00:00:47,420 --> 00:00:48,180
française.

15
00:00:48,380 --> 00:00:50,400
Trois grandes parties,
comme nous allons le voir,

16
00:00:50,760 --> 00:00:53,120
rythmeront ainsi notre étude.

17
00:00:53,320 --> 00:00:57,660
Chaque thème sera annoncé au début
d’une série de vidéos.

18
00:00:59,360 --> 00:01:02,340
Vous l’avez compris,
notre programme est riche,

19
00:01:02,540 --> 00:01:07,080
très riche, mais aussi important
dans le cadre de votre formation.

20
00:01:08,080 --> 00:01:11,600
Il apportera des connaissances
importantes pour ceux qui se destinent

21
00:01:11,800 --> 00:01:12,560
au journalisme.

22
00:01:13,140 --> 00:01:16,330
Il leur permettra ainsi de mieux
comprendre nos institutions actuelles.

23
00:01:16,530 --> 00:01:22,370
Il donnera au moins à tous des
clés de compréhension du monde actuel,

24
00:01:22,630 --> 00:01:24,330
de notre information actuelle.

25
00:01:26,390 --> 00:01:29,710
Notre cours va donc porter sur
l’histoire du droit et des

26
00:01:29,910 --> 00:01:30,790
institutions.

27
00:01:31,670 --> 00:01:34,290
On a coutume d’ouvrir ce cours
à travers une citation :

28
00:01:35,910 --> 00:01:41,450
"Ubi societas ibi jus",
il n’y a pas de société qui n’ait

29
00:01:41,650 --> 00:01:42,410
un droit.

30
00:01:42,870 --> 00:01:46,290
Là où il y a une société,
il y a du droit.

31
00:01:46,690 --> 00:01:50,550
Toute société aurait un droit,
donc il n’y aurait pas de société

32
00:01:50,750 --> 00:01:51,510
sans droit.

33
00:01:52,350 --> 00:01:55,950
Le droit serait apparu dès lors
que les hommes auraient vécu ensemble,

34
00:01:56,250 --> 00:01:57,990
auraient formé une société.

35
00:01:59,650 --> 00:02:04,150
Depuis quelques années,
notamment les travaux sur le

36
00:02:04,350 --> 00:02:07,570
positivisme juridique du juriste
austro-américain Hans Kelsen,

37
00:02:07,770 --> 00:02:10,410
ou encore dernièrement ceux de
l’historien du droit d’origine

38
00:02:10,610 --> 00:02:14,970
italienne Aldo Schiavone,
cet adage dont on ne connaît pas

39
00:02:15,170 --> 00:02:18,910
l’origine fait l’objet d’une relative
démystification.

40
00:02:20,050 --> 00:02:24,130
Corrélativement, d'un regain de
questionnement sur l’apparition

41
00:02:24,330 --> 00:02:28,510
même du droit, quand le droit serait
apparu ?

42
00:02:28,970 --> 00:02:32,010
Nous ne pouvons pas ici entrer
dans un tel débat.

43
00:02:33,210 --> 00:02:37,510
Contentons-nous, et c’est déjà
beaucoup, de partir de certains

44
00:02:37,710 --> 00:02:43,550
principes aujourd’hui admis par tous,
et notamment un, mais notre droit

45
00:02:43,750 --> 00:02:45,950
d’aujourd’hui tient beaucoup au
droit d’hier.

46
00:02:46,570 --> 00:02:51,170
Des règles, des principes ont contribué
par couches successives à façonner

47
00:02:51,370 --> 00:02:54,870
le droit français tel qu’il existe
aujourd’hui.

48
00:02:55,550 --> 00:02:58,730
Certains termes juridiques,
certains concepts ou mécanismes

49
00:02:58,930 --> 00:03:05,370
plongent ainsi leurs racines dans
un passé parfois très éloigné.

50
00:03:05,850 --> 00:03:10,930
Notre droit n’est ainsi pas né
ex nihilo, c’est-à-dire à partir

51
00:03:11,130 --> 00:03:11,890
de rien.

52
00:03:12,730 --> 00:03:17,290
Citons une phrase de Philippe Malaurie,
un grand professeur de droit civil.

53
00:03:18,550 --> 00:03:22,690
Cette phrase est relative à la
partie du Code civil traitant du

54
00:03:22,890 --> 00:03:27,670
droit des obligations,
mais trouve, comme vous allez le voir,

55
00:03:27,950 --> 00:03:30,110
à s’appliquer à bien d’autres domaines.

56
00:03:31,190 --> 00:03:35,830
En 2000 ainsi, Philippe Malaurie
indiquait que la théorie des

57
00:03:36,030 --> 00:03:40,610
obligations du Code Napoléon est
la fille du droit commun.

58
00:03:41,570 --> 00:03:45,150
Mais comme les enfants réussit,
une fille qui ressemble à son père,

59
00:03:45,450 --> 00:03:48,310
naît vivante différente de son père.

60
00:03:49,670 --> 00:03:53,590
Le droit des obligations que nous
appliquons aujourd’hui a pour ancêtre

61
00:03:53,790 --> 00:03:57,590
le droit romain, mais notre droit
des obligations n’est pas bien

62
00:03:57,790 --> 00:04:00,430
évidemment un simple calque des
règles romaines.

63
00:04:00,830 --> 00:04:05,930
Ce droit des obligations a évolué
et évolue encore aujourd’hui afin

64
00:04:06,130 --> 00:04:08,070
de prendre en considération les
changements de la société,

65
00:04:08,270 --> 00:04:09,030
tout simplement.

66
00:04:10,710 --> 00:04:14,870
Ce que je viens de dire et ce que
Philippe Malaurie indiquait,

67
00:04:15,070 --> 00:04:19,290
oui, le droit des obligations est
valable pour bien d’autres de nos

68
00:04:19,490 --> 00:04:22,750
règles, pour bien des aspects de
notre droit.

69
00:04:23,770 --> 00:04:27,430
Définition les deux notions
fondamentales de notre matière,

70
00:04:28,410 --> 00:04:32,110
l’histoire du droit et des
institutions, définition du droit

71
00:04:32,310 --> 00:04:33,410
et définition des institutions.

72
00:04:33,610 --> 00:04:38,010
Le droit peut se définir comme
l’ensemble des règles qui ordonnent

73
00:04:38,210 --> 00:04:41,450
les intérêts des hommes dans leurs
rapports sociaux.

74
00:04:42,830 --> 00:04:46,070
Quant au mot institution,
utilisons tout simplement le Littré

75
00:04:46,270 --> 00:04:47,530
pour le définir.

76
00:04:47,990 --> 00:04:50,490
Ce dernier en donne d’ailleurs
plusieurs acceptions.

77
00:04:51,350 --> 00:04:54,330
La première renvoie à "l’action
par laquelle on institue,

78
00:04:54,530 --> 00:04:55,290
on établit".

79
00:04:55,490 --> 00:04:59,150
La deuxième indique que le mot
institution renvoie à "tout ce

80
00:04:59,350 --> 00:05:04,030
qui est inventé et établi par les
hommes en opposition de ce qui

81
00:05:04,230 --> 00:05:04,990
provient de la nature".

82
00:05:06,010 --> 00:05:10,970
Ce qui est institution est sujet
ainsi à changement.

83
00:05:12,110 --> 00:05:15,690
Les institutions couvrent l’ensemble
des lois, des règlements

84
00:05:15,890 --> 00:05:19,530
administratifs, des conventions,
écrites ou non, qui fixent ainsi

85
00:05:19,730 --> 00:05:21,710
l’organisation d’un secteur de la vie.

86
00:05:21,910 --> 00:05:26,990
Or, cet ensemble, comme nous le
verrons, évolue au fil du temps.

87
00:05:27,530 --> 00:05:32,770
En découlent des structures politiques
qui aussi évoluent au gré de la

88
00:05:32,970 --> 00:05:33,730
société.

89
00:05:34,390 --> 00:05:37,370
Je vous donnerai, au cours de ces
différentes semaines,

90
00:05:37,570 --> 00:05:43,510
une bibliographie qui évoluera
afin de coller au mieux à ce que

91
00:05:43,710 --> 00:05:44,790
je vous indiquerai en cours.

92
00:05:45,710 --> 00:05:50,650
S’interroger sur les institutions,
c’est ainsi s’interroger sur

93
00:05:50,850 --> 00:05:55,330
l’organisation des pouvoirs publics
et au sommet de cette organisation,

94
00:05:55,710 --> 00:05:56,470
l’État.

95
00:05:57,230 --> 00:06:00,770
La définition de l’État dans son
acception moderne est récente.

96
00:06:01,950 --> 00:06:06,990
Le mot État dérive étymologiquement
du latin status, ce qui permet

97
00:06:07,190 --> 00:06:10,550
de comprendre l’homogénéité
terminologique dans les principales

98
00:06:10,750 --> 00:06:11,610
langues latines.

99
00:06:11,810 --> 00:06:16,510
Jusqu’à tardivement,
le mot status ne désignait pas

100
00:06:16,710 --> 00:06:17,510
une entité politique.

101
00:06:18,290 --> 00:06:22,330
On lui préférait alors les termes
de respublica ou encore de regno.

102
00:06:23,150 --> 00:06:29,110
Le mot estat dans les usages médiévaux
renvoie ainsi à d’autres notions

103
00:06:29,310 --> 00:06:31,610
que celles d’État au sens moderne.

104
00:06:32,510 --> 00:06:35,830
Cette notion d’estat exprime notamment
l’idée soit de rang,

105
00:06:36,150 --> 00:06:40,070
de fonction ou encore de droit
lié à la possession d’un territoire.

106
00:06:41,390 --> 00:06:47,890
L’acception moderne n’apparaît
ainsi que timidement au 16ᵉ siècle

107
00:06:48,090 --> 00:06:51,350
pour devenir courant au 17ᵉ siècle.

108
00:06:52,170 --> 00:06:55,810
Il semble que celui qui a donné
à ce mot son sens actuel est tout

109
00:06:56,010 --> 00:06:58,990
simplement Nicolas Machiavel dans
Le Prince, je cite :

110
00:06:59,770 --> 00:07:03,370
"Tous les États, toutes les seigneuries
qui eurent et ont commandement

111
00:07:03,570 --> 00:07:07,650
sur les hommes furent et sont ou
républiques ou principautés".

112
00:07:08,530 --> 00:07:12,650
Mais le terme avec cette portée
peine alors à s’imposer.

113
00:07:12,850 --> 00:07:14,750
Pour preuve au 16ᵉ siècle.

114
00:07:14,950 --> 00:07:25,030
Jean Bodin, 1529-1596,
fait un ouvrage qu’on considère

115
00:07:25,230 --> 00:07:28,290
comme étant l’ouvrage de référence
sur la théorie de l’État,

116
00:07:28,570 --> 00:07:32,690
un ouvrage qu’il intitule "Les
Six Livres de la République".

117
00:07:32,970 --> 00:07:36,510
C’est ainsi dire que le mot État
n’arrive pas alors à s’imposer.

118
00:07:37,290 --> 00:07:41,250
Bodin c’est celui qui a conceptualisé
le mieux la théorie de l’État et

119
00:07:41,450 --> 00:07:43,410
son ouvrage, c'est "Les Six Livres
de la République".

120
00:07:45,310 --> 00:07:48,550
Je vous propose ainsi,
à travers ce cours, de retracer

121
00:07:48,750 --> 00:07:53,450
l’histoire de notre droit et de
nos institutions à travers trois

122
00:07:53,650 --> 00:07:54,410
parties.

123
00:07:55,190 --> 00:07:58,830
La première partie sera consacrée
aux origines de nos institutions

124
00:07:59,430 --> 00:08:01,450
et nous scinderons celle-ci en
deux études.

125
00:08:01,650 --> 00:08:06,710
La première traitera de la période
romaine, la seconde du monde franc.

126
00:08:07,490 --> 00:08:10,950
La période romaine commence avec
ce qu’on retient comme la fondation

127
00:08:11,150 --> 00:08:11,910
légendaire de Rome.

128
00:08:12,110 --> 00:08:14,070
Nous sommes en 753 avant notre ère.

129
00:08:14,430 --> 00:08:17,570
Cette période se termine
traditionnellement avec la chute

130
00:08:17,770 --> 00:08:19,070
de l’Empire romain d’Occident.

131
00:08:20,070 --> 00:08:22,190
476 après Jésus-Christ.

132
00:08:22,750 --> 00:08:28,310
Date théorique, très théorique,
mais date importante à relever.

133
00:08:28,690 --> 00:08:31,930
Ce qui nous intéressera pendant
le temps de cette période,

134
00:08:32,130 --> 00:08:36,030
ce n’est pas Rome elle-même,
mais la Gaule romaine,

135
00:08:36,350 --> 00:08:40,750
une Gaule que nous évoquerons depuis
les incursions romaines jusqu’aux

136
00:08:40,950 --> 00:08:42,530
invasions barbares.

137
00:08:42,810 --> 00:08:45,010
Deux points seront dégagés dans
cette partie.

138
00:08:45,210 --> 00:08:47,690
D’une part, l’organisation
administrative de Rome,

139
00:08:47,970 --> 00:08:52,770
donc de la Gaule, d’autre part,
le christianisme, un christianisme

140
00:08:52,970 --> 00:08:56,610
qui va avoir une influence considérable
sur nos institutions.

141
00:08:57,810 --> 00:09:00,630
Le second temps de cette première
partie sera consacré,

142
00:09:00,890 --> 00:09:03,930
comme je l’annonçais,
à la Gaule Franque.

143
00:09:04,530 --> 00:09:08,430
L’époque franque est la période
historique au cours de laquelle

144
00:09:08,630 --> 00:09:11,330
le territoire de la Gaule romaine
devient le support d’une entité

145
00:09:11,530 --> 00:09:15,370
nouvelle, le Regnum Francorum,
le Royaume des Francs.

146
00:09:16,190 --> 00:09:19,430
La construction de ce royaume commence
à la fin du 5ᵉ siècle avec les

147
00:09:19,630 --> 00:09:20,390
conquêtes de Clovis.

148
00:09:20,850 --> 00:09:23,610
Une nouvelle dynastie apparaît,
la Royauté mérovingienne.

149
00:09:23,810 --> 00:09:28,730
Nous irons de la fin du 5ᵉ siècle
jusqu’au milieu du 8ᵉ siècle.

150
00:09:29,230 --> 00:09:33,070
Cette période est marquée par la
coexistence de différentes ethnies.

151
00:09:33,610 --> 00:09:34,770
D’une part, les barbares.

152
00:09:35,410 --> 00:09:37,910
D’autre part, les Gallo-Romains.

153
00:09:38,790 --> 00:09:41,610
Parmi les barbares, plusieurs ethnies.

154
00:09:42,450 --> 00:09:44,030
Là encore il faudra regarder.

155
00:09:44,630 --> 00:09:47,850
Vont succéder aux Mérovingiens
les Carolingiens.

156
00:09:48,700 --> 00:09:52,990
Les Carolingiens vont considérablement
accroître leur territoire,

157
00:09:53,330 --> 00:10:01,030
mais surtout restaurer la dignité
impériale au bénéfice de Charlemagne.

158
00:10:01,590 --> 00:10:04,090
Viendra le temps de notre seconde
partie.

159
00:10:05,290 --> 00:10:07,930
Cette seconde partie sera liée
à la période féodale,

160
00:10:08,130 --> 00:10:09,290
10ᵉ, 12ᵉ siècle.

161
00:10:10,350 --> 00:10:12,970
Comme nous le verrons,
cette période se caractérise par

162
00:10:13,170 --> 00:10:18,030
une hiérarchie des seigneurs,
seigneurs qui se substituent au roi.

163
00:10:18,350 --> 00:10:21,910
La notion d’État que les Carolingiens
avaient tenté de restaurer disparaît

164
00:10:22,110 --> 00:10:22,870
complètement.

165
00:10:23,070 --> 00:10:27,050
Il faudra attendre le 12ᵉ siècle
pour commencer à voir se restaurer

166
00:10:27,250 --> 00:10:28,350
l’autorité du roi.

167
00:10:30,330 --> 00:10:35,210
Puis viendra la dernière partie,
notre dernière période se compose,

168
00:10:35,410 --> 00:10:36,390
là encore, de deux axes.

169
00:10:36,890 --> 00:10:40,090
Dans un premier temps nous verrons
comment la royauté a utilisé,

170
00:10:40,290 --> 00:10:43,990
à son profit, les règles féodales
afin de reprendre sa place.

171
00:10:44,190 --> 00:10:50,150
S’imposant comme seigneur,
le roi devient suzerain et deviendra

172
00:10:50,350 --> 00:10:51,990
peu à peu souverain.

173
00:10:53,770 --> 00:10:59,250
Souverain, cela implique qu’il
s’impose désormais à l’ensemble

174
00:10:59,450 --> 00:11:00,670
de ses sujets.

175
00:11:00,890 --> 00:11:06,070
Il s’est en quelque sorte extirpé
de la fameuse pyramide féodale

176
00:11:06,270 --> 00:11:10,690
où il ne pouvait être qu’un simple
suzerain, certes au sommet de cette

177
00:11:10,890 --> 00:11:14,770
hiérarchie, mais ne touchant pas
tous les sujets.

178
00:11:15,310 --> 00:11:19,450
Puis viendra le temps de l’époque
moderne avec la Monarchie absolue.

179
00:11:19,650 --> 00:11:22,730
Nous serons au 16ᵉ et nous finirons
en 1789.

180
00:11:23,350 --> 00:11:28,730
Nous conclurons ainsi ce cours
avec la Révolution française.

181
00:11:29,730 --> 00:11:34,630
Je vous souhaite à tous un excellent
second semestre et je reste bien

182
00:11:34,830 --> 00:11:39,370
évidemment à votre disposition
en cas de difficulté ou en cas

183
00:11:39,570 --> 00:11:40,990
tout du moins de questionnement.

184
00:11:41,790 --> 00:11:42,550
Bon cours.