1 00:00:06,070 --> 00:00:08,300 Deuxièmement : Valeur. 2 00:00:10,400 --> 00:00:14,675 Parmi les mesures corporelles, la main est une référence utilisée à Rome 3 00:00:14,875 --> 00:00:16,750 pour mesurer la valeur des choses. 4 00:00:18,150 --> 00:00:25,250 Tout ce que le pater, chef d’exploitation agricole, peut prendre en main, 5 00:00:26,250 --> 00:00:32,125 manus capere, prendre en main physiquement ou moralement, 6 00:00:32,825 --> 00:00:36,775 semble pouvoir faire partie des res mancipi. 7 00:00:37,900 --> 00:00:41,025 Les res mancipi se distinguent des res nec mancipi, 8 00:00:41,290 --> 00:00:45,375 selon une division exclusivement romaine et très ancienne. 9 00:00:46,660 --> 00:00:51,800 Les res mancipi sont les choses que l’on considère comme les plus utiles ou précieuses, 10 00:00:52,175 --> 00:00:57,975 car les plus directement liées aux activités du pater, chef d’exploitation. 11 00:01:00,290 --> 00:01:05,125 La liste strictement limitative de ces res mancipi 12 00:01:05,500 --> 00:01:09,625 comprend les esclaves et les animaux de trait ou de selle. 13 00:01:10,370 --> 00:01:15,225 S’ajoutent, à ces meubles, des biens immobiliers, tels que la maison d’habitation, 14 00:01:15,625 --> 00:01:19,100 les fonds de terre romains et les servitudes de passage. 15 00:01:19,880 --> 00:01:25,500 Ces servitudes ne se séparent pas, pour les Romains, du chemin qui en constitue l’assise. 16 00:01:26,150 --> 00:01:29,000 La servitude est assimilée à un bien immobilier, 17 00:01:29,250 --> 00:01:31,975 ou leur qualification de res mancipi. 18 00:01:33,000 --> 00:01:40,600 La res nec mancipi obéit, quant à elle, à un caractère négatif. 19 00:01:41,300 --> 00:01:50,825 Sont res nec mancipi toutes les choses qui n’entrent pas dans la liste précédente, 20 00:01:51,100 --> 00:01:55,025 c’est-à-dire le reste du bétail, les animaux sauvages, 21 00:01:55,075 --> 00:01:58,725 comme les ours, les lions, les chameaux ou les éléphants. 22 00:01:59,390 --> 00:02:04,950 Sont aussi res nec mancipi les outils, les armes, 23 00:02:05,325 --> 00:02:10,950 les vêtements, les meubles meublants, les biens-fonds provinciaux et la monnaie. 24 00:02:11,930 --> 00:02:16,425 Il est assez difficile de comprendre et d’expliquer cette distinction romaine 25 00:02:16,750 --> 00:02:19,775 entre res mancipi et res nec mancipi. 26 00:02:20,630 --> 00:02:23,900 Elle ne suit pas la distinction des meubles immeubles, 27 00:02:24,170 --> 00:02:26,510 distinction inopérante à Rome. 28 00:02:27,270 --> 00:02:32,125 Les res nec mancipi semblent désigner les choses étrangères 29 00:02:32,450 --> 00:02:36,150 à l’activité primitive du pater familias. 30 00:02:37,460 --> 00:02:40,500 Encore que cela paraisse étrange pour les vêtements, 31 00:02:41,425 --> 00:02:44,500 pour les outils et pour les meubles meublant. 32 00:02:46,400 --> 00:02:49,250 Il faut considérer que les res mancipi 33 00:02:49,675 --> 00:02:54,200 obéissent à un principe de valeur assez frustre et primitif. 34 00:02:54,740 --> 00:03:00,925 La monnaie n’y figure pas car elle doit être considérée comme relevant du seul fisc romain, 35 00:03:01,250 --> 00:03:02,925 et non d’un patrimoine privé. 36 00:03:03,800 --> 00:03:09,625 Si les armes sont exclues, c’est sans doute lié à l’interdit des armes dans la cité. 37 00:03:09,860 --> 00:03:12,100 Le citoyen romain n’est pas armé. 38 00:03:12,830 --> 00:03:20,050 En revanche, la valeur de base des res mancipi peut être encore valorisée par le rapport 39 00:03:20,450 --> 00:03:23,025 qui peut être perçu sur le bien. 40 00:03:25,060 --> 00:03:27,825 B : Le rapport du bien. 41 00:03:29,690 --> 00:03:33,300 L’actif du patrimoine serait incomplet 42 00:03:33,525 --> 00:03:38,000 si le rapport que produit le bien n’était lui aussi évalué. 43 00:03:39,140 --> 00:03:41,775 La terre, comme le bétail, porte des intérêts. 44 00:03:42,380 --> 00:03:47,300 Cette capacité qui leur est commune leur donne ce statut de richesse convoitée. 45 00:03:48,175 --> 00:03:54,450 Pour autant, l’intérêt est assez mal vu, et souvent même limité, voire interdit. 46 00:03:55,370 --> 00:03:59,775 Dans la Bible, entre membres d’une même famille ou d’une même tribu 47 00:04:00,050 --> 00:04:04,250 - nous l'avons déjà vu - la perception d’intérêts est interdite. 48 00:04:05,060 --> 00:04:09,350 Le rappel fréquent de cet interdit dans les textes laisse entendre 49 00:04:09,460 --> 00:04:12,125 qu’il n’était pas facile à faire respecter, 50 00:04:12,325 --> 00:04:17,650 et que la recherche de l’intérêt est une activité aussi ancienne que naturelle. 51 00:04:19,670 --> 00:04:21,725 Premièrement : Intérêt. 52 00:04:23,600 --> 00:04:31,500 Le terme grec tokos désigne indifféremment l’action de mettre bas en parlant d’animaux, 53 00:04:32,100 --> 00:04:33,600 la portée de l’animal, 54 00:04:34,100 --> 00:04:37,400 mais aussi le produit de l’argent prêté. 55 00:04:38,480 --> 00:04:42,400 Le principe de l’intérêt s’inscrit donc dans un cadre naturel, 56 00:04:43,040 --> 00:04:45,950 mais ne concerne pas cependant le produit foncier. 57 00:04:46,820 --> 00:04:50,480 Les productions de la terre donnent sans doute l’idée de fruits, 58 00:04:50,900 --> 00:04:56,400 mais n’offrent pas l’idée de l’intérêt que présente seule la procréation du bétail. 59 00:04:57,510 --> 00:05:03,600 Tokos assimile l’intérêt de l’argent à l’accroissement du bétail. 60 00:05:04,580 --> 00:05:11,475 L’idée de l’intérêt ainsi entendue, compte tenu de cette étymologie "naturelle", 61 00:05:11,700 --> 00:05:16,400 n’a donc rien à voir à l’origine avec l’idée de rémunération 62 00:05:16,675 --> 00:05:19,575 pour services rendus ou d’intérêts pécuniaires. 63 00:05:20,330 --> 00:05:26,475 L’idée d’intérêt concerne la gestation et la reproduction. 64 00:05:27,500 --> 00:05:32,950 Toutefois, la question semble changer quand on veut envisager l’intérêt de l’argent. 65 00:05:33,920 --> 00:05:38,840 La transposition du bétail à l’argent ne se fait pas sans résistance. 66 00:05:39,310 --> 00:05:43,725 Bien sûr, la soif de la richesse et la volonté d’asseoir ce désir 67 00:05:44,075 --> 00:05:48,200 sur une légitimité confortable puisée dans le cadre naturel, 68 00:05:48,440 --> 00:05:52,625 explique que certains aient trouvé à leur goût cette métaphore. 69 00:05:53,600 --> 00:05:58,825 Mais cette transposition du bétail à l’argent fait naître des résistances. 70 00:06:00,270 --> 00:06:03,350 En Grèce, la résistance vient d’Aristote. 71 00:06:04,380 --> 00:06:07,050 Aristote condamne l’intérêt de l’argent. 72 00:06:08,130 --> 00:06:11,525 Cette condamnation ne repose pas sur des raisons morales, 73 00:06:11,790 --> 00:06:16,375 ni sur des raisons humanitaires, ni même sur des raisons économiques. 74 00:06:17,400 --> 00:06:23,600 C’est parce que l’intérêt de l’argent est contre nature qu’Aristote le condamne. 75 00:06:24,450 --> 00:06:27,025 L’intérêt de l’argent est condamné deux fois. 76 00:06:27,630 --> 00:06:36,550 Il n’y a pas, selon Aristote, dans l’argent, une vertu naturelle de reproduction, d’une part, 77 00:06:37,075 --> 00:06:43,300 et d’autre part, la finalité de l’argent étant l’échange, 78 00:06:43,675 --> 00:06:49,925 l’office de multiplication qu’on veut lui assigner est contraire à son concept. 79 00:06:50,970 --> 00:06:55,560 Mais Aristote reconnaît en même temps la limite de sa démonstration 80 00:06:55,980 --> 00:06:59,575 avec la fameuse étymologie tokos. 81 00:07:00,960 --> 00:07:07,325 De fait, l’institution de l’usure a finalement eu raison de la réticence d’Aristote. 82 00:07:07,890 --> 00:07:10,425 Il n’en reste pas moins que la pensée d’Aristote 83 00:07:10,875 --> 00:07:15,325 permet de relativiser la vertu naturelle de l’usure 84 00:07:15,550 --> 00:07:21,450 et de réfléchir à la légitimité que peut ici offrir l’étymologie. 85 00:07:23,640 --> 00:07:27,675 Cette méfiance aristotélicienne de l’intérêt se retrouve à Rome. 86 00:07:28,750 --> 00:07:31,500 Cet intérêt ne porte pas que sur la monnaie. 87 00:07:32,160 --> 00:07:35,875 Il s’agit aussi de l’intérêt perçu sur les biens. 88 00:07:36,950 --> 00:07:40,775 À Rome, les premiers échanges unilatéraux et ponctuels 89 00:07:41,020 --> 00:07:47,300 visent les activités du cultivateur qui travaille le sol et qui obtient un surplus. 90 00:07:48,510 --> 00:07:53,300 Il le porte au marché où se réunissent les autres cultivateurs 91 00:07:53,525 --> 00:07:58,420 dans le même cas, et vend à ceux qui achètent pour leur propre subsistance. 92 00:07:59,790 --> 00:08:03,725 Mais il n’y a pas ici de notion de profit, ni d’intérêts. 93 00:08:04,770 --> 00:08:11,775 Les termes mêmes de vente ou d’achat utilisés ne doivent pas tromper. 94 00:08:12,575 --> 00:08:16,850 Ils ne désignent qu’un échange dont la forme primitive, 95 00:08:17,610 --> 00:08:20,550 le don, est parfaitement perceptible. 96 00:08:22,410 --> 00:08:33,850 Le verbe latin vendere est un composé de venum, venir, et dare, donner. 97 00:08:35,070 --> 00:08:40,575 C’est-à-dire que le verbe vendere, qu’on traduit en français par vendre, 98 00:08:41,580 --> 00:08:47,975 est un composé qui signifie littéralement venir donner. 99 00:08:49,440 --> 00:08:56,025 Même si le terme de vente ou d’achat est utilisé, ces actes ne doivent pas, à l’origine, 100 00:08:56,475 --> 00:08:59,900 être perçus comme la recherche de profit. 101 00:09:00,870 --> 00:09:05,010 Vendre son surplus, acheter pour sa subsistance personnelle, 102 00:09:05,460 --> 00:09:08,600 sont des choses qui ne sont pas du commerce. 103 00:09:09,180 --> 00:09:11,550 L’intérêt n’y est pas attendu. 104 00:09:12,630 --> 00:09:16,825 Si l’intérêt éveille la méfiance et suscite le refus, 105 00:09:17,280 --> 00:09:21,925 les juristes romains admettent et acceptent, en revanche, assez tôt, 106 00:09:22,300 --> 00:09:26,025 le principe du fruit des biens. 107 00:09:27,570 --> 00:09:30,275 Deuxièmement : Fruit. 108 00:09:31,590 --> 00:09:36,800 En principe, tout ce qui est produit par une chose appartient à son propriétaire 109 00:09:37,150 --> 00:09:39,720 et enrichit son actif patrimonial. 110 00:09:40,620 --> 00:09:45,525 La propriété s’étend aux choses produites par les choses possédées, 111 00:09:45,810 --> 00:09:49,830 même si les premières deviennent indépendantes des secondes. 112 00:09:50,670 --> 00:09:54,950 Ces fruits susceptibles d’enrichir l’actif du propriétaire 113 00:09:55,350 --> 00:09:58,000 sont soigneusement distingués chez les Romains. 114 00:09:58,825 --> 00:10:03,500 Trois sortes de fruits ont été mises en valeur par les Romains. 115 00:10:04,770 --> 00:10:07,250 Nous avons tout d’abord les fruits naturels. 116 00:10:07,680 --> 00:10:12,075 Les fruits naturels sont ceux qui poussent en dehors de toute intervention humaine. 117 00:10:12,600 --> 00:10:15,500 Ce sont les plantes sauvages ou les petits animaux. 118 00:10:16,620 --> 00:10:19,230 Nous avons ensuite les fruits industriels. 119 00:10:19,620 --> 00:10:21,275 Les fruits industriels résultent 120 00:10:21,500 --> 00:10:24,425 de la collaboration de la nature et du travail de l’homme. 121 00:10:25,320 --> 00:10:28,650 Il s’agit des récoltes des terres cultivées. 122 00:10:30,100 --> 00:10:34,300 Troisièmement, les fruits civils sont les revenus 123 00:10:34,675 --> 00:10:37,550 qui ne naissent pas directement de la chose, 124 00:10:37,800 --> 00:10:40,775 mais qui sont perçus en raison de la chose. 125 00:10:41,075 --> 00:10:44,400 Par exemple, des fermages ou des loyers. 126 00:10:46,720 --> 00:10:49,475 En marge de ces trois grandes distinctions 127 00:10:49,550 --> 00:10:52,275 fermement étayées par les jurisconsultes romains, 128 00:10:52,725 --> 00:10:57,125 fleurissent de petites questions à propos de cas d’espèce. 129 00:10:57,700 --> 00:11:00,225 Parmi celles-ci on trouve, chez les auteurs, 130 00:11:00,425 --> 00:11:05,600 le curieux cas de figure âprement discuté de l’enfant de la femme esclave. 131 00:11:07,110 --> 00:11:11,625 L’opinion qui l’emporte est celle de considérer que cet enfant, 132 00:11:11,970 --> 00:11:15,500 à la différence des petits animaux, n’entre pas dans les fruits. 133 00:11:16,020 --> 00:11:18,450 La raison est d’ordre économique et fonctionnel. 134 00:11:18,870 --> 00:11:22,975 La femme esclave n’est pas acquise pour la reproduction. 135 00:11:23,700 --> 00:11:28,725 L’enfant de la femme esclave constitue un profit exceptionnel 136 00:11:29,150 --> 00:11:32,100 qui ne peut appartenir qu’au propriétaire. 137 00:11:33,720 --> 00:11:39,000 Ces diverses valorisations de l’actif emportent des conséquences importantes 138 00:11:39,390 --> 00:11:41,075 sur l’équilibre du patrimoine. 139 00:11:41,850 --> 00:11:47,450 La valorisation de l’actif patrimonial doit, par une sorte de régulation automatique, 140 00:11:47,725 --> 00:11:50,275 trouver des contreparties au passif. 141 00:11:52,620 --> 00:11:55,550 Section 2 : Les biens au passif. 142 00:11:58,740 --> 00:12:01,800 La notion de patrimoine, entendue par les anciens, 143 00:12:02,160 --> 00:12:07,600 répond toujours au destin qui fixe par avance, pour chacun, 144 00:12:08,250 --> 00:12:11,675 un lot invariable de fortune et d’infortune. 145 00:12:12,780 --> 00:12:16,825 Si l’un des termes du rapport varie, l’autre doit varier. 146 00:12:17,650 --> 00:12:23,700 La fortune heureuse d’un jour appelle le malheur pour un autre jour, 147 00:12:24,510 --> 00:12:26,575 afin de recomposer l’équilibre. 148 00:12:27,390 --> 00:12:29,425 Pour éviter le retour du sort, 149 00:12:29,600 --> 00:12:33,325 l’homme prudent doit balancer, par un sacrifice volontaire, 150 00:12:33,650 --> 00:12:37,225 les effets menaçants d’une fortune trop favorable. 151 00:12:38,370 --> 00:12:41,625 Au bien de l’actif patrimonial et à ses intérêts, 152 00:12:42,100 --> 00:12:47,425 doivent répondre obligatoirement des engagements qui vont rétablir l’équilibre 153 00:12:47,625 --> 00:12:50,460 et définir la nature du passif. 154 00:12:52,600 --> 00:12:56,500 Paragraphe premier : La nature du passif. 155 00:12:58,290 --> 00:13:01,550 Les biens privés qui s’inscrivent au passif patrimonial 156 00:13:01,900 --> 00:13:04,860 sont essentiellement constitués par des dettes. 157 00:13:05,910 --> 00:13:08,850 Cette vision purement comptable du passif 158 00:13:08,950 --> 00:13:12,400 ne doit pas occulter le mécanisme qui conduit à la dette. 159 00:13:13,080 --> 00:13:15,700 Le rapport entre débiteur et créancier 160 00:13:15,900 --> 00:13:19,400 se trouve créer par un double processus d’engagement, 161 00:13:19,825 --> 00:13:22,550 à la fois écrit et oral. 162 00:13:24,120 --> 00:13:26,925 A : L’engagement écrit. 163 00:13:29,110 --> 00:13:32,600 En Mésopotamie ancienne, la personne s’engage, 164 00:13:32,675 --> 00:13:36,375 en laissant sur la tablette d’argile qui sert de créance, 165 00:13:36,880 --> 00:13:39,075 un élément essentiel d’elle-même. 166 00:13:39,730 --> 00:13:47,850 Il peut s’agir de l’empreinte du bout de son doigt avec l’arc de son ongle en guise de sceau. 167 00:13:49,030 --> 00:13:55,075 L’empreinte de l’ongle du premier temps symbolise la reconnaissance de son obligation 168 00:13:55,750 --> 00:14:00,325 ou de sa renonciation à contester des droits conférés à un tiers. 169 00:14:01,700 --> 00:14:06,425 L’empreinte de l’ongle n’exclut pas la position de sceaux. 170 00:14:07,460 --> 00:14:14,300 La personne peut s’engager aussi par l’ourlet d’un vêtement imprimé dans l’argile. 171 00:14:15,050 --> 00:14:21,175 Nous trouvons ce type d’impression sur des tablettes datant du XXe siècle avant notre ère. 172 00:14:21,980 --> 00:14:26,050 Enfin, il est possible encore de trouver la marque d’un bouton 173 00:14:26,425 --> 00:14:31,750 qui, fixé au vêtement, représente souvent une amulette protectrice. 174 00:14:32,990 --> 00:14:38,100 L’engagement, vous le voyez, se fait donc par une marque que pose le débiteur. 175 00:14:38,870 --> 00:14:41,975 Le signe représente son engagement. 176 00:14:42,860 --> 00:14:50,350 Le débiteur cède les signes de sa personnalité au créancier comme un gage, 177 00:14:50,700 --> 00:14:53,630 et par-là même, se livre à lui. 178 00:14:54,500 --> 00:15:00,825 Le signe gravé dans ses empreintes a pour nom, en Grèce, sigilon. 179 00:15:02,175 --> 00:15:04,550 Premièrement : Sigilon. 180 00:15:07,190 --> 00:15:11,975 Le terme grec sigilon signifie petit signe. 181 00:15:12,980 --> 00:15:15,600 Il peut aussi se traduire par sceau. 182 00:15:16,670 --> 00:15:20,600 Il sert, en tous les cas, de marque d’appropriation personnelle. 183 00:15:21,410 --> 00:15:26,400 On trouve fréquemment ce signe sur des meubles, comme des vases ou des coffrets, 184 00:15:26,750 --> 00:15:29,600 mais aussi sur des immeubles, comme des portes. 185 00:15:30,500 --> 00:15:34,125 Il permet de donner une information sur l’origine des choses 186 00:15:34,425 --> 00:15:38,550 et d’engager la responsabilité de celui qui les détient 187 00:15:38,850 --> 00:15:42,000 ou qui comptabilise ses marchandises ou ses objets. 188 00:15:43,160 --> 00:15:46,425 Le sceau marque l’engagement solennel de la personne. 189 00:15:46,820 --> 00:15:51,710 Il se trouve aussi attaché à la manifestation écrite de sa volonté. 190 00:15:52,550 --> 00:15:55,825 Son usage se développe en même temps que se diffuse l’écrit. 191 00:15:56,590 --> 00:16:02,900 Et il régresse dès que les civilisations accordent moins d’importance à l’écrit 192 00:16:03,300 --> 00:16:06,800 ou dès qu’elles favorisent des procédures orales. 193 00:16:08,090 --> 00:16:11,525 La marque du débiteur remplit une double fonction. 194 00:16:12,470 --> 00:16:17,300 Le sceau authentifie les documents sur lequel il est apposé 195 00:16:17,900 --> 00:16:24,650 et il manifeste, en même temps, l’adhésion à la convention portée sur le document. 196 00:16:25,760 --> 00:16:32,450 L’authenticité garantit par le sceau est souvent confirmée par la présence de témoins. 197 00:16:33,860 --> 00:16:38,900 Le sceau cylindre est découvert et utilisé en Mésopotamie. 198 00:16:39,740 --> 00:16:44,700 Le sceau cylindre se présente sous la forme d’un petit cylindre gravé 199 00:16:45,025 --> 00:16:48,150 qui peut être roulé sur une bande d’argile 200 00:16:48,325 --> 00:16:52,880 et qui reproduit ainsi plusieurs fois le motif du débiteur. 201 00:16:53,780 --> 00:16:58,675 Le sceau cylindre mésopotamien se transmet à l’Égypte et à la Crète. 202 00:16:59,420 --> 00:17:03,225 En Crète, son usage prend une grande extension. 203 00:17:03,920 --> 00:17:06,825 Il est le signe de reconnaissance pour la propriété. 204 00:17:07,550 --> 00:17:13,050 Chaque homme libre possède son propre sceau porté à son cou 205 00:17:13,350 --> 00:17:17,125 ou à son poignet et qui l’emporte jusque dans la tombe. 206 00:17:17,960 --> 00:17:20,775 C’est un attribut essentiel de sa personne. 207 00:17:21,630 --> 00:17:26,350 L’Égypte, après le sceau cylindre, utilise l’anneau, 208 00:17:26,900 --> 00:17:29,225 l’anneau qui est repris ensuite par Rome. 209 00:17:30,100 --> 00:17:35,700 C’est dans cette tradition que se comprend signum.