1
00:00:05,480 --> 00:00:07,100
Bonjour à toutes et à tous.

2
00:00:08,300 --> 00:00:11,260
Je suis très heureuse
d'inaugurer aujourd'hui ce

3
00:00:11,459 --> 00:00:14,960
cours de principes généraux
du procès qui est une

4
00:00:15,160 --> 00:00:19,280
innovation qui vient d'entrer
en vigueur à l'occasion de la

5
00:00:19,480 --> 00:00:21,460
réforme des maquettes de
notre université pour l'année

6
00:00:21,660 --> 00:00:25,540
2025-2026. Je me présente,

7
00:00:25,820 --> 00:00:29,180
Cécile Chainais, directrice
du Centre de recherche sur la

8
00:00:29,380 --> 00:00:33,320
justice dans cette maison
ainsi que de l'Institut

9
00:00:33,520 --> 00:00:36,020
d'études judiciaires que je
codirige aux côtés d'Édouard

10
00:00:36,220 --> 00:00:40,000
Verny et puis je suis
également responsable du

11
00:00:40,200 --> 00:00:43,180
master justice procès
procédure dans cette maison.

12
00:00:43,920 --> 00:00:47,100
Alors c'est un cours que j'ai
le bonheur d'assurer conjointement,

13
00:00:47,320 --> 00:00:50,880
main dans la main, avec ma
collègue Lucie Mayer que vous

14
00:00:51,080 --> 00:00:53,780
retrouverez un petit peu plus
tard dans le semestre.

15
00:00:54,500 --> 00:00:57,400
Lucie Mayer qui est également
membre du Centre de recherche

16
00:00:57,600 --> 00:01:01,100
sur la justice, qui est
également responsable du

17
00:01:01,300 --> 00:01:04,680
master 2 arbitrage et droit
du contentieux ainsi que du

18
00:01:04,880 --> 00:01:06,240
DU de médiation dans cette maison.

19
00:01:07,020 --> 00:01:10,200
Alors ce cours de principes
généraux du procès, c'est je

20
00:01:10,400 --> 00:01:13,420
vous le disais une innovation
introduite dans notre

21
00:01:13,620 --> 00:01:16,460
université à la faveur de la
réforme des maquettes qui

22
00:01:16,660 --> 00:01:17,420
vient d'entrer en vigueur.

23
00:01:17,700 --> 00:01:21,860
Et l'idée de ce cours c'est
de vous permettre de

24
00:01:22,060 --> 00:01:24,740
renforcer vos acquis après le
cours d'institution

25
00:01:24,940 --> 00:01:27,840
juridictionnelle que vous
avez déjà suivi en première année.

26
00:01:28,100 --> 00:01:31,500
Vous vous voyez désormais
proposer en deuxième année un

27
00:01:31,700 --> 00:01:34,480
cours consacré au procès
lui-même et aux principes

28
00:01:34,680 --> 00:01:36,040
généraux qu'il anime.

29
00:01:37,560 --> 00:01:39,480
Comme son nom l'indique,
le cours de principes

30
00:01:39,680 --> 00:01:43,720
généraux du procès a vocation
à vous donner à voir une

31
00:01:43,920 --> 00:01:47,060
première approche globale du
procès et de vous permettre

32
00:01:47,260 --> 00:01:49,780
d'acquérir un certain nombre
de fondamentaux en la matière.

33
00:01:50,780 --> 00:01:53,680
Le cours replonge ainsi,
vous le verrez, dans les

34
00:01:53,880 --> 00:01:56,720
racines symboliques et
politiques du procès à

35
00:01:56,920 --> 00:02:00,080
travers la notion de rituels
judiciaires, rituels

36
00:02:00,280 --> 00:02:02,860
judiciaires qui est mise à
l'épreuve bien sûr de la

37
00:02:03,060 --> 00:02:06,440
contemporanéité, des
exigences contemporaines.

38
00:02:07,040 --> 00:02:10,199
Et le cours pose les bases de
ce qu'on appelle aujourd'hui

39
00:02:10,399 --> 00:02:12,560
le droit du procès, droit
commun du procès.

40
00:02:12,760 --> 00:02:15,240
Vous trouverez parfois
l'expression de droit processuel.

41
00:02:16,580 --> 00:02:20,620
Et il permet ce droit du
procès à la fois de saisir

42
00:02:20,820 --> 00:02:23,840
des différences entre les
grands types de procédures

43
00:02:24,040 --> 00:02:26,880
qui seront étudiées ensuite à
partir de la troisième année,

44
00:02:27,080 --> 00:02:29,840
vous étudierez plus tard la
procédure civile, la procédure pénale,

45
00:02:30,040 --> 00:02:33,460
le contentieux administratif,
mais aussi de percevoir le commun,

46
00:02:33,800 --> 00:02:36,780
l'existence d'un droit commun
du procès reposant notamment

47
00:02:36,980 --> 00:02:40,800
sur la notion européenne de
droit à un procès équitable.

48
00:02:41,800 --> 00:02:44,680
Alors sans rechercher
l'exhaustivité il va sans dire,

49
00:02:44,980 --> 00:02:48,760
puisque c'est un cours propédeutique,
l'idée ici c'est de mettre en

50
00:02:48,959 --> 00:02:51,940
lumière certaines garanties
fondamentales du procès pour

51
00:02:52,140 --> 00:02:55,760
vous permettre de saisir
l'essence même de tout procès.

52
00:02:56,460 --> 00:03:00,140
Alors afin de resituer ce
procès dans son environnement

53
00:03:00,339 --> 00:03:02,740
nous explorons aussi
certaines manifestations

54
00:03:02,940 --> 00:03:05,680
contemporaines de
contournements du procès ou

55
00:03:05,880 --> 00:03:08,020
de privatisations du procès.

56
00:03:08,220 --> 00:03:11,380
C'est pourquoi vous le voyez
nous aborderons ici la notion

57
00:03:11,579 --> 00:03:15,500
de principe de manière plurielle,
en grec le mot principe vous

58
00:03:15,700 --> 00:03:18,760
le savez c'est à la fois le
commencement, c'est arkhè et

59
00:03:18,959 --> 00:03:21,380
qui désigne à la fois le commencement,
mais aussi le commandement,

60
00:03:21,580 --> 00:03:24,720
la norme et on va osciller
entre ces différents

61
00:03:24,920 --> 00:03:28,140
principes dans le cadre,
entre ces différentes

62
00:03:28,339 --> 00:03:33,100
acceptions dans le cadre de
ce cours qui entend être introductif,

63
00:03:33,760 --> 00:03:36,580
propédeutique au droit du
procès en général que vous

64
00:03:36,780 --> 00:03:39,420
explorerez ensuite de façon
plus détaillée dans les

65
00:03:39,619 --> 00:03:40,379
années ultérieures.

66
00:03:41,360 --> 00:03:45,280
Alors cette dimension
fondamentale du procès on va

67
00:03:45,480 --> 00:03:48,500
l'apercevoir dans le
développement même du cours

68
00:03:48,700 --> 00:03:52,140
donc s'affiche sous vos yeux
maintenant le plan

69
00:03:52,339 --> 00:03:54,620
prévisionnel du cours,
il peut évoluer encore un petit peu,

70
00:03:54,820 --> 00:03:57,740
mais le plan prévisionnel est
donc le suivant, nous

71
00:03:57,940 --> 00:04:00,400
aborderons d'abord dans un
titre I les premières

72
00:04:00,600 --> 00:04:03,860
approches du droit du procès,
premières approches du droit

73
00:04:04,060 --> 00:04:06,700
du procès au cours desquelles
pendant les deux premiers

74
00:04:06,899 --> 00:04:11,080
temps nous explorerons les
composantes du rituel judiciaire,

75
00:04:11,280 --> 00:04:14,980
ainsi que les fonctions et
mutations de ce rituel donc

76
00:04:15,179 --> 00:04:16,860
on commencera par la
dimension symbolique du

77
00:04:17,060 --> 00:04:19,480
procès à travers
l'exploration en particulier

78
00:04:19,680 --> 00:04:21,760
du procès pénal et
singulièrement du procès d'assises ;

79
00:04:21,959 --> 00:04:25,140
puis toujours dans le cadre
de ces premières approches

80
00:04:25,340 --> 00:04:28,680
nous aurons une séance
introductive au droit du procès,

81
00:04:28,880 --> 00:04:30,660
une introduction générale à
ce qu'on appelle le droit

82
00:04:30,860 --> 00:04:33,760
commun du procès tel qu'il
est né de l'après Seconde

83
00:04:33,960 --> 00:04:34,719
Guerre mondiale.

84
00:04:34,919 --> 00:04:37,260
Ces premières approches étant
posées nous en viendront au

85
00:04:37,460 --> 00:04:42,020
titre II à savoir le cœur du procès,
les garanties fondamentales

86
00:04:42,219 --> 00:04:42,979
de bonne justice.

87
00:04:43,460 --> 00:04:47,160
Le cœur du procès ce seront
plusieurs garanties que nous

88
00:04:47,360 --> 00:04:51,480
aborderons, la publicité,
l'impartialité du juge,

89
00:04:51,740 --> 00:04:56,440
le procès équitable — compris
comme respectant le contradictoire,

90
00:04:56,640 --> 00:05:00,820
l'égalité des armes,
la loyauté — et enfin la

91
00:05:01,020 --> 00:05:04,040
décision et l'exigence de
motivation qui l'accompagnent,

92
00:05:04,240 --> 00:05:07,240
autant d'éléments qui se
situent au cœur du procès et

93
00:05:07,440 --> 00:05:10,080
que nous examinerons donc
dans le cadre de ce titre II.

94
00:05:10,800 --> 00:05:13,300
Et parce qu'on ne peut pas
comprendre le droit du procès

95
00:05:13,500 --> 00:05:16,540
si on ne le resitue pas dans
son environnement nous en

96
00:05:16,740 --> 00:05:19,000
viendrons donc aux autres
modes de règlement des

97
00:05:19,200 --> 00:05:23,640
conflits à commencer par le
procès lorsqu'il est privatisé,

98
00:05:23,840 --> 00:05:27,360
l'arbitrage qui consiste à
aller devant un juge,

99
00:05:27,560 --> 00:05:29,980
mais un juge privé qui
tranchera le litige ;

100
00:05:30,180 --> 00:05:33,960
et puis dans un deuxième
temps le procès tel qu'il

101
00:05:34,159 --> 00:05:36,220
peut être concurrencé par la
mise en œuvre de modes

102
00:05:36,420 --> 00:05:39,860
amiables de règlement des différents,
ici des modes négociés de

103
00:05:40,060 --> 00:05:44,180
règlement des litiges qui
viennent concurrencer

104
00:05:44,380 --> 00:05:47,920
l'approche traditionnelle par
le procès juridictionnel

105
00:05:48,120 --> 00:05:49,600
qu'on pourrait qualifier d'étatique.

106
00:05:50,400 --> 00:05:55,060
Et enfin dans une séance conclusive,
un dernier titre conclusif,

107
00:05:55,260 --> 00:05:58,960
nous aborderons le procès
climatique en tant que cas

108
00:05:59,159 --> 00:06:02,300
limite nous verrons comment
le procès climatique met à

109
00:06:02,500 --> 00:06:05,520
l'épreuve les grandes
catégories du procès ou bien

110
00:06:05,719 --> 00:06:10,479
au contraire en exprime par
moment la quintessence de ses

111
00:06:10,679 --> 00:06:13,120
fonctions notamment
évidemment la fonction civique,

112
00:06:13,320 --> 00:06:17,920
politique, parfois médiatique
du procès qui s'incarne dans

113
00:06:18,120 --> 00:06:19,180
le procès climatique.

114
00:06:19,540 --> 00:06:23,800
Voici donc le programme
auquel nous vous convions et

115
00:06:24,000 --> 00:06:26,340
nous sommes vraiment très heureuses,
Lucie Mayer et moi-même,

116
00:06:26,539 --> 00:06:29,960
d'ouvrir pour la première
fois ce cours de principes

117
00:06:30,159 --> 00:06:31,700
généraux du procès.